Mentioné dans cet acte que;j'ai au nord un voisin,comme au sud du terrainà l'ouest j'ai 3 voisin et à l'est egalement 3 voisin, l'acte date de 1992 .les trois voisin me reclame un droit de passage de 4 mettres! eux on tous faient une cloture de leur terrain , moin j'ai rien fait sauf que j'ai le document notarié dont lequel est indiqué la surface totale mesuré à l'epoque (1992) par un geometre; dois-je-laisser un passage ?
Une servitude de passage ne peut être exigée que si les terrains sont enclavés et qu'aucun autre accès n'est possible sauf par votre propriété
cet enclavement ne doit pas être volontaire
par exemple, vous ne pouvez volontairement enclaver une partie de votre terrain en construisant votre maison sur toute la largeur et exiger ensuite le passage chez un voisin
c'est la même chose en cas de division puis de vente de parcelle provenant d'une même propriété
si un accès plus court est possible par un autre terrain voisin, c'est ce dernier qui devra supporter la servitude
si le cas évoqué au 1er $ est réel, vos voisins sont en droit d'exiger une servitude de passage sur une partie de votre propriété
la largeur de 4m est habituelle
une convention devra être rédigée entre les différentes parties précisant :
- les dimensions et l'emplacement du passage
- la prise en charge financière par les fonds dominants (ceux qui en bénéficient) des travaux et de l'entretien
- le montant de l'indemnité compensatrice versée par les propriétaires des fonds dominants au profit de celui du fonds servant (vous)
cette convention peut être passée de façon privée entre vous tous ou faire l'objet d'un acte notarié
la partie de votre terrain utilisée reste votre propriété, mais personne ne peut y entreposer d'objet ou y stationner
tous les véhicules de vos voisins ou de leurs visiteurs peuvent l'emprunter
vous pouvez clôturer les côtés de ce passage
l'accès ne peut être barré par un portail que si tous les utilisateurs en ont la clé ou un bippeur d'ouverture automatique
la servitude est attachée aux propriétés et persiste lors de changement de propriétaires
elle ne peut prendre fin que si un autre accès devenait possible par exemple avec la création d'un voie communale
dans votre question, je n'ai pas tout compris :
si leurs clôtures empêchent les voisins d'accéder à leurs terrains, ils n'ont qu'à les ouvrir !
je ne comprends pas non plus pourquoi vous évoquez le bornage effectué par un géomètre à l'époque, précisez votre question