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Mon voisin est géné par la fumée de ma cheminée - Page 2

Question anonyme le 05/01/2009 à 13h59
Dernière réponse le 22/11/2019 à 21h59
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Bonjour, J'ai fait installer une cheminée il y a un an dans ma maison. Le voisin dont la maison est accolée par l'arrière est décédée il y a quelqu...
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114 réponses pour « 
mon voisin est géné par la fumée de ma cheminée
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Réponse anonyme
Le 21/01/2011 à 09h55
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QSur la legislation je ne saurais vous répondre mais sur les causes des odeurs acres et fumées est du au système de gainage inox , les suies , fumées odeurs qui ne collent plus autant aux parois que dans des boisseaux enterre cuite qui faisait en quelque sorte office de " filtre " on avait alors en sortie une " bonne odeur " de bois . alors que là vous prenez ces fumées chargées en particules acres et mal odorantes bien plus lourdes qui ont tendances à descendre du panache, alors que les conduits terre faisaient office de préfiltre . Il faudra changer la legislation sur les hauteurs de sortie de cheminée , le rayon de voisinage et voir filtrer ces odeurs car en lotissement ou à proxilmité d'une maison équipée par vent porteur c'est vraiment une horreur pour les voisins , impression de vivre dans un cendrier , certain attaque sur le fait qu'il y a nuissance et que c'est un problème de santé public, trouble du voisinage , privation de jouissance dans des conditions noramle de votre habitation . Ce système à généré des problèmes qui n'existait pas avant et qui rendent à cause des odeurs la vie des voisins infernale.
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Réponse de expertcheminée
Le 21/01/2011 à 09h59
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Las architectes ne connaissent pas les regles pour les cheminées, et c est au dernier intervenant a vous prevenir un professionel de la cheminée sait qu il ne doit pas avoir dobstacle dans ce rayon de 8 m si il pose et que cela ne marche pas a lui a resoudre votre probleme il est responsable car il n est pas sans connaitre le DTU salutations
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Réponse de expertcheminée
Le 21/01/2011 à 10h03
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La faute incombe au poseur de cheminée c est lui qui est responsable
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Réponse anonyme
Le 23/01/2011 à 10h09
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Je doute que les architectes ne connaissent pas les règles , sinon à quoi servent-ils . Le mode de chauffage au bois avant s'utilisait surtout en campagne dans des cheminées sans insère ni gainée d'inox qui n'envoyait à l'extèrieure qu'une lègère fumée à bonne odeur de bois, car la majorité des particules carbonées restaient collées en partioe aux boisseau qui avait alors un rôle de préfiltre , contrairement au "nouveaux sysytèmes "à insère , gainage inox , voir turbo , qui certe sont performant mais où on a oublié que les fumées rejetées étaient plus chargées , acres et irritantes puisqu'elles "glissaient " plus facilement vers la sortie , mais au profit des récipiandaires que sont les voisins si la maison qui émet est basse , si le voisinage est dence ,si le vent est ^porteur , lotissement , maison dans un creu et voisins sur colline , si en plus le bois est stocké au sol sur une petite bâche comme on le voit souvent etc. Le problème posé est sur la règlementation et même si elle est respectée ce qui n'est pas toujours le cas regardez bien dans le lotissement nouveau si tout le monde à une cheminée , les contructions étant placées en jeu de quille et toutes de différents niveaux c'est l'enfer pour tout le monde a t-on le droit dans la mesure où on gène fortement ses voisins de poluer , enfumer , envoyer des particules , surtout dans le mesure ou elles rentrent , stagnent dans une habitation , où est le principe de précaution qu'on demande pourtant aux fumeurs d'appliquer , une cheminée qui est bien placée , qui fonctionne sans troubler le voisinage alors bien sur , s'il y a tant de plaintes ç ce sujet c'est que le problème et réel et grave pour cetain , si les lois actuelles ne suivent pas les évolutions de la société il faut les changer , les médiateurs sont bien embarassé avec ce problème car il y a un petit vide
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Réponse anonyme
Le 23/01/2011 à 14h11
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Réponse proposée par expertcheminée le 21/01/2011 à 10h03 - Réponse abusive ? La faute incombe au poseur de cheminée c est lui qui est responsable ? ?? Et quand c'est une maison qui a plus de quarante ans que le fumiste est mort depuis longtemps que l'entreprise n'existe plus ? Le fabriquant d'arme n'est pas responsable de celui qui va apuyer sur la gachette du type de munitions utilisées ( à blanc ou réelles ) et de la cible qui sera visée ! il y a aussi du bons sens , quand on voit que sa cheminée enfume les voisins et surtout quand ils vous le disent , les règles de bon voisinage imposent déjà de faire cesser ces nuisances et après peut être de chercher les causes et les coupables s'il y en a, puis les solutions , mais avant tout le responsable c'est l'UTILISATEUR
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Réponse de expertcheminée
Le 23/01/2011 à 14h28
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Bonjour, l utilisateur ? le professionnel qui lui a vendu la cheminée a un devoir de résuktat, si il vend une cheminée et qu a moins de 8 metre il y a un obstacle il sait pertinament qu il y aura une gene, c est a lui et a lui seul qu incombe la faute et non a l utilisteur qui lui a fait confiance, car le tirage de la cheminée sera perturbé par cette obstacle point c est le réglementation vous en deplaise slt
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Réponse anonyme
Le 25/01/2011 à 10h37
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? ?? Et quand c'est une maison qui a plus de quarante ans que le fumiste est mort depuis longtemps que l'entreprise n'existe plus ? Que le nouveau propiètaire à modifié le système de chauffage pour passer des poeles à fioul au chauffage au bois ,que les cheminées n'étaient à l'origine pas à la bonne hauteur 40 cm au de ssus de faîtage le + haut raypn de 8 m , qu'il a fait gainé les cheminées et certainement fait poser des insères à bois , mais que les cheminées ( d'origine )ne depassent pas le faîtage et que cependant elles ont été gainée qu'elles enfumes les alentours , alors c'est le dernier qui y a touché qui est responsble ? , en l'occurence le fumiste ? ou le propriètaire ?
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Réponse anonyme
Le 25/01/2011 à 10h38
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? ?? Et quand c'est une maison qui a plus de quarante ans que le fumiste est mort depuis longtemps que l'entreprise n'existe plus ? Que le nouveau propiètaire à modifié le système de chauffage pour passer des poeles à fioul au chauffage au bois ,que les cheminées n'étaient à l'origine pas à la bonne hauteur 40 cm au de ssus de faîtage le + haut raypn de 8 m , qu'il a fait gainé les cheminées et certainement fait poser des insères à bois , mais que les cheminées ( d'origine )ne depassent pas le faîtage et que cependant elles ont été gainée qu'elles enfumes les alentours , alors c'est le dernier qui y a touché qui est responsble ? , en l'occurence le fumiste ? ou le propriètaire ?
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Réponse de canounet
Le 25/01/2011 à 10h47
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D'après "l'expert cheminée" la responsabilité de la nouvelle installation incombe au nouvel installateur le fumiste n'a fait que gainer la cheminée, peut-être même avant que le nouveau chauffage soit acheté le nouvel installateur est donc responsable si le propriétaire a fait personnellement l'installation, c'est lui qui en prend alors la responsabilité
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Réponse anonyme
Le 28/01/2011 à 10h00
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Là dans ce cas précis la loi qui dit 0,40 cm au dessus du faitage et les 8 mètres ça c'est pour les assurances et éviter l'intoxication de l'utilisateur , mais si c'est le voisin qui se plaint de d'odeur acres , de fumées la justice ne fait rien pour ça en tout cas pas en s'a'ppuyant sur des textes DTU qui sont des normes techniques pour protèger l'utilisateur ( qu'il ai un recours contre le poseur s'il est intoxiqué , si sa cheminée tire mal ) et être assuré en cas d'incendie etc. , c'est à mettre avec le ramonage obligatoire ( pour l'utilisateur s'il veut être assuré en cas d'incendie , mais la loi ne va pas l'obliger à ramoner si son voisin se plaint . Comme dira le juge , on a plein de cas d'usines d'écarissage qui poluent et embaument le voisinage dans un rayon de 10 voir 20 km et j'amais personne n'a réussit à les faire comdamner et arrêter leurs odeurs pestidentielles , alors avec les fumées et odeurs des voisins il faut espérer qu'avec toutyes les lois écologie , principe de précaution ; le Livre III du code de santé publique ( pollution domestique ) on puisse trouver de quoi faire cesser ces nuisances , car pas de texte ne veut pas dire pas de nuisances graves et préjudiciables à la santé publique .
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Réponse anonyme
Le 30/01/2011 à 21h40
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La liberté de gener les gens pas d'education ou respet plus rien les arrete vive la liberté de gener et perturber la vie des autres
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Réponse anonyme
Le 01/02/2011 à 10h10
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Bonjour, Existe t-il un appareil pour mesuré le taux d'émission de poluants ou irritants dans une maison qui subit ces arrivages indésirables ? avec l'impression de vivre dans un cendrier et de se réveiller le matin avec les yeux qui piquent et en ayant aussi l'impression d'avoir fumé 1 paquet de mauvaises cigarettes . J'ai essayé le detecteur de monoxyde de carbone , mais ça ne donne rien là dessus le monoxyde doit se diluer rapidement dans l'air avant d'attiver à ma maison , mais n'empêche que le plus désagréable est là les fumées et les odeurs irritantes et parfois des particules , alors si vous avez un appareil ou une façon de le prouver s.v.p indiquez le moi ça me servira devant les juges car trop c'est trop
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Réponse de canounet
Le 01/02/2011 à 13h12
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La loi vient d'instituer l'obligation des détecteurs de fumée dans les logements si votre assurance n'est pas de celles qui en fournissent gratuitement, vous pouvez en acheter un pour 30€ environ vous avez aussi loisir de mandater un expert qui consignera officiellement ses observations en relisant vos commentaires, il me semble que la loi ne fasse pas que protéger l'utilisateur mais ses voisins aussi, puisque la cheminée doit dépasser de 40cm "tout obstacle" (de sa maison ou de la vôtre) situé à moins de 8m remarque : vous parlez de "mauvaises cigarettes", je ne pense pas qu'il en existe de bonnes
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Réponse anonyme
Le 02/02/2011 à 15h47
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D'où tenez vous votre texte de loi ? (vous dites il me SEMBLE )qui dit que la cheminée doit etc... ce n'est pas une loi c'est un DUT ..., je sort de chez le médiateur on ne peut s'appuyer la dessus, il n'y a pas de texte ./ citez moi votre texte ( de loi ) ou une juriceprudence et je retourne lui en parler mais si c'est ce DTU ça ne tient pas ( dixit ) je doute qu'il soit moins compétant que vous . Comme vous je ne pense pas qu'il y ai de bonnes cigarettes mais il y en a qui sont plus agréables à sentir qu'une odeur de bois allumé par un activateur chimique et une fumée qui vient d'une cheminée chez vous jour et nuit avec en prime une buche de ramonage qui se consume dedans , voilà ça c'est la réalité .
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Réponse de canounet
Le 03/02/2011 à 12h10
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Le DTU 24.1 qui réglemente ça est une référence quand je dis "il me semble" c'est une tournure de langage que vous n'avez pas comprise je n'ai jamais comparé mes compétences avec celles de qui que ce soit si vous trouvez mieux, allez-y je ne suis "expert" que par la dénomination du webmaster du site, je suis seulement un utilisateur - comme vous - de ce site et j'essaie d'aider les personnes qui posent des questions mes références sont ma bonne foi, la logique et ce que j'arrive à trouver sur le net d'ailleurs je vous conseille d'aller y fouiner vous aussi nous ne sommes pas vos voisins et essayons seulement de dialoguer et de vous aider je comprends que vous viviez une situation très désagréable mais il est inutile de nous rendre responsable votre ton vindicatif envers des intervenants qui donnent leurs avis est agressif c'est pourquoi je ne vous répondrais plus
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Réponse de expertcheminée
Le 03/02/2011 à 13h13
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VMessieurs !: je suis vendeur et installateur de cheminées, je sais ce que j ai droit de faire et ce que je n ai pas droit je sais que je n ai pas le droit de faire une pose de cheminée si le conduiit est plus bas qu un obstacle qui se trouve a moins de 8 m ceci pour le tirage mais aussi pour la gene d un voisin qui aurai une fenetre a proximité en cas de rabattement des fumées pourait gener le voisin les constructeurs vendent des maisons et c est aux poseurs de dire ce qu il a droit de faire j ai deja refusé des chantiers de pose de poeles et cheminées car les conduits ne depassaient pas le faitage alors que le client etait acheteur si vous avez avez acheté une cheminée et que les conditions ne sont pas suivi par l instalateur si le conduit est plus bas que la maison qui se trouve a moins de 8 m c est l instalateur qui est responsable et cela sera a lui de rehausser le conduit a sa charge si vous prenez un avocat car il n aura pas respecté cette regle du DTU salutations
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Réponse anonyme
Le 03/02/2011 à 15h22
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Excusez moi de vous avoir blessé si mon ton vous semble un peu vif , je ne le ressend pas comme ça , d'ailleurs je ne vous ai pas compris non plus comme il vous semblait . mais tous ces les: " il me semble " "je sais ce que j'ai le droit de faire " quand on est devant un officier ministériel , un médiateur , un juge c'est ce qu'ils vous rétorquent , ça ne suffit pas donnez moi donc s.v.p vos sources , le lien , si vous le dites je veux bien vous croire , mais j'ai affaires à des juges des " Saints Thomas " Sur le DTU ,le réglement sanitaire départemental j'ai moi aussi trouvé plein de choses sur internet , dont le plus parlant est ceci http://boutique.cstb.fr/dyn/cstb/upload/fichiers/ext_cheminee_2.pdf mais pas de règle des huit mètres, et sur un toit à pan biseauté ? , pas de document officiel où on parle de 0,40 cm au dessus du faitage le plus haut dans un rayon de 8 m ce qu'ils veulent ces des textes précis sinon il y a longtemps que mon affaire serait tranchées , les gendarmes ,le maire , le médiateur ,ne sont pas moins dégourdis que nous ? si ?.
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Réponse anonyme
Le 03/02/2011 à 22h24
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CHEMINEE Définition Bien que la cheminée soit souvent devenue un élément de décoration, c’est d’abord un ouvrage de maçonnerie destiné à assurer le chauffage d’un local et à évacuer les gaz et fumées vers l’extérieur. Elle se compose principalement d’un foyer, espace réservé à la combustion, d’un conduit pour l’évacuation de la fumée et d’une souche, partie extérieure de la cheminée située sur la toiture. Une cheminée d’appartement ou cheminée ornementale, peut être à « foyer ouvert » sur la pièce à chauffer ou à « foyer fermé » c’est à dire avec un insert, sorte de poêle fermé inséré dans la cheminée traditionnelle (voir énergie renouvelable). Conseils des cause Les cheminées à foyer ouvert ont un rendement calorifique de 5-10% et, par conséquent, ne sont pas économiques comme seul mode de chauffage. Leur utilisation est appropriée comme facteur d'ambiance dans un but esthétique, comme chauffage d'appoint ou de transition. Les cheminées destinées à assurer un chauffage permanent sont équipées d’insert (voir énergie). Dans tous les cas, la construction ou la réhabilitation d’une cheminée d’appartement implique des vérifications de sécurité (solidité du plancher, état du conduit, alimentation en air frais,…) la sécurité étant un élément majeur dans son fonctionnement. Les textes réglementaires et para réglementaires (normes NF, DTU (Document technique unifié) et avis techniques) sont tellement nombreux, que vous avez intérêt à consulter un spécialiste pour vous aider, en fonction de vos besoins, à choisir le type de cheminée, les matériaux et à calculer le dimensionnement requis. De même, pour toutes modifications, faites appel à un artisan spécialisé en fumisterie, ou une entreprise certifiée « Qualibat ». Vérifiez qu’il est bien assuré en cas de problème. Sachez qu’il existe un label « flamme verte » concernant les appareils domestiques de chauffage au bois qui respectent les normes françaises et/ou européennes et une marque de qualité NF pour le bois de chauffage (voir énergie). Enfin, des aides financières sont accordées pour tous travaux d’amélioration et d’entretien en vue d’économiser les dépenses énergétiques. Questions/réponses Quels sont les matériaux requis pour la construction d’une cheminée? La construction d’une cheminée doit satisfaire aux conditions d’étanchéité, de résistance aux températures, de résistance à la corrosion et d'isolation thermique requises pour l'usage auquel elle est destinée. Pour le foyer, les matériaux de base sont la pierre, la brique ou la terre cuite réfractaire. Le conduit de fumée utilise des éléments normalisés NF obligatoire : - pierre - brique réfractaire - boisseaux de terre cuite - boisseaux en béton ou béton armé - gaine en métal comme le tubage en tôle d’acier inoxydable. Les souches de cheminée constituent un élément important du paysage des toitures. Elles seront souvent traitées dans les matériaux similaires à la façade. Quelles sont les conditions techniques à respecter pour la construction d’un bon conduit de fumée? Un conduit de cheminée doit respecter 4 obligations ( norme-DTU P 51-701 : règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel) : - assurer le tirage nécessaire au bon fonctionnement, - être étanche pour éviter tout risque d’intoxication et dysfonctionnement du système d’évacuation, - être résistant à la corrosion (condensas acides) ainsi qu’aux températures des produits de combustion, - posséder une stabilité mécanique satisfaisante quelle que soit la hauteur. Ainsi, selon sa structure (le conduit de cheminée peut être "incorporé" dans l'épaisseur du mur, "engagé" à demi dans l'épaisseur du mur et légèrement en saillie, ou entièrement en saillie, il est "adossé"), le conduit doit être solidement fixé à des éléments porteurs, incombustibles. Il doit avoir au moins une de ses faces directement accessible, avec une isolation suffisante pour que le refroidissement ne contrarie pas le tirage. La section des conduits doit être uniforme dans toute la hauteur. Les conduits de fumée collectifs à tirage naturel doivent être bien isolés notamment lors de la traversée des combles et à l’extérieur. Le respect de l’écart au feu entre le conduit et le bois de charpente le plus proche est de 16cm minimum. Un conduit individuel ne doit jamais comporter plus d’un dévoiement (partie oblique permettant d’éviter poutres ou autres ouvrages porteurs). Cela ne nuit pas au tirage mais l’angle de ce dévoiement avec la verticale ne doit pas excéder, de façon générale, 20°. Les raccordements d’un conduit collectif ne doivent comporter aucun dévoiement. Vous avez tout intérêt à consulter un professionnel car les textes réglementaires pour l’installation d’un conduit de fumée sont nombreux. Comment déterminer le dimensionnement du conduit de cheminée pour assurer un fonctionnement sans inconvénient ? Pour assurer un fonctionnement sans fumée dans la pièce, avec un tirage suffisant et un rayonnement de chaleur maximum, toutes les dimensions doivent être calculées dans des rapports précis qui sont fonctions entre autres, des dimensions de l'ouverture de l'âtre, d’une part, et de la section et hauteur du conduit, d’autre part. En général un conduit de 20 à 30cm permet une évacuation satisfaisante des fumées et la réglementation fixe une valeur minimum de section égale à 20cm x 20cm ou un diamètre de 20cm. Où et comment doit-on placer la souche de cheminée sur un toit ? En fonction de la pente du toit et de la position du conduit sur le rampant, la hauteur libre de la souche peut être importante. Pour éviter tout risque de chute, la souche doit se trouver sur la pente dépressionnaire par rapport au vent dominant, assez près du faîte du toit. La partie extérieure du conduit de fumée doit dépasser d’au moins 40cm le faîtage du toit et toute partie de construction ou arbre distants de moins de 8m. Est-ce que je peux faire du feu dans ma cheminée si j’habite dans un immeuble collectif et à Paris ? Les cheminées à foyer ouvert uniquement utilisées en appoint ou à des fins d’agrément sont, contrairement à une idée répandue, parfaitement autorisées à Paris. Les conditions d’utilisation sont précisées par l’article 23 d’un arrêté du 22 janvier 1997. Cette utilisation ne doit pas incommoder les voisins et implique un ramonage au moins annuel (2 fois par an sur Paris). Un certificat de ramonage vous sera remis. Vérifiez que l’entreprise soit bien agréée. De manière générale, vous avez intérêt à consulter l’architecte et le syndic de votre immeuble et le règlement sanitaire de votre département en vous adressant à la DDASS (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales) ou à la préfecture de votre département. Faites aussi établir des tests et un essai fumigène par les chauffagistes ou entreprises de gros œuvres. Est-ce que je peux transformer ma cheminée ouverte en cheminée fermée avec un insert ? Il est possible d’encastrer dans une cheminée déjà existante un insert, c'est-à-dire un appareil de récupération de chaleur, fermant ainsi le foyer, équipé d’une porte vitrée. Par sécurité, il est recommandé de consulter un spécialiste en fumisterie car il faut que les matériaux de la cheminée soient adaptés à une chaleur beaucoup plus importante. Est-ce que je peux utiliser mon conduit de cheminée comme conduit d’aération ? Oui, c’est en effet possible mais sous certaines conditions. Un tubage peut être nécessaire. De toutes façons, il faut consulter l’architecte de l’immeuble et faire appel à une entreprise spécialisée qui fera des tests et un diagnostic concernant l’état de votre conduit. Réglementation Arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant les logements DTU 24.1, 24.2.1, 24.2.2 Règlement Sanitaire Départemental (RSD) qui fixe les prescriptions minimales d’hygiène, de salubrité et d’entretien des ouvrages dans chaque département
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Réponse anonyme
Le 03/02/2011 à 22h26
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1 Je vous écris car je suis à la recherche de conseils éclairés pour régler un problème de voisinage. Je vous résume la situation en quelques mots : Ma femme et moi sommes installés dans notre maison neuve en mars 2005 et tout allait bien jusqu’à l’hiver dernier. Nous sommes situés dans le fond de la parcelle d’un lotissement à côté du voisin qui pose problème (mais qui n’appartient pas au lotissement). Ce monsieur était donc jusqu’à présent relativement isolé et vivait donc sans contrainte de voisinage. L’hiver dernier donc, il se met à faire du feu (pratiquement tous les jours) dans son annexe située à une dizaine de mètre de notre habitation. Cela devrait être sans conséquence pour nous sauf que la fumée rejetée par le conduit est malodorante et ’lourde’. Je suppose que le tirage de la cheminée est insuffisant. En tout cas, la cheminée fonctionne mal et la fumée vicie les abords immédiats mais aussi et surtout l’atmosphère intérieure de la maison. Il est impossible de vivre et surtout de dormir avec cette odeur dans la maison ! J’ai tenté en vain de faire prendre conscience à ce monsieur du désagrément que cela nous cause d’abord oralement puis par lettre recommandée. Je lui ai même proposé de contribuer en partie aux éventuels travaux. Il ne veut rien entendre. Le maire est également au courant de la situation mais il n’a pas montré un grand intérêt pour régler la situation. Cette situation me fatigue nerveusement et je ne compte pas revivre un hiver comme celui-là. Je sollicite donc votre aide pour connaître mes droits et pouvoir régler au mieux ce litige. Réponse. Si vous avez épuisé toutes les possibilités d’un règlement amiable, il faudra intervenir en justice pour faire cesser le trouble, ce qui pourrait d’ailleurs être possible en référé. Auparavant, vous devez attendre le début de l’hiver et du feu dans l’annexe de votre voisin, pour demander à un huissier de constater, éventuellement à plusieurs reprises, les désagréments que vous subissez du fait de la fumée. Ensuite vous dénoncerez ou ferez dénoncer par l’huissier le constat ainsi établi à votre voisin en accompagnant la notification du constat d’une mise en demeure de faire cesser le trouble. Ce n’est que si vous n’avez pas satisfaction que vous pourrez saisir le juge, du fond ou de référé, mais il est probable que le juge demandera alors une expertise. Une autre voie sera alors ouverte, celle de la conciliatio. En effet si vous assignez à toutes fins devant le tribunal d’instance, il y aura déjà une tentative de conciliation, à l’initiative du juge, qui désignera un conciliateur. Avant même l’assignation en justice, vous avez aussi la possibilité de saisir directement un conciliateur (dispositions ci-après). Renseignez-vous auprès du tribunal de votre domicile, à une maison du droit, aux services du département, à ceux de la mairie... LES CONCILIATEURS Ils sont nommés par le Premier Président de la Cour d’appel sur proposition du Procureur général, assermentés et bénévoles. Ils ont pour mission de favoriser et de constater le règlement amiable des conflits qui leur sont soumis. Le recours au conciliateur est entièrement gratuit et peut éviter d’engager un procès. LA PROCEDURE : Aucune formalité n’est exigée pour la saisine d’un conciliateur. Il suffit de le contacter pour prendre rendez-vous. Chacune des parties peut se faire accompagner d’une personne de son choix ou d’un avocat. Un constat est dressé par le conciliateur et signé de deux parties ; il sera déposé au Tribunal d’Instance où il sera conservé. Si aucun accord n’est trouvé entre les parties, il sera nécessaire de s’adresser au tribunal compétent. Le droit d’engager une action en justice est limité dans le temps, le recours au conciliateur ne suspend pas les délais de prescription 2 Existe-t-il des règles en termes de construction de cheminée (distance à un autre bâtiment, hauteur minimale, etc.). Réponse. L’article 674 du Code civil oblige tous les constructeurs d’un certain nombre d’ouvrages (puits, fosse d’aisance, cheminée, âtre, forge, four, fourneau, étable, magasin de sel ou amas de matières corrosives) près d’un mur, mitoyen ou non, ou sur celui-ci, à laisser la distance prescrite par les règlements et usages particuliers sur ces objets ou à faire les ouvrages prescrits par ces mêmes règlements et usages pour éviter de nuire au voisin. Le but de l’article 674 du Code civil est donc la protection des intérêts du voisin ce qui, en l’absence, très rare, à l’heure actuelle, de règlements d’urbanisme ou de règlements sanitaires départementaux applicables, en fait une servitude de droit privé. Il y a donc une primauté des règlements locaux en cette matière et une règle générale : celle de ne pas nuire aux voisins. L’article 657 du Code civil reconnaît au copropriétaire d’un mur mitoyen le droit de bâtir contre ce mur et d’y placer des poutres ou solives dans toute son épaisseur, à cinquante-quatre millimètres près, sans préjudice du droit qu’a le voisin de faire réduire à l’ébauchoir la poutre jusqu’à la moitié du mur, dans le cas où il voudrait lui-même asseoir des poutres dans le même lieu, ou y adosser une cheminée. 3 une cheminée doit dépasser de 40cm le sommet de TOUTE construction dans un rayon de 10m (8m suivant d'autres sources) cette distance étant compté à partir de la cheminée, pas du bâtiment. 4 Nous avons donc alertés les services de la DDASS, indiquant que cette cheminée était non conforme aux prescriptions de l'arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumées desservant des logements, car située à moins de 8 mètres de notre construction et dont la hauteur devrait par conséquent dépasser de 0,40 mètres au moins notre faîtage. 5 Bonjour, Nous sommes dans le meme cas que vous, notre voisin a une cheminée, et selon la direction des vents, nous recevons la fumée dans notre jardin et sommes obligés de boucher les aérations des fenetres de la maison pour ne pas être dérangés à l'intérieur. Le problème encore plus dérangeant, c'est que ce voisin, brule ses ordures ménagères ! Nous avons la preuve qu'il ne met pas ses poubelles dans la rue. Une journée comme hier (22°), nous avons eu droit à une fumée bien noire pendant 20 minutes (il a du faire bruler du plastique ou je ne sais quoi). La police municipale a pu intervenir à plusieurs reprises grace aux coups de fil de ma femme (lorsqu'elle était en congés maternité)pour constater les faits. Nous avons fait deux courriers au maire avec la signature de deux voisins, mais celà n'a rien fait. J'avais pu avoir un adjoint du maire il y a quelques temps, ce monsieur m'a dit votre voisin se chauffe au bois, c'est normal qu'il y ait de la fumée. Mais est il normal d'allumer alors sa cheminée lors de températures supérieures à 20° à l'extérieur ! Visiblement, c'est moi qui enquiquinait plus qu'autre chose le gars de la mairie ! Les beaux jours vont arriver, et je pense que ça va etre le moment d'essayer de faire qqc, car nous ne pourront plus profiter de voir notre petit bout de 15 mois gambader dans le jardin ! Avez vous des nouvelles ou des démarches qui ont pu arrager les choses de votre côté ? La hauteur des conduits de cheminée est réglementée par l'article 53 du Réglement Sanitaire Départemental, qui mentionne que les conduits de fumée doivent être réalisés conformément aux arrêtés du 2 août 1977 et du 22 Otobre 1969 voir JO des 24 août 1977 et 30 Octobre 1969 . Cette hauteur doit être supérieur de 0,40 mètre de tout obstacle situé dans un rayon de 8 mètres autour du conduit ( notamment de tout faîtage de bâtiment, y compris ceux du corps de bâtiment comportant le conduit ) 6 Bonjour, Nous vivons dans un milieu verdoyant et à 6 km du village, mais depuis deux mois, nous ne pouvons plus ouvrir nos fenêtres.Il s'est construit un studio à proximité et sa cheminée (à bois) si situe face à nos: chambres, s.à.manger et cuisine. Nous avons à l'origine des problèmes allergiques avec une hyperthyroïdie (sensation de chaleur, réveil nocturne)ce qui nous complique notre santé.Lorsque nous nous trouvons à l'extérieur et en l'absence d'un vent cette fumée stagne, au point que nos cheveux et vêtements s'imprègnent de cette fumée et les particules noires sont partout(sur la terrasse,sur nos fenêtres...).De vivre confiné dans une campagne c'est hallucinant et pourtant nous en sommes concernés. Ni le locataire de ce studio, ni le proprio qui est aussi le notre semble réagir. 7 Bonjour, Tenais vous bien, si la cheminée de votre voisin se situe à plus de 5 mètres de votre habitation, vous n'avez aucun recours ??? Information que j'ai obtenu auprès d'un expert (d'Aix en Provence) sur les conformités légales et illégales. Alors, pollution ou pas, personne ne semble vouloir intervenir. Aussi voilà 2 mois que nous avons déménagé, je sais ce n'est pas la bonne solution, mais trop de désagréments pour continuer à vivre dans des conditions infernales. Beaucoup font de la propagande sur la pollution, sans qu'un seul ne réponde présent pour intervenir. Bon courage, a ceux qui vivent dans ces conditions, les proprios, pourvu qu'ils encaissent leurs loyers, le reste ils s'en moquent. 8 Bonjour, en fait il y a un recours même si la maison se situe à + de 5 m. Nous avons eu ce problème (je devrais dire même cauchemar) avec notre voisin, nous nous sommes battus auprès de la DDASS et auprès de notre mairie, et en fait la cheminée de notre voisin n'était pas aux normes, car trop basse par rapport à sa propre habitation, nous avons gagné, mais nous restons vigilants pour qu'il ne recommencent pas. Je dis moi aussi, qu'il devrait y avoir une loi contre ces nuisances de fumées. 9 La hauteur des conduits de cheminée est réglementée par l'article 53 du Réglement Sanitaire Départemental, qui mentionne que les conduits de fumée doivent être réalisés conformément aux arrêtés du 2 août 1977 et du 22 Otobre 1969 voir JO des 24 août 1977 et 30 Octobre 1969 . Cette hauteur doit être supérieur de 0,40 mètre de tout obstacle situé dans un rayon de 8 mètres autour du conduit ( notamment de tout faîtage de bâtiment, y compris ceux du corps de bâtiment comportant le conduit )
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Réponse anonyme
Le 04/02/2011 à 09h52
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Merci pour cette recherche Tous ces témoignages tendent à attester que ce genre de nuisances n'est pas pris en compte ni par les fauteurs , ni par les instances municipales , et qu'il faut batailler pour faire entendre son droit à occuper une maison dans laquelle on peut vivre ! car en effet on peut être fortement incommodé par des fumées de cheminées quand elles ne sont pas dispersées comme il se doit alors : témoignages visuels ( vidéos ) et sur la santé : constations par un médecin toux , irritations ,véterinaire pour les animaux domestique , huissier fumées odeurs dépots , témoignages de voisins (quand ils osent prendrent partie ! tout comme les maires ! ) irritation yeux poumons maux de ventre vommissement , odeurs imprégnées dans la maison , sur les vètements de cheminée . il faut aussi dire que certains ajoutent aux buches de bois : des activateurs d'allumage ( chimique) , des buches de ramonages enduites ( paraffine , benzine ) chimique , d'où ces odeurs acres de bougies brulées qui pique les yeux et irrite la gorge des cartons , voir ordures et de ça ils s'en cachent bien . Pour le dernier texte sur le DTU Fumisterie , celui dit aussi que ce sont des normes obligatoires en marché public , mais qu'en marché privé leur application est contractuelle ( texte extrait de FFB )
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