Mon voisin est géné par la fumée de ma cheminée - Page 4

Bonjour il brule n'importe quoi bouteille plastic,bache et autres je vous dit pas les odeurs c'est vraiement de la polution;qui peut me renseigne sur la reglementation en vigueur . cordialement

Bonjour, La commune où j'habite compte 1200 habitants. Le boulanger, depuis 4 ans, empeste tout son voisinage avec une fumée noire, nauséabonde et qui sent les produits chimiques (surtout les dimanches soirs). Des escarbilles et de la suie tombent dans les cours et à l'intérieur des chambres si vous avez le malheur de laisser les fenêtres ouvertes. Par deux fois nous avons demandé au maire d'interpeller le fautif. Ce dernier a arrêté deux mois... puis a recommencé. Le maire se décharge du problème en nous disant de prouver ce que nous avançons (alors qu'il nous avait dit connaître ce problème récurrent lorsque nous l'avions rencontré lors d'un rendez-vous). Certains voisins sont tellement excédés qu'il faut les retenir d'aller "visiter" le boulanger. La gendarmerie estime ne pas être compétente et la DASS (prévenue par courrier du maire) n'a pas daignée bouger. Tout a été fait dès le départ pour trouver un terrain d'entente. Nous ne voulons pas qu'il ferme, mais notre santé est fortement mise à mal et nous allons recommencer un été sans pouvoir aérer le soir ni manger dehors...

Le maire de votre commune doit etre le frere de ma commune ! le maire doit avoir son pain gratuit !voila pourquoi il joue a ponce pilatre il yen a qui cherche un pain !mais pas celui qu'on mange ; je vous plain;encore un maire a change

Vous pouvez raconter n'importe quoi si vous ne subissez pas vous ne pouvez pas comprendre , tout les foyers dans lesquel on peut introduire soit même le combustible ( en l'occurence solide tel que bois , buchettes , buche ramoneuse , , sans parler des fameuses cagettes d'allumage impréignées de produits très toxiques au brulage anti pourissement , les plastiques etc. etc ) et ces cheminées et foyers " aux normes "( faites pour le gaz ou le fioul sans fumées lourdes ) qui ne sont pas adaptées l'environement urbain à moins d'être en rase campagne sans voisins au tour Pour tout ceux qui subissaient ce type de nuisances dangereuses , le mépris , les désagréments graves et sournois pour leur santé et celle de leur famille de la part de voisins indélicats , inconscients égoiste ou méprisants qui utilisent sans savoir s'ils nuisent à tout leur qartier, voilà enfin une juste décision qui fera réfléchir à deux fois les fauteurs de trouble qui jusqu'à présent se lavaient les mains derrière des lois obselettes : La fumée de cheminée peut être un trouble anormal de voisinage Le feu dans une cheminée, même tout à fait autorisé dans une cheminée construite dans les règles, peut être un trouble anormal de voisinage, selon la justice, si la fumée se dirige vers l'immeuble voisin. La fumée de cheminée peut être un trouble anormal de voisinage : Le feu dans une cheminée, même tout à fait autorisé dans une cheminée construite dans les règles, peut être un trouble anormal de voisinage, selon la justice, si la fumée se dirige vers l'immeuble voisin. La Cour de cassation, en a conclu que le juge pouvait ordonner la démolition pure et simple de lacheminée. La fumée de cheminée peut être un trouble anormal de voisinage : Le feu dans une cheminée, même tout à fait autorisé dans une cheminée construite dans les règles, peut être un trouble anormal de voisinage, selon la justice, si la fumée se dirige vers l'immeuble voisin. La Cour de cassation, en a conclu que le juge pouvait ordonner la démolition pure et simple de lacheminée. La Cour de cassation a créé en 1971 la règle selon laquelle "nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage". Le critère du "trouble anormal" est le dépassement de la limite des inconvénients supportables entre voisins. En l'espèce, elle n'a donc pas estimé que la fumée relevait des inconvénients normaux ou supportables de la proximité en milieu urbain et elle a admis que le juge ordonne une mesure radicale de démolition plutôt qu'une interdiction d'utilisation. (Cass. Civ 3, 23.11.2011, N° 1405).Lire la suite

Pour info, il n'est nul besoin de faire des mesures de CO2; faites constaté la gène (huissier si necessaire) et appuyez vous sur les references ci-dessous pour faire plier l'enfumeur : http://lci.tf1.fr/vos-droits/voisin-enfume-cheminee-demolie-6856234.html La Cour a créé en 1971 la règle selon laquelle "nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage". Le critère du "trouble anormal" est le dépassement de la limite des inconvénients supportables entre voisins.

Le site donné parle de jugement mais ne donne aucune référence sur les jurisprudences je doute fort de sa véracité

C'est d'un ridicule de calculer l'orientation de la fumée car peut importe il n'en demeure pas moins que la fumée cause un smog à tout l'environnement même assez loin. Ce smog s'ifiltre dans les maisons autour même lorsque les issus sont fermés. Cette fumée tue car elle contient plusieurs produits toxiques et son taux de particules fines est excessivement élevé. Je comprends mal la bénédiction des autorités pour une ressource des plus polluante comme la combustion de solide tel que le bois. C'est un fléau quye l'OMS dénonce de même Greene peace Québec qui situe la combustion du bois pire que le charbon. Ce choix fait vivre à excessivement de gens une vie de calvaire sur terre. Pensons que nous respirons ce que nous pollluons!

Ce n'est pas un probllème de cheminée ou très très rarement mais un problème de combustible et de promiscuité pour le bois , à même type de cheminée vous n'aurez jamais de nuisance avec un chauffage au gaz et très très peu voir aucune plainte avec une chaudière fioul à condensation mais toujours avec le bois ses fumées et particules Extrait du Figaro 09/2013 Le plan de protection de l'atmosphère (PPA) validé par l'ensemble des préfets d'Ile-de-France, lundi 25 mars, étend l'interdiction, déjà en vigueur pour les chaudières et les poêles, à tous les feux de bois d'appoint et d'agrément. La mesure vise à lutter contre les émissions de particules fines qui restent alarmantes, selon Airparif, l'organisme régional chargé de mesurer la pollution atmosphérique. A l'échelle de l'Ile-de-France, le chauffage au bois "contribue autant que l'échappement des véhicules routiers aux émissions de particules PM10", indique de son côté la direction régionale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de- France (Driee).

Suis-je dans mes droits? Qu'est-ce que c'est que cette réaction de connard ?? Pourquoi vous demandez vous si vous êtes dans vos droits. Vous gênez un voisin, faites quelque chose! Ca vous pose pas des petits problèmes de conscience d'emmerder les gens? Si vous chauffez au bois, votre conduit doit être à au moins 1 mètre au-dessus de votre faitage et il doit être calorifugé pour empêcher les fumées de refroidir et ainsi de retomber chez votre voisin; Remettre un morcequ de conduit, c'est rien à faire! En plus je suis sûr que votre voisine serait prêt à en payer une partie vu le cavaire qu'elle doit vivre à cause de votre négligence ! Si j'étais fumeur, je m'assurerai de ne pas enfumer des enfants qui jouent à côté de moi, c'est pareil avec votre cheminée, ce sont des règles de bon sens!

Certes, mais par exemple vous enfumez vous aussi - comme tout le monde - avec votre véhicule, mais ne cesserez pas pour autant de vous en servir vos remarques sont pertinentes mais malheureusement, il faut parfois se référer à la loi elle ne prévoit pour l'instant que l'obligation d'avoir un conduit 40cm au-dessus de tout obstacle situé à moins de 8m j'espère que la réglementation changera avec la multiplication des chauffages au bois

Bravo bien dit ... Il faut savoir vivre dans une société. Pourquoi faire simple, le respect n'a jamais empêcher d'être heureux. Pour ma part mes voisins n'ont rien compris, ils sont fières d'emmerder les autres. Que dieu pardonne mes chères voisins et notre incapable état. Amen

Pour répondre à M Canounet. Une chaudière à bois polluent en moyenne l'équivalent de 30000 voitures diesel. Comparons ce qui est comparable. Si vous avez un voisin dont les fumées retombent chez vous, vous pouvez considérer que vous habitez à côté d'une autoroute, c'est pareil; En ce qui concerne la loi, elle donne à chacun le droit de respirer un air sain. Alors pour ceux qui sont comme nous entourés de gens totalement irrespectueux. Voici 2 ou 3 petits conseils: Contactez les pour leur dire ce que vous ressentez. En général, votre voisin vous prendra pour un emmerdeur et vous enverra paître. N'insistez pas. Vous avez sûrement une protection juridique dans votre contrat d'assurance maison. Contacter votre assureur. Expliquez lui et demandez lui de mandater un expert. Tout cela est pris en charge par l'assureur. Cet expert se déplacera, constatera le préjudice et enverra son rapport à votre assureur. Vos voisins seront contacter directement par votre société d'assurance et il leur sera envoyer le rapport de l'expert et on leur demandera de rallonger leur conduit et de le calorifuger. Pour ma part, nous avions demandé à notre voisin d'au minimum se mettre aux normes (conduit de cheminée de fortune, 1 m en dessous du faitage) et nous lui avions proposé de prendre à notre charge 60 cm de conduit supplémentaire, 40 cm au dessus du faitage n'étant bien sûr pas suffisant? II nous a répondu qu'il se mettrait aux normes un point c'est tout; Devant une telle imbécilité, nous n'avons pas d'autres alternatives que de mandater cette fois-ci un huissier et nous irons tout droit au tribunal; Il lui sera demander de démolir son conduit et cela lui coûtera très cher car il devra changer son installation; Bref, ne vous laissez pas faire! le jeu en vaut la chandelle.

Mouais ... je doute que votre action aboutisse n'hésitez pas à nous contacter quand ça sera le cas

Moi je n'ai pas reussi meme avec un tres bon avocat

C'est qu'il ne doit pas être si bon que ça votre avocat. Dans notre cas, c'est clairement un trouble anormal de voisinage. Faites appel!

Le problème de ceux qui chauffent au bois c'est qu'ils pensent être au dessus des lois , car ce n'est pas les histoires de hauteurs de conduits , d'espassements qui font plus ou moins références mais pour les chaudière à fioul ou à gaz , il n'y a que de rares plaintes pour ça , mais pour le bois c'est une horreur , d'ailleurs dès que vous sentez le bois brûlé ça veut dire aussi que vous en respirez les particules les plus nocives , tous ceux qui chauffent de cette manière ont quasiment tous des problèmes de voix enrouées et cardiauqe au bout de quelques années car ils sont aussi les premières victimes ça devrait carrement être interdit en ville , dans les lotissement et lorsque les maisons ne sont pas séparéres d'au moins 500 mètres et encore vous pouvez bien avoir un conduit de deux , trois mètre au dessus du faitage le vent emmenera la fumée et la rabattra chez votre voisin le plus prêt ou pas de vent la fera descendre dans tout le quartier alors immaginez à plusieurs c'est cette puanteur qu'on sent maintenant un peu de partout dès qu'il y a la moindre baisse de temperature car comme ça coute rien autant mettre une bûche ( pas sèche de préférence et aussi bruler toust ses cartons ! ) puisque fibnalement on peut ouvrir et aussi bruler tout ce qu'on veut , donc règlementer ce type de "libre foyer" et impossible autant l 'interdire , je dirais même que dans ces cas de figures c'est un trouble volontaire de voisinage grâve voir de santé publique puisqu'on voit les fumées on ne peut pas le nier ( faites des vidéos c'est très utiles devant les tribunaux , contactez l' ARS , avec la discution , dans les petites mairies de campagne vous n'obtiendrez rien , ils font tous du bois qu'ils vendent alors ...

Oui, oui, on a compris et je pense que tout a été dit et redit sur le sujet inutile de poster des pavés que personne ne lit en entier

Moi j'lu !!! Si vous voulez vous pouvez partir inutile de rester

Au Québec des études ont démontrées que l'air étaient plus polluer dans un quartier résidentiel qu'au centre ville de Montréal. C'est une pollution très locale, Il suffit de réfléchir un peu pour comprendre que les messages que l'on nous charrient dépasse le gros bon sens. Ici on donne des amendes au gens qui allument une cigarette près des portes de l'hôpital quand l'air est remplit de smog et que sur les étages de l'hôpital on ne respire que les cheminées des poêles à bois. Quelle hypocrisie avec l'accord des écolos qui aiment bien la nature sauf humaine on dirait. Le copinage avec cette industrie et les écolos avec les changements climatique est omniprésent. D'ailleurs le père que Kyoto Maurice Strong qui frauda l'ONU pour 10 milliards (échange nourriture contre pétrole) a réussit un coup de maître avec le dogme que le bois est une solution pour une énergie verte et renouvelable pour réduire les GES et refusant d'admettre que cela augmente la pollution de l'air et les maladies et décès chez les être vivants comme nous les humains. Cette solution est sale pire qu'une centrale au charbon parce que les sources sont presque aussi nombreuse que le nombre de maison dans certains quartiers. Ici on mesure depuis les années 1998 environ, la provenance des particules fines et croyez moi la combustion de solides est grandement responsable suivi du diesel et les moteurs ;a deux temps. Au Québec nous avec les rejets de particules fines 2.5 153 tonnes pour les autos à essence et plus de 47,000 tonnes venant du chauffage au bois. Nos bons écolos militent pour la biomasse encore de la combustion toxique et meurtrière. Un seul conseille il faut éviter d'écouter les informations et tout ces faux experts qui vivent des fonds de la société et se fier à nos sens. Maudite boucane!

Un bon mot pour toi cousin : Nous Cons Patissons aussi ! cons car presque personne ne se mobilisent les prises de conciense ont été lentes mais l'exemple canadiens à fait réfléchir , et maintenant on sait qu'il ne faut pas confondre énergie renouvelable et écologie pour le bois .En effet ce type d'écolos n'aiment pas la nature humaine puisqu'ils l'a tue Le bois est écologique pour la construction et renouvelable ça c'est biien , mais pour le chauffage c'est une catastrophe écologique ! par ses fumées et particules mais surtout un fléau de voisinage qui te pourri la vie au deux sens du terme et une véritable bombe à retardement pour la santé poumons , gorges , maladies cardiaques ( cancer du pizzaiolo au four à bois qui n'a jamais fumé ) etc de ceux qui sont exposés à ces particules , odeurs et fumées c'est à dire tous les voisins de ceux qui ont un âtre , un poele ou pire une chaudière à bois quand c'est utilisé en ville , village , ou en lotissement .et c'est multiplié par le nombre Chez nous on ne parle plus de règlementation car elles ne correspondent absolument à rien de correcte pour ce type de chauffage mais plutot de trouble anormale de voisinage quand les affaires arrivent devant les tribunaux et c'est un bon moyen de gagner ou de faire retouver le civisme de base dans les quartiers . Bien sur plus il y a de forets plus il y a de lobies du bois , les "écolos" , les employés , les élus parfois donnent ou s attribuent des coupes pour faire quoi et bien vendre ce bois ce qui est bien sur une source de revenus importante et aussi cachée pour le fisc car tous font ça de main à la main ou ne le déclare pas , alors quand tu as ce type de personnes dans ta commune c'est une difficulté de plus pour leur demander de bien vouloir ne pas trop tenfumer et t'intoxiquer , dans ce cas là le fisc est de bon usage quand toutes les oreilles restent sourdes à tes plaintes , voilà deux pistes pour toi cousin .prend bien soin de ta santé et surtout de tes bronches !