C'est en face de la fenêtre de notre chambre. Ce n'est pas très agréabke chaque jour quand je l'ouvre pour aérer ou quand je la ferme. Voir tout ce débarras , n'importe quoi même de la récupération sans compter le matériel du père qui est entrepreneur de maçonnerie, enfin bref. Nous sommes en ville dans un quartier résidentiel,à 600m de la mer.On n'est pas dans une zonz industrielle. Pouvez-vous me dire si il a le droit de mettre ce désordre à la vue et à 2m de mes fenêtre-merci-(est ceci est à cause d'avoir fait annuler le permis de construire "construction d'un gsois-disant garage" nous lui avons fait confiance, nous lui avons donné l'autorisation? Mais lors des fondations, mon marie est descendu et c'est là qu'in a vu le permis qui venait de mettre (il l'avait depuis le 1er mars et il a déposé le jour des fondations le 02.06 pour qie les tiers ne se manifeste pas. Donc ns sommes allés à la %airie Serv. Permis et ils ns ont montré les plans.Alors nous avons porté plainte car c'était plustôt un studio 8m de L sur 4m de large 4.50de H + la toiture et celà à 2m de nos fenêtres et mur privatif. L'urbanisme ns a dit qu'il devait laisser 3m de nitre mur séparatif- j'attends votre solution merci
Bonjour
Ce dépotoir se trouve sur son terrain, et non sur des parties communes, donc il a le droit, par contre vous pouvez engager la question directement avec lui, gentiment, il se pourrait que la solution soit dans la discussion.
Cordialement
Merci pour votre réponse - il est sur son terrain, mais celà ne lui donne pas le droit de faire un désagrément envers les voisins - on n'est pas dans un bidonville.-Pensez qu'
un jour vous aurez a subir le même problème - Pensez-vous que vous resterez avec les bras croisés?
Cordialement et merci encore -
Bonjour,
si la construction est à 2m de votre maison, vous pouvez demander l'annulation du permis de construire, la conséquence sera la démolition du bien construit.
je pense que vous pouvez demander conseil auprès du service urbanisme de votre commune et leur demander de venir constater sur place.
ou bien faites appel à un huissier de justice cela vous coutera environ 250 euros.
bon courage !
Bonjour et merci pour votre réponse.
Le permis nous lui avons fait annulé.- donc il ne peut plus rien faire. Ce que je demande c'est d'établir le remblai des 8m de K sur 43 de let + de 60 cm de prof. celà implique c'est que mon mor privatif est dénudé risque de fissurs et de sacroulé. Depuis le mpois de jion nous avons devant nous un dépotoir qui veut dire du n'importe qoi de récupération. Si one ne fait pas "SROP" celà sera un BIDONVILLE.- Nous avons mis un Huissier, il a constaté le désagrément? L'afffaire suit son cours. Tant pis si nous devons aller au Tribunal. Nous lui avons
demander gentillement de faire le nécessaire et celà le 16.09.2010. Rien, de sa
part jusqu(à ce jour. Par contre le Huissier est venu le 1er.02 - c'est le silence. Pouvez-vous svp me dire si vous le savez combien de jours il fau attendre pour faire une mise en demeure- merci- Bonne journée -
'Je n'ose pas appeler le Huissier pour lui poser cette question) je suis une personne de 70 ans et mon époux 78 ans- encore merci pour votre réponse.