On a acheté une maison avec un puit au milieu de notre terrain ( non declaré ). Quand on a voulu l'exploiter en mettant une pompe 'on a decouvert que le voisin d'a coté (qui nous apprecie pas beaucoup 'avec qui il y'a pas de dialogue) l'utise pour son potagé pour sa piscine etc.
Les vendeurs nous on apprient que ce monsieur avait un accort avec l'encien proprietaire decedé il y'a deja 4 ans.
Que peut on faire; qu'elle sont nos droits. Merci por votre aide.
Il faudrait savoir si c'est une servitude passée, soit par acte notarié, soit par convention privée
cela pourrait aussi être une convention personnelle signée avec l'ancien propriétaire et non attachée à la propriété
dans le 1er cas, il vous sera impossible de la faire supprimer et devrez la supporter
mais il faut que le voisin prouve que c'est une servitude (papiers notariés ou signés entre voisins)
dans ce cas, si vous n'avez pas été averti de cela, c'est un cas d'annulation de la vente
parlez-en alors au vendeur et au notaire et vous verrez qu'il vont se démener pour savoir ce qu'il en est vraiment !
dans le 2è cas, c'est une commodité accordée par votre vendeur qui ne vous engage absolument pas
il faudra alors le faire comprendre à votre voisin ou lui signifier que vous voulez bien en signez une nouvelle avec une indemnité que vous fixerez (décourageante si vous le désirez)
n'hésitez pas à nous faire part de la suite de ce problème
Merci beaucoup pour tous ces renseignement .
Une autre question: à l'emplacement de ce puit on a pensé à installer une piscine. Est ce qu'on a le droit de le faire.
Ce serait dommage de condamner un puits surtout s'il vous permet de remplir la piscine, compte tenu du prix de l'eau
et vous aurez besoin d'un permis de construire ou d'une autorisation de travaux