Nous sommes une association de parents d'élèves. Sur l'année 2011/2012, nous avons démarré avec 10 membres. Au cours de l'année, il y a eu 2 démissions puis celle de la vice-présidente et récemment de la trésorière.
Je pense que nous devrions revoter l'ensemble du bureau (président-secrétaire et trésorier) et pas seulement pour un trésorier comme semble le dire notre présidente.
merci de m'éclairer à ce sujet.
D'autre part, je souhaite concrètement commenet révoquer un président : comment doit-on procéder ? Je sais que c'est un vote à bulletin secret mais je ne connais pas la procédure.
merci beaucoup
Elle a raison ce n'est que la fonction à pourvoir qui est à remplacer et non l'ensemble du bureau. Remarque vous avez 2 personnes à élire au bureau la vice-présidente et la trésorière.
Pour la révocation de la présidente, seul l'organe qui l'a élu peut le faire. Ainsi si c'est la conseil d'administration (ou le comité) qui l'a élu alors, lors d'une réunion du CA, il est possible par application de l'article 2004 du code civil que l CA décide de lui retirer sa confiance. Ce vote peut se faire à main levée ou à bulletin secret si au moins une personne est contre le vote à main levée. Il est préférable dans ce cas de faire le vote à bulletin secret.
Si le vote de révocation est majoritaire alors elle est démise de sa fonction de présidente. Une nouvelle réunion du CA devra avoir lieu avec pour ordre du jour la réélection du bureau. Si l'ordre du jour de votre prochain contient alors des élections alors vous pouvez faire la réélection du bureau.
Remarque importante: vous la révoquer de la fonction de présidente mais pas d'administrateur et donc elle reste au CA et peut se représenter en tant que présidente ou à un autre poste.
Ensuite avec la composition du nouveau bureau, il faut faire les démarches nécessaires auprès de la banque et de la préfecture pour la déclaration du changement du bureau.
Si c'est l'assemblée générale qui élit la présidente, le trésorier,... alors seul 'lassemblée générale peut faire la révocation (sur le même principe que cité avant). Les élections du bureau doivent être mis dans l'ordre du jour.
Autre remarque; bien consigné l'ensemble des actes dans le compte-rendu. Ne pas être diffamatoire, ni d'avoir des propos vexatoires.