670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Prescription salaires
Tweeter
Question de
josy76
le 31/05/2011 à 22h46
Dernière réponse le 17/06/2011 à 21h58
[ ! ]
On me réclame des cotisations sur des salaires2005, 2006 (fonctionnaire à tahiti) il s'agit de la cotisation sociale territoriale qui est prélevée sur les salaires mais apparemment ils ont fait une erreur. y-a--t-il prescription???? merci
Répondre
1 réponse
pour «
prescription salaires
»
Réponse de
josy76
Le 17/06/2011 é 21h58
[ ! ]
Je suis étonnée de n'avoir aucune réponse!!!
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
prescription salaires
»
3
réponses
Prescription des cotisations de retraite complémen
La sci que je dirige à employé en 2001,2002,2003, un ouvrier,et en2008 on lui réclame des cotisation
15
réponses
DELAIS DE PRESCRIPTION URSSAF ET RSI
Bonjour, L'URSSAF me réclame des cotisations dûes pour la période du 3ème trimestre 2004 au 3ème tr
8
réponses
CIPAV - Cotisation alors que j'ai arrêté mon activité
Bonjour, j'ai arrété mon activité libérale en septembre 2012 et je suis salariés depuis cette da
13
réponses
Prescription RSI
Bonjour un huissier me demande des cotisations de 1999 a 2000 signifation 2001 y'a t il prescription
8
réponses
Prescription URSSAF
Bonjour. Je fais l'objet, en 2014, d'un rappel de cotisations URSSAF pour les années 2013,2 2012 et
1
réponse
Delai prescription pour annulation rachat cotisation msa ?
Y a-il un délai de prescription pour l'annulation de rachats de cotisations éffectuées auprès de la
4
réponses
Prescription succession
Bonjour, Ma tante est décédée en 2009 et sa succession est toujours en cours. Cette succession dev
6
réponses
Prescription quinquénnale
Bonjour je viens d'apprendre que j'ai travaillé en ZUS DE 1989 à 2006 . personne dans mon établisse
2
réponses
Prescription Cipav
Jusqu'à quand la Cipav ( cotisation retraite obligatoire ) peut elle remonter pour exiger des cotisa
1
réponse
Délai de prescription pour un crédit
Bonjour Il y a 19 ans mon mari a fait un crédit et d'après la maison de crédit il resterai 1700 e
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Prescription cotisations sociales
La caf me reclame les cotisations sociales de mon assistante maternell...
Prescription URSSAF Cotisations 2006/2007
Pour ma part, l URSSAF me réclame des cotisations de 2006 et 2007 ains...
.Cotisations retraite
La caisse ABELIO me réclame des cotisations retraite pour des salaires...
Delai prescription paiement dette URSSAF
Bonjour, je voudrais savoir si je doit payer a l'urssaf des cotisa...
Retenues cotisations sécurité sociale
Durant les 05 dernières années,tous mes salaires ont été soumis à coti...
Prescription de facture
En 2011 je reçois des factures de 2006 et 2008 de prestations de serv...
Delais de prescription des cotisations sociales
Bonjour. je voudrais savoir de combien de temps la MSA ( mutuelle s...
Prescription cotisations sécurité sociale
Quelle est la prescription en matière de cotisations impayées de sécur...
DELAI DE PRESCRIPTION POUR LES COTISATION RSI
On me demande un rappel de cotisation de 2000 y a t il prescription e...
Delai prescription RSI
J'ai cessé mon activité en micro-entreprise en 2009.RSI me réclame 480...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par