Protection du president

Est ce que mes propos aux litiges que je rencontre avec une association de cette lettre est légal Merci de me dire quoi corriger ? À l'attention du bureau et aux membres du conseil administratif de l'association Artistes et Cie. Madame Champredonde Karine, Mr Champredonde Xavier, Mr Bilon Vincent, J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : À l'attention du bureau et aux membres du conseil administratif de l'association Artistes et Cie : À ce jour, je suis et je reste à nouvel ordre le président trésorier de votre association. Le commissariat de Corbeil Essonne comme la sous préfecture de Pontoise affirme A ce titre et à ce jour que je suis bien le président trésorier de l'association artiste et Cie : Je confirme de fait que je ne suis pas démissionnaire et poursuivra mon mandat jusqu'au bout. De ce fait, je vous écrit en tant que président et trésorier selon les pouvoirs qui me sont confier par ce statut. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Cette présente est d'informée à tous les membres et adhérents de votre compagnie avoir reçues de la part de Mr Bilon par mails deux lettres de reconnaissances de fraudes portant préjudices à notre association, à mon encontre et à mon insu. Par ces deux lettres de reconnaissances de fraudes graves, mettent au grand jour et en cause plusieurs membres de l'association soit Mr Bilon Vincent, Mr Champredonde Xavier, indirectement madame Champredonde Karine. À la lecture de sa première lettre de reconnaissances de fraudes, je lui est demandé de la refaire en lui demandant de dire la vérité. Par leur contenu, je suspecte des détournements de fonds, de fausses écritures,..., principalement. De fait, je me dois d'adresser une convocation dès demain aux membres citées dans ces deux lettres de reconnaissances des fraudes reçues par mails de Mr vincent bilon.  Il est évident que cela ne pourra ce faire après avoir entendu les intéressés en vertu de l' article DÉMISSION - RADIATION des statuts de notre association. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Conservant tous mes mails, je n'ai pas la trace d'avoir envoyer un mail contenant cette lettre de démission ou courrier au siège de votre association ainsi qu'à Mr Bilon vincent ou Mr Champredonde Xavier. La signature de la copie de cette lettre de démission me concernant n'est pas la mienne . L'authenticité de cette lettre est remise en cause de fait. A savoir : Mr Bilon Vincent dans ma vie privée a contracté notamment un empruntu personnel me mettant illégalement co-emprunteur, à mon insu et caché pendant plusieurs années. Il a devant témoins affirmé cet acte. Fait se révélant exact . Affaire en cours, une plainte est en cours d'exécution. Vous comprendrez aisément que l'on ne porte pas plainte sans preuves malgré mes soupçons sur l'authenticité de cette lettre de démission et de sa légalité, ainsi de fait de faux en écriture par Mr Bilon vincent la concernant. À savoir : Que ce document est mis dans mon dossier en instance d'une plainte. Je précise de mémoire me semble t-il que j'ai du demandé à Mr Bilon Vincent de rédiger cette lettre en vue de ma démission et d'avertir le bureau de cette intention. Je précise que la sous préfecture de Pontoise au mois de juillet 2012 m'a confirmé n'avoir reçu de lettre de démission depuis juillet 2011, civilement, ni même par l'association. Oui, j'ai bien émis le souhait de ne plus me représenter à la fin de l'exercice comptable 2011 et avoir remis en août 2011 tous les documents que je possédais à Mr Bilon Vincent. Oui, j'affirme que Mr Bilon devait trouver une autre président, le nom de M. Brigaud m'a été cité, et un autre trésorier. J'atteste que votre secrétaire où votre conseil d'administration à ce jour ne m'a pas informé oralement ou par écrit  que je n'étais pas le président trésorier de cette association soit depuis notre dernière entrevue le 12 juillet 2012 présidé par mon mandataire. M. Bilon vincent, M Champredonde Xavier, Madame Champredonde Karine n'ont pas protestés ni même le contraire et ni émis le moindre doute sur mon statut  lors de cet entretien. Voir la lettre envoyée  par mon mandataire au siège de l'association concernant l'entretien du 12 juillet 2012.  Comme l'atteste les correspondances des pièces demandées que mon mandataire et moi même ont reçus de votre part de depuis le 12 juillet 2012 en toute coopération, en toute honnêteté et de bonne foi prouvent bien que vous considérez que je suis bel et bien le président trésorier de l'association Artistes et Cie et que cette lettre de démission si j'en suis vraiment l'auteur vous n'avez pas accepté ma démission de fait.  A savoir que Mr Bilon vincent a cet entrevue a affirmé devant tous que la sous préfecture de Pontoise  lui avait confirmé que j'étais le président trésorier de cette association. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Depuis juillet 2011 je n'ai pas présidé aucune assemblée, réunion à ce jour en tant que président trésorier depuis jusqu'à ce jour. Faits que l'on peut difficilement me reprocher, à savoir aucun membre du bureau, ou membre du CA ne m'a sollicité pour provoquer une assemblée, ou réunions ou s'est plaint de la non tenue d'une assemblée à ma connaissance. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Aux vues du climat, de la non manifestation des membres du CA et de notre secrétaire, et des actes dit frauduleux faits à l'encontre de notre association, et de moi même, il est de mon ressort de Président de vous informer si toutefois ce courrier concernant cette lettre dont la signature n'est pas la mienne aurait été adressée depuis le 12 juillet 2012  à la sous préfecture de Pontoise. En tant que président et civilement j'agirais de droit. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Afin d'avoir la certitude que je n'ai jamais rédigé et signé une lettre de démission. Je vous demande madame la secrétaire avez-vous eu un mail, un courrier de ma part contenant cette lettre de démission ?  Si votre réponse est non. Comment avez vous eu connaissance de cette lettre de démission dont la signature de celle ci n'est pas la mienne à mon issue ? par quel moyen ? par courrier ?  par mail ?  par qui ? Et à quelle  date l'avez vous reçue ?   Je vous rappelle en tant que membre du bureau et du conseil d'administration de votre association, qu'incombe la teneur exacte de vos réponses.  Je vous rappelle que se serait une faute grave de ne pas répondre en toute vérité à toute demande, requête sur le secrétariat que vous gérer dans cette association.  Sachant  votre responsabilité en tant que secrétaire de respecter vos obligations envers  l'association au regard de votre statut dans l'association et de plus me semble t il vous avez toujours démontrée être une personne très professionnelle, de bon conseils, et d'avoir agit pour le bien être de notre association encore récemment dans chacune de nos réunions et assemblées. À savoir que j'ai l'intention de porter plainte concernant cette lettre de démission dont la signature n'est pas la mienne mais bien une mauvaise imitation. Pour information :  S'il avérait bien que dans le cas où ce ne serait pas moi qui écrit et signé cette lettre, je porterais plainte avec preuve à l'appui mentionnant vos réponses ou non réponses dans celle-ci. Pour information : À savoir si complicité  il y a à mon encontre, ,au stade de cette affaire j'affirme que je porte aucune accusation contre personne concernant cette lettre de démission non signée par moi même ou de complicité des membres de cette association à mon encontre au vue de mon statut de président trésorier ainsi que civilement. J'atteste que votre secrétaire où votre conseil d'administration à ce jour ne m'a pas informé oralement ou par écrit que je n'étais pas le président trésorier de cette association. Pour information : M. Bilon vincent, M Champredonde Xavier, Madame Champredonde Karine n'ont pas protestés ni même le contraire et ni émis le moindre doute sur mon statut lors de notre entretien du 12 juillet 2012.  Voir la lettre envoyée  par mon mandataire au siège de l'association concernant l'entretien du 12 juillet 2012 apprenant que j''étais toujours président trésorier pensant que je ne l'étais plus. Propos que je développerais ci dessous : Comme l'atteste les correspondances des pièces demandées que mon mandataire et moi même ont reçus de votre part depuis cet entretien fait en toute coopération, en toute honnête et de bonne foi prouvent bien que vous considérez que je suis bel et bien le président trésorier de l'association Artistes et Cie . A savoir que Mr Bilon vincent à cet entrevue a affirmé devant tous que la sous préfecture de Pontoise  lui avait confirmé que j'étais le président trésorier de cette association. J'atteste que notre secrétaire à ce jour, ne m'a pas fournir une lettre de démission de ma part rédigée et signée par moi même. À ce titre, je vous demande madame la secrétaire, de m'adresser par mail ou courrier une réelle lettre authentique légale concernant ma démission rédigée et signée par moi même. En temps que secrétaire de cette association à ce jour, il est plus qu'évident que vous connaissez le nom de votre Président et le nom de votre trésorier qui est dans votre bureau. Par cette présente je vous demande qu'elle est le président, le trésorier actif actuellement ? J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Les faits suivants : Soucieux d'être honnête, je précise que j'ai évoqué à Mr Bilon Vincent oralement depuis janvier 2011 aux vues de ceux qui se passaient aux sein de l'association soit les plaintes de Mr Vincent  Bilon envers Mr Champredonde ainsi que lui même envers Mr Vincent  Bilon ; mon intention de démissionner de cette association. À savoir : Pendant plusieurs mois, voir les relevés téléphoniques  des personnes concernées le nombre d'appel téléphonique que j'ai reçu de la part de Mr Champredonde notamment pour faire passer sa rémunération en tant que câbleur pour la société Delta par le biais de notre association pour avoir droit à son intermittence vis à vis de pôle emploi. Mr vincent Bilon comme moi même avons refusé chaque fois cette demande dont moi même je me suis renseigné sur la légalité de cette demande. Notre secrétaire, épouse de Mr Champredonde xavier n'a jamais refusé ou validé cette demande en tant que membre du CA. soit à connaissance ne c'est jamais exprimée formellement et officiellement son désaccord sur ce point.  En tant que président j'ai géré au mieux leurs différents. À savoir qu'une réunion a eu lieu de mémoire en mai 2011 avec la présence du bureau et des membres du CA. À savoir que Mr Toullic david était présent dans mon appartement ce jour là. Voir compte rendu. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : En toute transparente je vous demande de prendre connaissance la lettre de mon mandataire Mr David Toullic  qui précise bien qu'au mois de juillet 2011 ma volonté de démissionner de votre association à cette époque et d'avoir remis tous documents à Mr. Bilon vincent au mois d'août 2011. Pour complément d'informations : Oui, j'ai proposé à Mr Bilon vincent volontairement le temps que votre association réélise un nouveau bureau ou de sa dissolution  afin de de contrôler toutes les écritures comptables et de vérifier toutes les déclarations sociales. Etant mon métier de profession et soucieux que de fausses écritures comptables à mon insu soient faites sous mes exercices comptables soit le temps de lui permettre de trouver rapidement un nouveau président, trésorier. Mr Bilon ne voulait plus travailler avec Mr Champredonde depuis le mois de janvier 2011. À la tenue de ces propos, il se serait renseigner au près de la sous préfecture de Pontoise, qui lui aurait dit qu'il pouvait exercer le temps de la réélection d'un nouveau bureau où de sa dissolution de gérer les affaires de cette Cie jusqu'à la fin de l'année 2011. À savoir qu'il avait décider de dissoudre cette association début 2012. C'est par ces propos que j'ai compris visiblement à tord que je n'étais plus président trésorier , persuadé de ne plus être de cette association à savoir aucun membre de l'association m'a contacté depuis aout 2011 pour les affaires de cette compagnie. Aucun courrier du secrétariat ne m' a été adressé ou correspondance de la part de Madame Karine Champredonde , Mr Vincent Bilon, oundevMr Champredonde Xavier. A savoir : au cours de plusieurs conversations privées que j'ai eu avec Mr Bilon vincent devant témoins, je précise qu'il avait l'intention si j'ai bien compris, et sous réserves d'une mauvaise compréhension de ma part de faire passer les représentations des spectacles de l'association artistes et Cie soit les spectacles , concerts au non de Léon et Barnabé auprès de l'association musikter dont le siège de cette association se situe au 13 rue vavin 75006 Paris - Se disant producteur de cette même association, soit l'adresse privée de son domicile à l'époque. Il a plusieurs fois évoqué devant témoins qu'il avait marre et ne supporter plus de travailler avec Xavier car il ne faisait rien pour l'association ni rechercher des partenaires principalement, et de son mécontent de percevoir en terme de rémunérations vue la qualité de son travail de percevoir le même cachet que Mr Champredonde Xavier. Propos renouvelé d'une manière différente lors de notre entrevue du 12 juillet 2012. Preuve à l'appui : au cours de ma dernière réunion en tant que trésorier, j'ai régularisé le nombre de cachet le concernant au vue de ce que Mr Champredonde avait touché sur la même période. Je leur ai demandé également de se respecter l'un et l'autre aux vues de leurs comportements respectifs depuis décembre 2010. Là encore, j'ai montré mon professionnalisme afin que ces membres fondateurs en tant qu'intermittent perçoivent annuellement  le même nombre de cachet et le même montant des rémunérations selon le nombre de représentations effectuées et de m'assurer du bon fonctionnement de l'association.  À savoir : c'est à cet époque suite a un contrôle comptable, je soupçonnais des financements douteux que j'appellerais occultes aujourd'hui par Mr Champrendonde Xavier et je suspecte tout au tant Mr bilon vincent d'avoir fait autant pour avoir le nombre de cachets requis et demandé par pôle emploie avant de percevoir leur allocation d'intermittent. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : À savoir vu du nombre de représentations, des spectacles et concerts, ou toutes autres manifestation annuellement, l'association ne peut délivrer plus de feuillets assedics que le nombre des représentations . voir agenda et planning des représentations et conventions contractés. À ce titre je demande : au bureau de mener une enquête complète légale afin de savoir combien de feuillet ASSEDIC et le montant total des cotisations de ces cachets, comme le net des cachets perçus dit frauduleux selon le contenu des deux lettres de reconnaissances de fraudes écrites par Mr Bilon vincent. De ce fait, je pose la question au membre du bureau et du CA : Désirez-vous vous entamer une procédure , poursuites, ..., devant toutes les instances concernées des aujourd'hui au nom de la Cie. En tant que président je suis pour. A ce titre je demande au bureau et membres du CA , n'est ce pas là des préjudices subits a l'encontre de l'association, et à mon insu ? Preuves à l'appui. C'est à ce motif sur des d'actes illégales que j'étais motivé de démissionner au cours de l'année 2011 malgré mes recommandations à respecter la loi auprès de tous les membres que j'ai renouvelé lors de l'assemblée de janvier 2011. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Aux vues de la gravité des choses je suspens toutes les activités de notre association pour une période à ce jour non déterminée : soit le temps qui m'est nécessaire de me rendre compte de la situation exacte de notre association comme de sa légitimité.   Je me dois dès aujourd'hui d'adresser un courrier à tous nos partenaires, intermittents y compris toutes les personnes morales et physique attachées à notre association ,les informant que notre association subit de graves préjudices par ses membres fondateurs soit M. Bilon Vincent, M. Champredonde Xavier et de fait l'activité de notre association est suspendue jusqu'à nouvel ordre. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Aux vues des faits cites dans cette présente l'association n'a pas suivit les procédures légales soit la tenue d'assemblée, réunions, voir tenue d'une comptabilité. Depuis juillet 2011, les membres de cette association visiblement et je pose la question ont-ils respecté la loi association loi 1901 et le fonctionnement d'une association à but non lucratif ? J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Aux vues des contenus de ces deux lettres de reconnaissance de fraudes me mettent hors de cause des actes qu'à commis ces membres à mon insu ? J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Je suis dans l'obligation de porter plainte au nom de l'association contre les membres concernés selon un des articles de notre association après concertation d'un avocat. Aux frais de l'association. Par cette pressente, je rappelle à tous les membres doivent respecter les statuts de l'association, son règlement intérieur, son fonctionnement et toute décision prise par l'association. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Au vues des deux lettres de reconnaissance de fraudes de Bilon Vincent et de la responsabilité de Mr champrendonde Xavier, mandaté par le bureau concernant les règlements et paiements de l'association seul à avoir la signature des cheques et des opérations bancaires. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Notre compagnie ne devrait-elle pas se poser les questions suivantes aux vues des faits rapportés ci dessus : Est ce légale qu'une autre association que la notre peut gérer, percevoir les recettes des représentations dont les concerts, spectacles et albums ont été financés par notre association ? Leurs promotions se font par l'intermédiaire de réseaux sociaux, ...., et de sites au nom de notre association qui ont été financés par notre association à ma connaissance. À savoir que la licence de spectacle est au nom de Mr  Bilon Vincent de notre association :  Est ce légal  si Mr Bilon Vincent contracte des contrats soit des concerts,...., des albums financés par notre association  au nom d'une autre association ? Est ce légal qu'une association autre que la notre puisse promouvoir et percevoir des recettes des ces concerts,...., spectacles financés par la Cie au vue de l'article les ressources de l'association stipulé dans nos statuts ? Peux t-on se retourner de fait contres ces associations et demander des dommages est intérêts légalement ? Madame  Champredonde, en tant que secrétaire de l'association et des responsabilités qui vous incombent et en tant que membre du CA, suite aux nombreux appels téléphoniques, mails, textos, je constate et me doit d'informer tous les membres, et adhérents de votre silence délibéré et voulu suite au fait que votre mari m'a raccroché au nez vendredi soir membre fondateur, me laisse supposer et croire de fait que Mr Champredonde Xavier ne veux plus avoir affaire avec son président trésorier.  J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Madame la secrétaire, membre du CA, je vous pose la question suivante : Est ce que vous ne voulait plus correspondre avec votre président et votre trésorier ? Si oui pourquoi ? Madame Champredonde, en tant que secrétaire de l'association je vous informe également que les membres du CA ne répondent plus eux aussi à mes appels, et mails. J'ai appris que Mr Bilon vincent ne souhaite pas m'avoir au téléphone ni répondre à mes mails sachant qu'il a eu récemment une opération chirurgicale soit l'obtention d'un rein suite à une tumeur. (En aparté de notre association je me suis occupé de lui en l'invitant de prendre un rdv avec mon docteur référant afin qu'il est un des meilleures spécialistes pour cette opération. Ceci démontre bien de mon comportement humain et responsable envers un ami que je n'ai jamais nuis) Aux vues de nos relations privées et du domaine associative nos discutions ont souvent été houleuses. Malgré les dernières bonnes discutions que nous avons eu afin de solutionner et volontaire de sa part en toute sérénité d'assumer ces actes soit les préjudices subits de notre association et à mon encontre et à mon insu. Je ne sais pas pourquoi refuse t-il de répondre à mes appels et mails concernant l'association. À savoir à nos dernières correspondances il souhaitait quitter Paris, monter un spectacle solo soit de refaire sa vie. Madame la secrétaire, membre du CA , je vous pose la question suivante : Est ce que Mr Bilon Vincent, membre fondateur vous a averti par écrit ? ou oralement ? de ne plus correspondre avec le bureau, le président, le trésorier ? Pour quelle motif ? Si oui depuis quelle date ? De ce fait veuillez me transmettre si le siège à reçu ce document au nom de l'association. Etant président trésorier, me semble t il légitime à savoir que vous devez me transmettre toutes les correspondances de notre association, écrit comme orale à raison de votre statut de secrétaire. Madame la secrétaire et membre du CA je vous pose la question suivante : Est ce que Mr Champredonde Xavier, membre fondateur et étant votre mari vous a t ilnavertit par écrit  ? ou oralement ? de ne plus correspondre avec le bureau, le président ? le trésorier ? Pour quelle motif ? Si oui depuis quelle date ? De ce fait veuillez me transmettre son document adressé à notre association étant président trésorier, me semble t-il, légitimement vous devez me transmettre toutes les correspondances de notre association, écrit comme orale. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : A défaut d'une réponse rapide de votre part, soit avant le 10 aout 2012 , vous confirmerez de fait à réception du courrier ou de ce courriels que mes propos sont justes et fondées. Egalement je suis bel et bien le président trésorier de cette association ainsi que la vérité des faits énoncés dans ce courrier d'informations et serais au regrets de constater le non bon fonctionnement et du malaise de notre association, et le manque de coopération des membres de l'association dans cette affaire. De fait, je me retrouve seul à gérer cette cie. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : A ce jour malgré la coopération et en toute honnête et de bonne foi des membres de l'association qui a été évoqué  au cours de notre entretien le 12 juillet 2012, je constate que vous ne répondez pas à mes appels, ni monsieur Bilon Vincent, ni monsieur Champredonde Xavier en tant que membres de l'association. Ceci démontre bien le climat des membres de l'association, de leur non professionnalisme ainsi que leurs responsabilités non exercées au nom de l'association et vis à vis de leur président et trésorier. A ce fait : Faut-il croire de fait que vous madame Karine champredonde, comme Mr Champredonde Xavier, et Mr vincent bilon auraient démissionnés de l'association ? J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : À ce jour je n'ai reçu aucun courrier, mails de démission de leur part. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : De ces faits, je constaterais le refus de dialogue du conseil administratif et de vous même envers votre président et trésorier soit moi même dès le 11 août 2012. De ces faits cités dans cette présente, si votre non coopération soit tous les membres poursuivaient dans les jours à venir, par la force des choses à tous moments je convoquerais comme il se doit une assemblée générale dont je fixerais l'ordre du jour et la date, l'heure comme le lieu.  J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Aux vues des lettres de reconnaissances de fraudes reconnues par M. bilon vincent , et des faits cités dans cette lettre, toutes les décisions où tout engagement pris, règlements, paiements, salaires  achats, où déclaration sociales au nom de la Cie pris depuis juillet 2011 pourrait porter atteinte à notre association. A ce jour, j'affirme que toutes prises de décisions en tant que président trésorier au vues des pouvoirs qui me sont donnés par les statuts et les décisions prises par les assemblées et réunions que ces décisions n'ont pas étaient prises par moi, ni par l'association, sachant qu'aucune assemblée depuis janvier 2011 n'a était tenu et présidé par moi même ou par une tiers personne me représentant. De ce fait tout membres qui aurait agit sans respecter le fonctionnement, les statuts de l'association, la loi association loi 1901, et le règlement intérieur, les pv, et comptes rendus, selon les lois en vigueur ont agit de leur propre chef et en leurs nom propre depuis juillet 2011. Si c'était le cas au vues des statuts j'agirais en justice au nom de l'association tant en demande qu'en défense en tant que président aux vues des pièces légales que j'ai en ma possession. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : De fait de la situation à ce jour, afin de protéger l'association je suspens les membres mandatés d'exploiter leur mandat et délégations dès aujourd'hui soit Mr bilon Vincent et Mr Champredonde Xavier ainsi que toute procuration bancaire, signature de chèque, ainsi que la gestion des taches administratives courantes et la gestion artistiques de l'association à raison des lettres de reconnaissances de fraudes de Mr Bilon Vincent jusqu'à nouvel ordre. Ces deux membres fondateurs  sont suspendus de fait, d'agir au nom de la Cie pour quoique ce soit et en toutes circonstances. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Aux vues des statuts j'agirais en justice au nom de l'association tant en demande qu'en défense en tant que président. De ce fait, je suis le seul membre a agir envers tous nos partenaires, fournisseurs, et tiers personne morale ou physique ,..., au non de l'association en tant que président et trésorier jusqu'à nouvel ordre. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Selon les statuts de l'association, c'est à cet effet que je vous informe la tenue d' une convocation du bureau selon l'article Démission - radiation énoncé dans les statuts de l'association que je présiderais aux vues des préjudices graves qu'a subit l'association depuis sa création, le 13 août des 9 heures à mon domicile. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : De nouveaux faits et actes à ma connaissance se sont passés depuis notre dernier entretien au mois de juillet 2012 qui de droit en tant que président de votre association , je me dois poser certaines questions aux membres de l'association afin de connaître et d'apprécier si cela est vrai, à défaut de nuire à l'association. Des actes, démarches  et faits au nom de l'association qui ne m'ont pas été rapportés à ce jour par les membres concernées de notre association.  Si cela se révélerait exacte au cours de cette réunion, je m'engage là aussi de faire au nom de l'association toutes actions selon les pouvoirs qui me sont attribués au sein de l'association et au vue de la loi 1901 et des lois en vigueur d'agir. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Aux vues de multiples préjudices que subit l'association par certains membres de notre association dont moi même me porte préjudice à mon insu en tant que président et trésorier, vous comprendrez la nécessité de la tenue de cette convocation rapide. Seront convoqués les membres suivant Mr Champredonde Xavier, Mr Bilon Vincent pour des motifs graves ainsi que Madame Champredonde Karine seront entendus. Cette convocation aura lieu aura lieu au 55  rue Louis joyeux 91100 Corbeil Essonnes, le 13 août  2012 dès 9 heures. Je précise afin que cela soit claire cette convocation a pour but pour les membres intéressés de fournir des explications au bureau aux vues de leurs actes dit frauduleux aux cours de leur convocation pour les raisons citées ci dessus. À savoir que cette convocation les intéressés cités ci-dessus les obligent à vous présenter afin de vous entendre comme de vous expliquer. Tous intéressés absents à leur convocation devront me fournir un motif réel écrits de leur non venue ou de leur refus avant le 10 août 2012 par courrier au siège sociale et à l'adresse de mon domicile citée ci dessus, ou par mail yann.cardin@gmail.com. Au risque de me répéter aux vues des deux lettres de reconnaissance de plusieurs fraudes de M. Bilon Vincent signées et datées mettant en  cause Mr Champredonde Xavier et d'une manière indirecte notre secrétaire et lui même soit  l'association a subit de graves préjudices , de plus en mon encontre et en mon insu sous ma présidence. Je rappelle à l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : selon un des article des statuts vis à vis des organismes bancaires ou postaux Mr Champredonde est responsable des finances de la Cie au même titre que moi. Étant mis en cause et convoqué par le bureau Mr Champredonde Xavier doit me remettre sa procuration  bancaire immédiatement et carnet de chèques et extraits bancaires, journal de caisse, journal des billetteries par courrier à mon domicile par retour de courriers en accusés réception. Ceux-ci par prévention d'éviter que d'autres préjudices soient commis envers l'association et de protéger les membres de notre association. A savoir : Je suspecte principalement un détournement de fonds, et de fausses écritures au sein de l'association. Conformément à mon statut dans cette association je présiderais leurs convocations, je noterais et prendrais les mesures nécessaires après explications des intéressés selon les pouvoirs qui me sont attribués  par les statuts et la loi des association 1901, selon les lois en vigueur. voir recours à un avocat au frais de l'association. Ceci mettant au grand jour la situation exacte de l'association, les préjudices commis en son encontre et à mon insu. Soit  l'assemble des membres de l'association et des intéressés d'assumer pleinement leurs actes et leurs conséquences comme l'association. Pour information : selon un des articles des statuts le président peux agir au nom de l'association tant en demande qu'en défense au nom de l'association. Il est évident que je ferais appel au nom de la compagnie à un avocat si les actes dits frauduleux sont de l'ordre du pénal, civique, du commerce afin d'agir pour de protéger notre association. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Par cette présente jusqu'à nouvel ordre, je prends la décision faute de collaboration de l'ensemble des membres et de l'importance des préjudices, de ce fait, en tant que président  de suspendre toutes les activités de la cie, décisions, contrats en cours , cachets en cours, règlements,paiements, y compris l'exécution des  conventions en cours comme tout contrats de toute nature effectif à ce jour le 6 aout 2012. La suspension des activités pourra prendre fin des lors que les membres convoqués seront  entendus le 13 aout 2012 ou après la remise d'un audit concernant l'ensemble des activités de la Cie , y compris administrative et financière selon ceux qui est dit lors de leurs convocations. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Je demande à l'ensemble des membres de l'association de reprendre le dialogue de manière constructif pour le bon fonctionnement de notre association envers leur président et trésorier. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Au risque de le répéter, j'informe que si des décisions, mesures au nom de l'association depuis le 12 juillet 2012 ont été fait je dois être immédiatement être averti, ainsi que la remise de tous documents, actes faits au nom de la Cie doivent m'être adressés.   À défaut j'appliquerais au nom de l'association et pour son bien être conformément aux lois en vigueur d'agir pour son compte. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Selon un des articles des statuts de l'association par les mandataires, mandaté par le bureau pour la gestions des tâches administratives courantes et et la gestion artistique de l'association. Des le 6 aout 2012, leurs mandats et leurs délégations sont suspendues étants les membres convoqués par le bureau afin de protéger l'association et de ces intéressés qui pourront si de droit est d'être radiés de l'association. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : De droit, et de fait tout en vous remercient, je vous demande en tant que président trésorier de m'adresser avant le 10 août 2012  soit de respecter mes fonctions envers l'association à raison des articles des statuts de l'association, tous les documents officielles depuis la création de cette association jusqu'à ce jour.  Il est évident que vous devez respecter la loi comme les statuts, et règlement intérieur.  Ci dessous la listes des documents à me remettre : - Les statuts de la Cie  ainsi que toutes les modifications des statuts depuis sa création. - carnets de chèque, carte bancaire, les extraits bancaires - remise de chèques, ordre de virements soit toutes les pièces bancaires - déclarations sociales et fiscales  - bilans et comptes de résultats  - budgets prévisionnels - journaux de paye  - bulletins de paye, contrats de travail  - contrats de nos partenaires et fournisseurs ainsi que toutes les factures - le cahier des mouvement de caisses  - emprunts,   - Échéanciers soit tous documents comptables - le suivi des adhérents et la mise à jour des cotisations. - la carte grise du véhicule  - tous les contacts en cours quelque soit leur nature et objet. - contrats des sites - toutes cessions de droits - toutes les documents concernant le contrat de la sergent major la playa major concernant les albums - les déclarations faites au nom de l'association auprès de la Sacem ou tous organismes voisins  - la remise des contrats des masters des albums afin de vérifier si la cie est en est propriétaire  - les cessions de droits concernant ces albums ou tous autres cessions photographiques et audiovisuelles....., textes d'auteur ou toutes autres cessions. - l'accès du logiciel paye et du logiciel comptable afin de faire mon travail de trésorier. - contrats d assurances, téléphoniques......, assurance du véhicule. - cessions de biens - inventaire précis ( voir si il n y a pas eu vol ,...., ) conforme aux achats de leur entrée et  de leur sortie. - Copie de la licence de spectacles au nom de mr Bilon afin de vérifier sa légalité auprès de notre association. - règlement intérieur  - les extraits bancaires - les contrats d'ouverture des comptes de la banque de l'association - le fichier des adhérents  Vous comprendrez bien aujourd'hui suite à l'entretien tenue le 12 juillet 2012, et de la lettre de mon mandataire, de la situation de l'association dont elle se trouve, il est de mon devoir et de mes obligations de demander tous les documents comptables afin que je respecte l'article stipulant dans les statuts de l'association, soient la tenue des écritures comptables... du fait que je suis président trésorier à ce jour.  J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : La remise de tous les documents officiels au nom de la Cie depuis sa création pour :  - un audit qui pourra être fait par un administrateur nommé par la justice si nécessaire au frais de la Cie. - pour la préparation d'une assemblée générale dont je fixerais le jour, l'heure, et le lieu. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Si ces documents ne me sont pas adressés ou que l'on me refuse leurs accès par le bureau et le CA de l'association. En tant que président trésorier, si c'est nécessaire je faire appel à un huissier pour récupérer ces documents  au siège sociale et au domicile des membres du CA de l'association des le 11 août 2012.Ceux ci dans le but de protéger l'association comme sa légitimité ainsi que ses membres. Les frais de l'huissier seront à la charge de l'association. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Si je ne suis pas président trésorier de cette association je vous demande comme à votre bureau et conseil d'administration par cette présente de me prouver le contraire. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier :  je demande à notre secrétaire de me répondre aux questions suivantes ou tout autre membre du CA aux questions ci dessous : À réception de cette présente, et de ce mail confirmez-vous  que votre conseil administratif et votre bureau suis-je toujours le président trésorier de votre association ? Si ce n'était pas le cas, merci de me communiquer la preuve que je ne suis pas votre président trésorier en tenant compte que cette lettre de démission présentée dont la signature n'est pas la mienne, à défaut de recevoir une lettre de démission légale rédigée et signée par moi même, aucune démission à ce jour n'a été validée par une de nos assemblées dont je n'ai pas eu l'occasion de présider de fait. Si vous justifiez par la loi que je ne suis pas président, trésorier depuis le début de mon élection jusqu'à ce jour, le contenu de cette lettre ne peut être appliquer pour toute sa totalité de fait et de droit bien entendu. Pouvez-vous m'expliquer si vous communiquer la preuve que je ne suis pas président trésorier en activité sachant les faits cités dans cette lettre comment cebfait il qu'à ce jour je suis Président trésorier de votre association à la sous préfecture de Pontoise. Pour information :je remettrais votre document prouvant que je ne suis pas président trésorier de votre association depuis le mois de juillet 2011 et cette lettre au procureur du tribunal de grande instance concernée et à qui de droit.  Pour information : Dans le cas il se révèlerait que je ne suis pas président et trésorier de votre association je vous pose la question :  Est ce légale que depuis juillet 2011,  votre bureau se compose que d'une secrétaire au propos tenue à notre entretien le 12 juillet 2012 où aucune assemblée n'a été tenue depuis lors selon les propos de votre secrétaire et des propos tenue dans la reconnaissance de fraudes commises a l'encontre de la Cie , écrit par Mr Bilon Vincent ? De ce fait : Est-ce que votre association est légitime et peux exercer au vue de la loi actuellement ? De ce fait : Si je n'étais pas président trésorier de votre association pourquoi Mr Bilon Vincent et Madame Champredonde Karine m' ont transmis les documents demandées lors de notre entrevue du 12 juillet 2012 en toute coopération et honnêteté et de bonne foi ?  De ce fait : Ceci ne prouve t-il pas que vous avez reconnu que je suis toujours le président trésorier et que de ce fait d'avoir refuser ma démission si ce document bien sûr serait authentique dont je serais bien l'auteur ?  Voir mes doutes en début de lettre sur l' authenticité du document qui m'a était remis par Mr Bilon vincent soit une lettre dont la signature n'est pas la mienne. De ce fait : Votre compagnie m'a porté préjudice étant toujours président trésorier depuis juillet 2011, étant et reconnu par la sous préfecture que je suis toujours le président trésorier de cette association selon le contenu de cette lettre. Étant  bien renseigner et conseiller sur ce sujet auprès du tribunal de grande instance, je remettrais à mon avocat les nombreuses pièces de mon dossier qui me déchargera de cette affaire dont le procureur agira de droit envers votre association si vous confirmer que je ne suis pas de fait et selon la loi, preuve à l'appui le président trésorier de cette association artistes et compagnie , selon les statuts déposés à la sous préfecture de Pontoise. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier :  Les demandes citées ci dessus me permettront de préparer conformément à la loi la présidence de la prochaine assemblée générale comme le prévoit les statuts si vous même ne m'apporter pas la preuve que je ne suis plus président trésorier de votre association.   De fait, cette assemblée ne pourra se tenir lorsque je serais en mesure de rendre à la l'assemblée la situation financière et selon les disposions prises ci dessus.  J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier :  Ci dessous , je note que l'association artistes et cie publie des représentations et manifestations jusqu'à la fin de cette année : SAMEDI 15 SEPTEMBRE 2012 Léon & Barnabé fêtent Noël à 15h30 SALLE DES FETES DE VILLIERS CHAMBRON (60)  MERCREDI 3 OCTOBRE 2012 PROGRAMMATION MJC D'HERBLAY Léon & Barnabé font leur cirque ESPACE ANDRE MALRAUX HERBLAY (95) SAMEDI 1 DECEMBRE 2012 ARBRE DE NOEL DE BUHY à 15h30 Léon & Barnabé fêtent Noël LA CHAPELLE EN VEXIN ET MONTREUIL SUR EPTE (95) MERCREDI 5 DECEMBRE 2012 LE NOEL DES LUTINS Léon & Barnabé fêtent Noël ENTREPRISE MICHELIN CLERMONT-FERRAND (63) MERCREDI 15 DECEMBRE 2012 LE NOEL DES LUTINS à 14h30 Léon & Barnabé fêtent Noël AU THEATRE DE FONTENAY LE FLEURY (78) SAMEDI 8 DECEMBRE 2012 LE NOEL DES LUTINS Léon & Barnabé fêtent Noël ENTREPRISE MICHELIN CLERMONT-FERRAND (63) Pour information : vous comprendrez au vues de cette présente que tout président trésorier doit être informer, et prendre part à toutes les décisions de l'association.  J'affirme que cela n'a pas été fait depuis juillet 2011, aucune assemblée n'a été tenue présidée à cet effet sous ma présidence. voir mes propos ci dessus : c'est par la force des choses et en toute ignorance je n'ai pas exercé mes fonctions de président et de trésorier. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier :  Aux engagements pris par la cie selon les dates énoncées de représentations de spectacles au nom de l'association  soit leur programmation, la publicité faites au nom de l'association, s'ils s'avéraient que ces représentations soient gérer par une autre association que la notre, le président ferait valoir les droits au nom de l'association selon les lois en vigueur contre l'association ou tout autre société qui gèrerait ces représentations et aux vues des statuts. A défaut à ce jour de votre part au cas où je suis légitimement président de cette association, n'ayant  pas été mis au courant de ces contrats n'ont nullement eu mon accord, à défaut de réunion, d'assemblée soit d'aucunes décisions prises ni par mon consentement ni oralement comme par écrit mon accord. Sont caduques de faits. De ce fait, conformément aux lois en vigueur qu'une association doit respecter dans son fonctionnement intérieur je n'ai jamais émis mon accord ou signé au nom de l'association concernant tous achats, contrats de travail, conventions , tous ce rapportant à ces représentations citées ci dessus y compris depuis juillet 2011. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier :  J'informerais ces partenaires de la suspension des contrats passées au nom de l'association des le 6 août 2012 temporairement après la décision du bureau concernant la convocation des intéressés cités ci dessus. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Ma demande auprès de notre secrétaire avant le 10 aout 2012 de rédiger une lettre que je signerais avertissant tous les intermittents embauchés au nom de l'association la suspension de leur contrat signé au vues de la situation de cet association. A défaut de non recevoir avant le 10 août 2012 cette lettre, j'informerais la suspension des contrats en cours pour Mr Billon Vincent et Mr champredonde Xavier y compris les intermittents concernés. Vous comprendrez bien aux vues de multiples dites fraudes évoquées dans les lettres de reconnaissances de fraudes dévoilées par Mr Bilon mettant en cause des membres de l'association et aux vues de la situation actuelle de l'association je suspens à ce jour : - tout règlement de salaires ou autres règlements en cours  - toutes autres déclarations sociales y compris l'émission de feuillet ASSEDIC  - toutes transmission des fichiers ÉDI à pôle emploi ou congés spectacles. - toutes  représentations sont sous réserves d'exécution comme tout contrat de travail en cours afin de m'assurer qu'aucunes fraudes n'a été faites à l'encontre de l'association. À ce titre l'activité de notre association est suspendue jusqu'à la prochaine l'assemblée générale. Je confirme que tous contrats, transactions financières, décisions pris et émis depuis  juillet 2011 ont été promulguées  sans mon accord , ne respectant pas le règlement intérieur, le fonctionnement de l'association, suite à la  reconnaissance des fraudes dévoilées par Mr Bilon vincent. Je rappelle à l'association aucune décision ne peuvent être prise au nom de celle ci sans mon consentement, réunion, ou assemblée. À ce titre aucune transaction financières ne peut être effectué à compter de ce jour par Mr Champredonde Xavier a raison d'une suspections, de détournements de fonds selon la lettre de reconnaissances de fraudes qui m'a été adressée par mail par Mr Bilon Vincent. À ce titre Mr Vincent bilon ne peut plus représenter  pour quelques soit le motif, ou pour quelles raisons ou promouvoir des manifestations, concerts, ..., au nom de l'association y compris en terme de communication à compter de ce jour aux vues de sa reconnaissance de ces de fraudes. À ce titre Madame Champredonde ne peut plus signer tous documents au nom de l'association y compris les contrats de travail, conventions au nom de l'association au vue des propos tenues de Mr bilon vincent dans la reconnaissance des fraudes envers notre association afin que notre secrétaire soit protéger de droit. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier :  Sous réserve d'information, et en vertu des loi en vigueur, si ces spectacles sont reconnus appartement à notre association ne pourront être représenter uniquement au nom de notre association et nullement par une autre, sachant que la licence de spectacle est au nom de Mr bilon vincent, régissant aussi selon la loi a des devoirs et des obligations. À savoir que les albums, les investissements faits pour les spectacles et concerts ou autres manifestions ont financés au nom de l'association. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier :  Vous comprendrez certainement qu'un président d'une association telle que la notre doit se renseigner si l'organisme délivrant les licences d'entrepreneur de spectacles si celle de M. Bilon Vincent est à jour aux vues des fraudes reconnues par Mr Bilon afin de protéger notre Cie et que celui ci peu au seing d'une autre association l'exploiter autre la notre. De surcroît je me renseignerais s'il s'avérait de droit que tout scénarios, textes, chansons, albums, concerts, ...spectacles financés par notre Cie appartiennent de droit à l'association et ne peux être exploiter par d'autres associations,...., et gérer ou de percevoir leurs recettes à l'insurrection de notre Cie. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier :  Je suis déterminé à appliquer mes responsabilités en tant que président trésorier de votre association d'agir et  de faire respecter les statuts de l'association tout en respectant la législation du code du travail, fiscal, comptable et de la loi association 1901, et autres ainsi que les règlements et décrets régissant l'objet de notre association. Je suis déterminé à veiller au bon fonctionnement de cette association, si celle ci n apportez pas la preuve que je suis pas le président trésorier de cette association actif , je soumettrais un ordre du jour pour une assemblée et appliquerait tous les articles des statuts, bien sûr en respectant les lois en vigueur. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier :i À défaut de réponse, des documents demandées :  - je ferais valoir mes droits a qui de droit. - à cette question posée suis-je votre président trésorier  et du document mentionnant l article de loi si elle excite que je ne peux exercer ma présidence, et de trésorier à savoir que je suis revenu sur mon intention de ma démission,ounà défaut de recevoir une lettre de ma démission signée de ma propre main aux vues des faits citées dans cette présente. - A savoir que je joindrais dans mon dossier cette lettre au cas où je ne serais pas légalement votre président trésorier actif au procureur dans le cas où je ne recevrais pas la totalités des demandes faites soit aucune réponse à mon courrier. Soyez assurés de ma détermination que l'association a été bien régis correctement sous ma présidence que je poursuivrais malgré mon souhait de démissionner dans le courant de l'année 2011, à savoir que je suis toujours officiellement à la sous préfecture de Pontoise,président et trésoriers actifs du bureau et membre du CA de notre association. Si bien sûr je vous avez en votre possession une lettre rédigée et signée par moi et non la copie que j'ai reçu d'une démission dont la signature n'est pas la mienne au vue de la loi, si ce n'était pas le cas, merci de me communiquer la preuve et l'article de loi prouvant que je ne suis pas votre président trésorier. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : Je rappelle que je suis comptable de profession, et connaissait et mesurait en tout état de cause les responsabilités que m'incombe mon statut de cette association le jour où je me suis présenté en tant que président et trésorier dans cette association, suite à la demande de Mr Bilon vincent. À savoir : les membres du CA , les membres du Bureau, ont toujours confirmé unanimement d'après les votes les comptes de l'association ainsi que le rapport morale de l'association. À savoir que je me suis rendu deux fois au tribunal de grande instance d'Evry Etant responsable et professionnel je me suis rendu à ce tribunal afin de savoir si les documents, que j'ai présentés, soit mon dossier étaient complet pour le procureur du tribunal de grande instance. A ce jour mon dossier est complet. J'informe l'ensemble des membres de l'association en tant que président et trésorier : À savoir que même si je suis en mauvaise santé, je peux vous assurer que je possède tous mes moyens intellectuelles à honorer mon statut de président trésorier. Pour éviter tous malentendus je confirme que nulle peut interpréter le contenu de tous mes propos dans cette lettre comme une menace, une pression, ou autres expressions malveillantes de ma part mais bien au contraire que j'exerce correctement selon la loi mes responsabilités de président et de trésorier de notre compagnie. C'est dans l'espoir que je demande au bureau et au membres du bureau de collaborer avec leur président trésorier soit même des réception de cette lettre. Écrit en toute bonne foi, en toute bonne honnêteté Cordialement, yannick Cardin 55 rue Louis joyeux 91100 Corbeil Essonne. Fait à Corbeil le 6 juillet 2012. Envoyée par mail le 6 août 2012  Envoyée Par lettre en accusé réception le 6 août 2012. M. Yann Cardin