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Récupération une partie de donnation

Question anonyme le 18/04/2011 à 08h06
Dernière réponse le 19/04/2011 à 08h30
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Un homme qui a donner un grand terrain et une grande maison a ses enfants avant la mort de sa femme, il a gardé l'usufruit de la maison. maintenant cette homme est remarié de nouvau , il veut récuperer le 1/4 du terrain donner pour construir une petite maison pour lui et sa femme, ses enfants sont d'accord pour lui rendre une partie du terrain, ma question: est ce qu'il a le droit ou pas?
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3 réponses pour « 
récupération une partie de donnation
 »
Réponse anonyme
Le 18/04/2011 é 08h28
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Bonjour. Si les enfants son en accord pour accord aucun problème ci les actes son fait chez Notaire
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Réponse anonyme
Le 18/04/2011 é 08h58
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Bonjour et merci pour votre réponse, mais j'ai pas bien compris. il peut recuperer une partie du terrain, si les actes se font devant un notaire ? merci
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Réponse anonyme
Le 19/04/2011 é 08h30
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BONJOUR Ci le père a donnée l'ensemble maison plus terrain au enfants il i a donation quille a du faire ou part testament ou bien chez un Notaire. Mai ci il est toujours propriétaire des bien il peut récupère une partie du puisque les enfants son d'accord.
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