670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Regroupement de parcelles avant construction

Question anonyme le 20/11/2011 à 10h19
[ ! ]
Je possede une propriete dont le terrain est cadastre comme suit :premiere parcellede853m2 sur laquelle est situee ma maison(shon:440m2),deuxieme parcelle:457m2en front à rue,troisieme et quatrieme parcelles enclavees en retrait des deux autres pour2261m2 et200m2 et enfin,une pature de 8522m2,toutes attenantes.Est'il possible de regrouper certaines parcelles et de rediviser le terrain afin de pouvoir construire une voir deux habitations?le POS ou leCOS de ma commune semble varier de o,1 à o,8 selon les endroits! La mairie peut elle me le preciser,je prefere rester discret pour le moment.En vous remerciant d'avance de vos reponses,je vous adresse mes salutations distinguees.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
regroupement de parcelles avant construction
 »
  • 1
    réponse
    Servitude ecrite et plan de détail
    Bonjour à toutes et tous et merci par avance de me lire ;) voila mon soucis : J'ai acheté une
  • 1
    réponse
    J,ai achete du terrain constructible
    J,ai achete du terrain constructible en 1984 2 parcelles contigues de 5000m je consulte le pos et je
  • 1
    réponse
    Terrain familial
    Apres le deces de mon beau pere, son terrain a ete partagé a l'amiable entre ses enfants. sa femme v
  • 1
    réponse
    Patage de deux parcelles en' lots
    Je possède deux parcelles 1 DE 3100M2 l'autre de 3900M2 je veux faire deux parts de 1550m2 dans la
  • 1
    réponse
    RENONCIATION D'USUFRUIT
    BONJOUR EN 1995 MA MERE A PARTAGE UN TERRAIN DE 4 PARCELLES. IL A ETE ETABLI UN ACTE DE DONATION
  • 1
    réponse
    Refus d'acepter l'article UC-6.2
    "Lorsque les constructions principales des deux parcelles contigües sont implantées en retrait, elle
  • 1
    réponse
    Titre de propriété
    Apres le deces de ma mere,j ai hérité d,un terrain constitué de 4 parcelles pour un total de 3097 M
  • 2
    réponses
    Violation de propriété
    Bonjour! Puis-je savoir si lorsqu'une Commune traverse une propriété privée sans autorisation des
  • 4
    réponses
    Terrain a diviser
    Quel marche a suivre pour divser un terrain en 2 parcelles un terrain de 811 m2 dont la surface tota
  • 1
    réponse
    Interprétation d'une servitude
    Je suis fond servant au profit d'un fond dominant pour desservir deux parcelles, acte établi par co
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T14.108