Renouvellement tiers sortant CA

Cette personne n'a pas et n'a pas été démissionnée. Car son mandat d'administrateur prenait fin. Cela signifie que lors de l'AG, elle n'a pas été élue car non présentée sur la liste. L'AG a élu 5 personnes pour le renouvellement du tiers du CA ou non ? Si oui, le problème est réglé.

Réponse à rouky 57 Non il n'y a eu que 1 candidat nouveau à se présenter et 3 sortants qui ont été élus puisqu'en fait nous pouvons être entre 7 et 16 membres ce qui nous fait maintenant 14

Vous pouvez lui rappeller qu'elle n'a pas été démissionnée et qu'elle n'a pas démissionné mais que son mandat se terminait. Pour pouvoir être à nouveau dans le CA, elle devait être candidate au renouvellement du CA lors de votre dernière AG. Ce quelle a refusé et qu'elle n'a pas commenté lors de votre réunion du CA, ni à l'AG. A votre réunion du CA, la liste a été validée par le CA et elle n'était pas inscrite en tant que candidate. Elle aurait du se manifester à ce moment de la valdiation par le CA. Ce n'est pas dans les fonctions du président d'ajouter ou de supprimer des noms d'une liste validée par le CA. Le président doit appliquer les décisions prises par le CA ou l'AG. Le président aurait commis alors une faute vis-à-vis du CA si celui-ci aurait ajouté le nom de cette personne après la validation de la liste par le CA. Si vous voulez arrondir les angles, le CA peut la coopter pour la faire entrer à nouveau dans le CA avant validation de celle-ci dans la prochaine AG.

Si l'AG n'avit pas encore eu lieu, cette personne pouvait toujours se présenter à nouveau au dernier moment puisque c'est déjà fait, il faudra qu'elle attende une autre AG le mieux, lorsqu'il y a des élections, est de demander à nouveau juste avant si des candidats se présentent à la dernière minute, comme ça, pas de lézard par contre, il sera délicat de déterminer le tiers des membres sortants la prochaine fois puisque vous êtes maintenant 14 !

Perso, je vois pas la difficulté car lorsque les personnes ont été élues les années précédentes, la durée de leur mandat est connu. dès lors, lorsque cette durée arrive alors leur mandat arrive à écheance. Il ne renouvelle pas exactement le tiers mais les personnes dont le mandat arrive à échéance.