670 007
questions
1 486 089
réponses
1 459 535
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Divers

Rupture de contrat location photocopieur

Question anonyme le 15/06/2012 à 16h32
Dernière réponse le 07/08/2012 à 12h17
[ ! ]
Bonjour, Nous sommes engagés depuis fin 2011 sur un contrat location photocopieur et pour une durée de 5 ans. Le coût est élevé et nous voudrions savoir s'il y a possibilité de rompre ce contrat avant terme sans conséquences financières pour nous. S'il existe des articles de la loi, merci de nous les indiquer. Merci
Répondre
4 réponses pour « 
Rupture de contrat location photocopieur
 »
Réponse de canounet
Le 15/06/2012 é 19h27
[ ! ]
C'est votre contrat de location qui stipule les règles de rupture
Répondre
Réponse anonyme
Le 16/06/2012 é 11h16
[ ! ]
Bonjour je travail ds le domaine oui il y a moyen de baisser les couts mais apres tous depend du type de contrat y a il de la maintenance les prelevement sont fais sur une ou deux ligne ????? DIT MOI JE VOUS DIRAIS AVEC PLAISIR
Répondre
Réponse anonyme
Le 07/08/2012 é 11h53
[ ! ]
Je suis dans le meme domaine.nous avons un contrat photocopieur pour une duree de 5 ans.nous avons cesse notre activite pour cause retraite.et l organisme nous reclamme 7000 euros d indemnite.c est une honte.alors que mon comptable m a dit que dans le contrat on pouvait rompre vu que c est une cession d activite.pouver vous me dire a qui se retourner pour pouvoir avoir une reponse .merci.
Répondre
Réponse anonyme
Le 07/08/2012 é 12h17
[ ! ]
Il vous on demander 7000 euro pour quoi exactement Quel est le détail ? Combien de temp il reste de location C est un leasing ??? Si votre boite vas cesser l activité ils peuvent rien faire Arrêter de payer c est simple vraiment ....
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
Rupture de contrat location photocopieur
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T24.461