670 455
questions
1 492 384
réponses
1 460 278
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Demarches administratives
>
Décès
Terre agricole loué pour 9 ans
Tweeter
Question anonyme le 04/05/2009 à 20h24
[ ! ]
La mére est dcd et son autre fils lui louait les terres avec un bail de 9ans! comment cela ce passe aprés! il reste 8ans de bail par avance merçi pour vos réponses
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
terre agricole loué pour 9 ans
»
1
réponse
Bailleur decede(fils)
Sa mere depuis le dece de son fils encaisse mon loyer,alors que le bail etait au nom de son fils.il
4
réponses
Pas de nouveau bail du fils après décès de mon propriétaire
Bonjour, Après une discussion un peu ferme avec mon propriétaire, celui-ci m'a dit : "n'oublie pas
1
réponse
Vente d'unbien loué
Je désire mettre en vente un bien que je loue (bail de 3 ans) Il reste 2 ans avant la fin du bail
2
réponses
Conditions pour casser un bail agricole
Mon terrain agricole est devenu constructible après PLU.l'agriculteur qui le loue a 63 ans. puis-je
1
réponse
Modèle de bail agricole
Bonjour, quelqu'un pourrait-il me fournir un modèle de bail pour la location d'une terre agricole ?
1
réponse
Reprise de terre par le propietaire
Je loue une parcelle de terre avec un bail de 9 ans reconductible mais le proprietaire a cede le bie
1
réponse
Résiliation d'un bail commercial
Je suis propriétaire d'un garage loué avec un bail commercial de 9 ans (bail signé chez un notaire).
1
réponse
Vendre appartement en location
Je désire mettre en vente un bien que je loue (bail de 3 ans) Il reste 2 ans avant la fin du bail
1
réponse
REPRISE DE TERRE AGRICOLE
BONJOUR JE LOUE UNE PATURE DEPUIS 35 ANS. LA PROPRIO EST DECEDEE ET UN FILS VEUT RACHETER LA PATURE
1
réponse
Casser un bail de trois ans
Bjr, j'ai loué un appartement en mai 2008 avec un bail de trois ans.Le bail prendra fin en mai 2011.
Les dernières réponses publiées
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 21/02/2025
Chaudière gaz
36
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/02/2025
Anniversaire
234
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 21/02/2025
Plaque à induction
3
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025
Amitié
1666
réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1
réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025
Transcription de mariage
11522
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025
Amitié
353
réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 20/02/2025
Auto école
3
réponses
En savoir plus sur Chris parapsychologue
Le 20/02/2025
Voyance
370
réponses
Dernière page
Retraite suisse payée en France
Le 20/02/2025
Retraite
424
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Non renouvellement de bail location de terre
Propriétaire de terre agricole en retraite je loue mes terres a un agr...
BAIL AGRICOLE
J'ai un bail agricole. Agé de * de 60 ans, je reste exploitant mais fa...
Non renouvellement de bail de terre agricole
Agriculteur en retraite je loue mes terre à un agriculteur en activité...
Délai légal avant non renouvellement de bail pour vente
Propriétaire de terres agricoles, elles sont louées par bail de 9 ans...
Bail agricole
Apres le deces de mes parents je suis en indivision avec mon frere et...
Transmission d'un bail agricole à un petit-fils
Je voudrais connaitre les démarches à effectuer pour qu'un petit-fils...
BAIL COMMERCIAL EN COURS . information date d anniversaire
Bonjour, j ai repris un bail commercial en cours. l ancien locatair...
Bail professionelle a ussage exclusif agricole
Je suis exploitant agricole et je loue un baptiment a usage exclusivem...
Entretien arbres et bail rural (fermage)
Je suis propriétaire de terres agricoles louées dans le cadre d'un bai...
Droit de vente
Je suis proprietaire,d'un appartement .Je l'ai loue,en octobre 2001 av...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par