À plusieurs reprise nos wc se bouché nous avons fait intervenir une société qui a découvert que nos canalisation d'eaux usée travers chez le voisins alors qu'après signature chez le notaire le vendeur nous stipule que nous somme raccordé directement et de manière autonome au réseau collectif d'assainissement , quel recourt avons nous? Merci
Même passant par le terrain du voisin, votre raccordement est peut-être individuel
il doit y avoir une ancienne servitude qui vous permet de passer vos canalisations chez lui
de plus, les affirmations du vendeur n'engagent que lui
et à quel recours pensez-vous ?
Le recours pensée , de faire etablir les travaux par le vendeur, et après contrôle nos eaux usée s'écoule dans le même tuyau que celui du voisin, mon papier stock et seulement liquide s'écoule , de plus les eaux usée ne sont pas séparée des eaux de pluie
C'est bien se que les professionnel mont dit, et concernant les recours? Sachant qu'il y'a une agence immobilière une agence diagnostic et mon vendeur qui m'ont informer du contraire. Merci
De quels recours parlez-vous et contre qui ?
ayant acheté ce bien, vous en êtes maintenant responsable et des recours contre agence etc. auront très peu de chance d'aboutir
Donc j'aurais du m'apercevoir de tous cela avant de signé si j'ai bien compris, et étant donner que j'ai fait effectuer un diagnostic de la maison avant l'achat ou il me stipule que je suis aux normes pour mes eaux usée et pluviale alors que ce n'est pas le cas , cela signifie que le professionnel aurait falsifié ? Merci
Je ne sais pas s'il y a des règles particulières locales (j'en doute) mais d'après les directives européennes, les eaux de pluie et usées ne doivent pas être mélangées
mais de quand le diagnostic date-t-il ?
et s'il est récent, demandez des précisions au diagnostiqueur, vous verrez bien ce qu'il dira
je ne dis pas que c'est le cas du vôtre, mais concernant les entreprises qui délivrent les divers diagnostics, il y a malheureusement beaucoup de faux professionnels qui se contentent d'engranger les royalties sans rien vérifier précisément
maintenant si vous avez un certificat de conformité, c'est le diagnostiqueur qui a engagé sa responsabilité
et pour revenir à la question primitive, pensez-vous que votre problème de wc cela vient-il de cette canalisation commune ?
Notre diagnostic date du 10/2009 juste avant l'achat qui m'a été conseillé par mon courtier, aujourd'hui nous avons eu rdv avec notre notaire qui nous demande un courrier pour l'adresser au vendeur afin de lui demander la moitié du devis, nous avons toujours un mot qui nous gêne " relié de façon autonome" le notaire doit vérifier cela. Et concernant la question primitive lors que je suis boucher le voisin l'est également et vis versa