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Tout a legout qui traverse chez mon voisin

Question de Titiamily le 22/12/2012 à 00h34
Dernière réponse le 04/01/2013 à 21h25
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À plusieurs reprise nos wc se bouché nous avons fait intervenir une société qui a découvert que nos canalisation d'eaux usée travers chez le voisins alors qu'après signature chez le notaire le vendeur nous stipule que nous somme raccordé directement et de manière autonome au réseau collectif d'assainissement , quel recourt avons nous? Merci
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8 réponses pour « 
Tout a legout qui traverse chez mon voisin
 »
Réponse de canounet
Le 23/12/2012 é 12h40
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Même passant par le terrain du voisin, votre raccordement est peut-être individuel il doit y avoir une ancienne servitude qui vous permet de passer vos canalisations chez lui de plus, les affirmations du vendeur n'engagent que lui et à quel recours pensez-vous ?
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Réponse de Titiamily
Le 23/12/2012 é 13h07
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Le recours pensée , de faire etablir les travaux par le vendeur, et après contrôle nos eaux usée s'écoule dans le même tuyau que celui du voisin, mon papier stock et seulement liquide s'écoule , de plus les eaux usée ne sont pas séparée des eaux de pluie
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Réponse de canounet
Le 26/12/2012 é 11h53
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Vous n'êtes donc pas en règle avec les nouvelles directives qui prévoient que les eaux de pluie doivent être canalisée séparément
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Réponse de Titiamily
Le 26/12/2012 é 18h24
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C'est bien se que les professionnel mont dit, et concernant les recours? Sachant qu'il y'a une agence immobilière une agence diagnostic et mon vendeur qui m'ont informer du contraire. Merci
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Réponse de canounet
Le 27/12/2012 é 15h55
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De quels recours parlez-vous et contre qui ? ayant acheté ce bien, vous en êtes maintenant responsable et des recours contre agence etc. auront très peu de chance d'aboutir
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Réponse de Titiamily
Le 27/12/2012 é 16h02
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Donc j'aurais du m'apercevoir de tous cela avant de signé si j'ai bien compris, et étant donner que j'ai fait effectuer un diagnostic de la maison avant l'achat ou il me stipule que je suis aux normes pour mes eaux usée et pluviale alors que ce n'est pas le cas , cela signifie que le professionnel aurait falsifié ? Merci
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Réponse de canounet
Le 04/01/2013 é 18h58
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Je ne sais pas s'il y a des règles particulières locales (j'en doute) mais d'après les directives européennes, les eaux de pluie et usées ne doivent pas être mélangées mais de quand le diagnostic date-t-il ? et s'il est récent, demandez des précisions au diagnostiqueur, vous verrez bien ce qu'il dira je ne dis pas que c'est le cas du vôtre, mais concernant les entreprises qui délivrent les divers diagnostics, il y a malheureusement beaucoup de faux professionnels qui se contentent d'engranger les royalties sans rien vérifier précisément maintenant si vous avez un certificat de conformité, c'est le diagnostiqueur qui a engagé sa responsabilité et pour revenir à la question primitive, pensez-vous que votre problème de wc cela vient-il de cette canalisation commune ?
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Réponse de Titiamily
Le 04/01/2013 é 21h25
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Notre diagnostic date du 10/2009 juste avant l'achat qui m'a été conseillé par mon courtier, aujourd'hui nous avons eu rdv avec notre notaire qui nous demande un courrier pour l'adresser au vendeur afin de lui demander la moitié du devis, nous avons toujours un mot qui nous gêne " relié de façon autonome" le notaire doit vérifier cela. Et concernant la question primitive lors que je suis boucher le voisin l'est également et vis versa
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