670 547
questions
1 494 484
réponses
1 461 323
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
TVA de l'immobilier
Tweeter
Question anonyme le 04/05/2009 à 14h16
[ ! ]
Nous sommes deux partenaires qui construisent un R+2 et aprés avoir obtenus le permis d'habités question: est ce que nous devons payer la TVA ? nous avons une superficie de 320m2ensemble et quelles sont les processus a suivre
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
TVA de l'immobilier
»
1
réponse
Exoneration de la tva
Dans notre societe on a facturé a un client des articles soumis à la tva mais l'hors de recouvrement
4
réponses
TVA sur location
Association loi 1901 nous désirons louer un local pour nos répétitions et ateliers on nous annonce
1
réponse
Nr Identification TVA
Nous avons dans le cadre de l association recours a des fournisseurs allemands qui nous facturent la
1
réponse
Tva intracommunautaire livraison de biens en france
Nous sommes une société belge qui faisons de la prestation de services en France ( encarts pub) . Qu
2
réponses
TVA intracommunautaire
Notre société est implantée en France. Nous livrons une marchandise à notre client en France. Celui
3
réponses
Plus value et TVA sur vente d' appartement
Nous avons monté une sci pour acheter un immeuble inhabité et vide de tout 32000€ en mars 2004 . Auj
1
réponse
Modification de la tva sur facture suite a control
En 2006 nous avons fait transformer une avancé de toit en veranda ,l'argument commercial de la socié
5
réponses
TVA 5.5 % sur terrain financé par un Pass Foncier
Nous faisons construire une maison par le biais du Pass Foncier. Nous avons lu que la TVA à 5.5 % s'
2
réponses
Qui doit payer la TVA ???
Bonjour, Je vous soumets un cas auquel pour l'instant nous ne trouvons pas de réponse. Mon beau
8
réponses
Pret immobilier
Bonjour, nous sommes tous les deux en cdi avec des salaires de 3400 euros net par mois a nous deux,
Les dernières réponses publiées
Comment trouver une personne par son nom en algéri
Il y a 1 minute
Avis de recherche
130
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 heure
Anniversaire
300
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 4 heures
Bourse d'étude
652
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 8 heures
Amitié
448
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 17/04/2025
Plaque à induction
16
réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 17/04/2025
Zoologie
203
réponses
Dernière page
VITESSE MAXIMUM SUR MOTEUR BRIGGS ET STRATTON
Le 16/04/2025
Tondeuse à gazon
75
réponses
Dernière page
Visa auteur
Le 16/04/2025
Visa, permis de séjour
4
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 16/04/2025
Amitié
1694
réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 16/04/2025
Transcription de mariage
11554
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
TVA pour une association d'immeuble
Nous habitons un immeuble nous devons renover nos deux ascenseurs.Somm...
Plus value sur la vente d'un bien immobilier
Nous sommes une SCI désirant vendre un appartement que nous avons ache...
Franchise en base de tva 2009
Bonjour, nous avons un commerce de detail, nous sommes en franchise e...
Exonérés de TVA
Notre société a été mandatée par un expert pour effectuer une mission...
TVA en France
Bonjour , Nous sommes une société Belge qui veut réaliser des trav...
TVA pour fermeture d'une terrasse
Nous voulons fermer sur les côtés et devant une terrasse existante qui...
Déclaration du chiffre d'affaire TVA
Nous sommes une société avec 2 établissements (dpt 77 et dpt 60) dont...
LA TVA BELGE S'APPLIQUE T ELLE LORSQUE NOTRE CLIENT EST BELG
Notre fournisseur belge nous facture de la TVA belge (21%) car nous lu...
Plus value et TVA sur vente d' appartement
Nous avons monté une sci pour acheter un immeuble inhabité et vide de...
Regularisation Tva 2008 oublier
Nous avons oublier d'inserer dans la déclaration de tva janvier 2009 l...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par