Bonsoir chers Experts!
Nous avons l'un de nos Adhérents qui a une propriété dans un village un peu retiré, propriété en laquelle, vu son éloignement puisqu'il est basé en Côte d'Ivoire, ne va quasi jamais!
Le chemin par lequel il entre chez lui, est en bord de route.
Mais il a trois voisins qui ont construit en l'espace d'un peu plus de 25 ans et qui sans qu'il s'en aperçoive au début, ont empruntés son chemin alors qu'il existe un Chemin Rural par lequel ils auraient accès mais que la Mairie ne veut pas nettoyer.
Sauf que ayant été informé après que les constructions furent édifiées, par des écrits de son Avocat il y a une vingtaine d'années, il leur a interdit d'emprunter son chemin mais ces voisins-là ne l'ont pas entendus de cette oreille, ont continués d'emprunter son chemin, y ont fait des Travaux de remplissages pour les ornières et prétendent aujourd'hui par ces Travaux être dans leurs bons Droits et que si le Propriétaire veut mettre une barrière avec une Chaîne cadenassée, ils feront venir un Huissier et couperont la chaîne du cadenas.
Par la faute de telles menaces, notre Adhérent ayant peur de ces Gens, a du subir le passage d'autres personnes qui ne se gênent pas de jeter des épaves de toutes sortes, voitures, motos, il semble même qu'un carrossier vient jeter les pièces qu'il remplace sur les véhicules de ses clients (il y a selon constat, environ 5 tonnes de Pièces de Véhicules et une vingtaine d'épaves qui polluent de plus en plus la propriété)
Notre Adhérent, face à leur ire, ne sait plus que faire!
Chers Experts, comme je fais souvent appel à vos compétences, puis-je vous solliciter à nouveau afin de savoir s'il a des droits pour se sortir de ce mauvais pas mais surtout devant tant d'ignominies de la part de ses voisins qui ont usurpés un droit fondamental me semble-t-il, celui du respect de la Propriété Privée.
Bien cordialement.
gageo