Contentieux Casnos

Pour régler votre problème définitivement, il y a lieu d'adresser au Président de la Commission Locale de Recours Préalable Qualifiée (CLRPQ) de l'antenne CASNOS de Wilaya dont vous êtes affilié, une lettre de recours justifiant votre cessation d'activité artisanale, avec un document "C20" ex-A920 délivré par l'inspection des impôts qui doit faire ressortir la cessation de votre activité artisanale en 1996, et un justificatif de radiation de la chambre d'artisanat (pour rappel toute les cartes artisanales non immatriculées ont été toutes radiées d'office à compter du 31I12I2003), et enfin sans oublier de joindre avec votre recours le justificatif de votre résidence à l'étranger depuis 2000) et votre radiation va sans doute être opérée. Dans le cas, ou la la CLRPQ n'a pas répondu favorablement à votre demande, vous pouvez saissir la Commission nationale de recours Préalable Qualifiée de la CASNOS DG sis,à 5 passage abou hamou moussa (Ex DAGUERRE) ALGER et certainement vous aurez une réponse favorable à votre recours. Pour plus d'informations, vous pouvez saissir et ou contacter la CASNOS voir site officiel de la CASNOS-DZ Réponse faite par Mr BOUADILA Samir le Sous Directeur du Recouvrement et du Contentieux CASNOS Agence Régionale ANNABA, pour connaitre ma vision sur la modernisation de la gestion de sécurité sociale (taper sur google gestion de la sécurité Sociale PDFou bien BOUADILA Samir. Meilleures Saluations

Je suis cotisant depuis 1977 j'usqu'au jour de mon depot de dossier de demande d'invalidite puisque apres un accident dans mon activite m'a couter l'ablation de mon orteil etant diebetique je suis arrive a l'amputation totale du pied gauche en 1997 mon dossier complet avec mise a jour a ete depose dans cet etablissement qui partager la commission d'invalite avec la cnas je suis atteint d'une invalidite a 100% et un refus a ete octroyer a ma demande par cette commission en 2002 apres un jugement de la cour supreme ordonnant le refus a cette decision et a revoir mon dossier par cette meme commission avec la constitution avec d'autre membre je suis alors retourner a cette direction de commission qui m'a fait apprendre que je devais voir la commission de casnos qui a ete creer apres un detachement soit en l'annee 2000 et qui detiens mon dossier qui lui a ete transmis finalement j'usqu'a ce jour apres ces annees de jutice mon dernier jugement qui est ma possession de mejlis qui est d'une gharama tehdidiya de 2000 da jour contre cet casnos depuis aout 2010 a ce jour ayant atteint l'age de retraite soit 65 ans sans ressources pere de 3 enfants sans activite puisque toujours en possession de mon registre pour ne pas perdre les droits de ma demande handicape a 100% je vous prie messieurs de bien m'orienter puisque depuis la date de ma demande de ce profit j'ai depense plus de 350000. da pour avoir mon droit et que mes charges ne cessent d'augmenter aupres de cette caisse trop exigentes je vous remercie pour les orientations salutations....

Vous êtes toujours détenteur de registre de commerce, ceci dit que vous êtes en activité commerciale, je vous rappelle que l'octroi d'une pension d'invalidité est subordonné en sus de l'accord de la commission d'invalidité (condition médicale) qui doit vous accordé une invalidité totale et définitive vous mettant dans l'impossibilité absolue d'exercer une activité quelconque, une autre condition importante est celle relative à la cessation d'activité (radiation du registre de commerce) après évidemment accord de la commission d'invalidité.La date d'effet de la pension d'invalidité est six mois après l'accord médical de votre invalidité totale et définitive avec évidemment la cessation d'activité dans ce délai, si la cessation d'activité intervient bien après, c'est le 1ier jour du mois qui suit la date de cessation d'activité. Cependant du fait que vous êtes âgée de 65 ans, vous allez avoir un rejet administratif d'office et vous allez être invité à déposer un dossier de pension de retraite. Vous dites dans votre requête que vous êtes âgée de 65 ans, alors il y a lieu de déposer votre dossier de pension de retraite (si vous avez plus de 15 années d'exercices) et vous aurez un minimum garanti de 15000 DA par mois et peut être plus selon les revenus de vos cotisations. Profitez de déposer le plutôt possible votre dossier de retraite contre un accusé de réception auprès du service retraite de l'antenne de wilaya CASNOS dont vous dépendez. Aussi, n'oubliez pas de déposer votre dossier de carte CHIFA (acte de naissance + Photo d'identité) pour vous permettre le remboursement à 100 % de vos frais pharmaceutiques. Pour rappel, la réglementation algérienne en matière de sécurité sociale et notamment en retraite, la date d'effet de la retraite est le Premier jour du mois qui suit la date de dépôt de votre dossier de retraite, c'est à dire si vous déposez le mois de janvier 2012, la date d'effet sera 01 février 2012; Enfin, si vous n'êtes pas satisfait vous pouvez saisir la cellule d'écoute de la CASNOS sis à votre antenne de Wilaya ou celle de la Direction générale à 05, passage ABOU HAMOU MOUSSA ex-DAGUERRE ALGER. Vous souhaitons une bonne année 2012 pleine de santé et de prospérité et je souhaite vivement que votre problème va être réglé définitivement. Réponse faite par Mr BOUADILA Samir SDRC CASNOS A.R ANNABA

Comment chaque annee vous augmentez la quotisation 32000

Tout d'abord étant un cadre supérieur à la CASNOS, je confirme que ce n'est pas chaque année que le minimum de cotisation annuelle augmente, elle est liée au Salaire National Minimum Garanti (SNMG). Concernant l'augmentation du minimum de la cotisation Annuelle 2012 à 32400,00 Dinars, elle est liée directement à l'augmentation du SNMG à 18000 DA /mois soit 216 000 DA par an à compter du 1ier Janvier 2012 selon l'article 1 du Décret Présidentiel N°11-407 du 29/11/2011 paru dans le journal officiel N° 66 du 04 Décembre 2011. Donc pour le calcul de la cotisation annuelle de la CASNOS elle déterminé par Décret Exécutif N° 434-96 du 30 Novembre 1996 (JORA N° 74 / 1996) relatif à la sécurité sociale des personnes exerçant une activité professionnelle non salariée (pour son propre compte) qui modifié le décret 85-35 du 09 Février 1985 (JORA N° 9 / 1985); L'article 7 du D-E 434-96 stipule clairement que l'assiette servant de base pour le calcul des cotisations est constituée par le REVENU ANNUEL IMPOSABLE AU TITRE DE L’IMPÔT SUR LE REVENU, et dans la limite (maximum) de huit (08) fois le montant annuel du SNMG...........en tout état de cause, l'assiette de cotisation annuelle ne peut être inférieure au montant annuel du SNMG. LE TAUX DE COTISATION est fixé à 15 % du revenu cité ci dessus De ce qui précède, le calcul du minimum de la cotisation annuelle de la CASNOS est calculée comme suit: 18000 DA / MOIS X 12 MOIS = 216 000,00 DA X 15 % = 32 400,00 DA Pour le maximum de cotisation annuelle à la CASNOS est : 18000 DA (Mois) X 12 Mois X 8 fois X 15 % = 1 728 000,00DA X 15 % = 259 200,00 DA. Ceci dit que tout assujetti ayant un bénéfice annuel imposable supérieur et ou égal à 1 728 000 DA il doit cotisé seulement 259 200,00DA Cette augmentation du SNMG qui a été décidé suite à la tripartite UGTA PATRONAT ET GOUVERNEMENT le 30 SEPTEMBRE 2011 a pour but aussi l'augmentation du pouvoir d'achat des citoyens et l'augmentation de certaines prestations telles la retraite qui est passé de 11 250 DA par mois à 15 000 DA par mois ainsi que l'augmentation des pensions d'invalidité directes et de reversions ainsi que le capital de décès en cas de décès du non salarié. Réponse faite par Mr BOUADILA Samir Sous Directeur du recouvrement et du contentieux CASNOS Direction Régionale ANNABA J'espère que ma réponse était claire. Meilleures Salutations VIVE L'ALGERIE

Bonjour, Mercie beaucoup Monsieur Yanis BOUADILA ((***Sous Directeur du recouvrement et du contentieux CASNOS Direction Régionale ANNABA***)) Mercie beaucoup Recevez, Monsieur Yanis BOUADILA, mes sincères salutations

Bonjour, Monsieur Yanis BOUADILA "Sous Directeur du recouvrement et du contentieux CASNOS Direction Régionale ANNABA", vos conseilles et vos renseignements sur la Caisse des Non-Salaries en Algérie est tellements larges et touches les sujets qui interessent tous les non-salaries. Si tout les agents des caisses de la CASNOS sont a votre nivaux cultureles et votre nivaux de medestés. Je vous souhaite bon courrage, de réussite dans ton domaine. Si les Algériens Non-Salariés sait qu'il y'a un homme a une Caisse CASNOS de ANNABA, qui donne des précieux conseilles sur ce sujet!!!!!, parce qu'il y'a beaucoup d'Algériens qui ont beaucoup, beaucoup de broblème avec cette Caisse. Mercie beaucoup Recevez, Monsieur Yanis BOUADILA, mes sincères salutations

Bonjour, monsieur;j'ai besoin de vos conseilles pour mon cas, j'avais une activité commerciale avec le crédit de l'ansej, qui na pas durée longtemps, suite aux résultat négatif de mon activité et le propriétaire a mis fin a mon bail de location.j'avais informé la CASNOS de la fin de mon activité par écris mais j’ai oublier de le faire au niveaux des impôts mes ils été informer de l’arrêt de mon activité ce qui a causé le cumule et l augmentation de la somme a payer pour la CASNOS. j'ais déposer mon registre après 4ans et cela suite a mon manque d'information et des problèmes familiale.en a une seule paye de mon marie et en paye le loyer de la maison , je né pas payer la banque toutes la somme,je voudrai savoir pourquoi en nous fait payer obligatoirement la CASNOS alors que la personne a arrête son activité, comme mon cas je ne pourrai jamais payer mes dettes, es-que une lettre de recoure pourrez régler mon problème, sa me rend malade quand j'y pense surtout que je vie une vie pénible a chaque fois je déménage, le loyer et chère et la vie et chère.j’espère avoir une aide de votre part, merci mes amitié.

Bonjour monsieur , j'ai payer mis cotisation a Annaba il me reste les pénalités de retard ils mon dis faite un recoure et vous aurai un dégrèvement de cinquante pour cent ; j'ai fait mai jusqu’à prison ya rien quand j'appel le lundi ils me dise appelle le jeudi est quant j'appelle le jeudi ils me dise appelle le lundi . veiller monsieur accepte mes salutation les plus distinguer

Ne vous inquiétez pas, vous aurez le dégrèvement de 50%, et ce, après la réunion de la commission de recours, qui siégera le plus tôt possible, c'est la période d'affluence de recouvrement durant le mois d'avril, vous pouvez rappeler la CASNOS Annaba au plus tard le 10 Mai 2013, et certainement la commission siégera sur les différentes demandes de recours, un peu de patience seulement. Réponse faite par Bouadilasam

Je viens de confirmer aujourdh'hui le 02/05/2013 au sujet de votre recours, Mr KOUCHARI Moncef, votre demande a été examinée et vous avez un degrèvement de 50 %, il suffit de se présenter au sécretariat de la Commission de recours de la CASNOS ANNABA et à la salle de reception recouvrement pour régler le reste des pénalités et demander ainsi votre mise à jour vis à vis la CASNOS. Meilleures Salutations

Est ce que je dois être a jour sur casnos pour avoir l’agrément dont j'ai besoin au cnr??

Svp j débuté l'activité au mois de mai 2013 et j jamis cotisé a c.a.s.n.o.s quélles sont les pénalités c a d combien dois je payer

Bonjour, Vous dites que vous avez débuté l'activité au mois de mai 2013, il y a deux types de pénalités à la CASNOS. La 1ière pénalité est celle relative à la déclaration d'activité à la CASNOS dans les dix jours qui suit la date de début d'activité, au delà est pénalité est calculée d'office soit 5000,00 DA majorée de 1000,00DA (20%) par mois de retard , donc si vous n'avez pas à ce jour déclaré votre activité vous avez presque 16000,00DA. La deuxième "pénalité" appelée majoration de retard est celle relative au retard du paiement de la cotisation annuelle qui devait être au plus atrd le 30 avril de chaque année civile est du môment que vous dites que vous n'avez pas cotisé à la casnos vous devez donc régler les deux cotisations annuelles 2013 et 2014 qui sont de 32400X2 soit 64 800 DA et les deux majorations de retard soit les 17% de "32400" de 2013 et les 5% de 32400 de 2014. L'essentiel est de régler les deux cotisations de 2013 et 2014 soient 64800 DA puis pour le retard, il y a un moyen de recours pour le dégrèvement de la pénalité de retard et les deux majorations de retard, et ce, en déposant une demande de recours après paiement des cotisations principals de 2013 et 2014 adréssé au président de la commission locale de recours préalable qualifié de la casnos de votre wilaya. Il vaut mieux régler vos dettes avant qu'elles s'accumulent VIVE L'ALGERIE Meilleurs Salutations YANIS BOUADILA

Bonjour, j'aimerai bien savoir: de moment que la CASNOS est une assurance ,ca veut dire ,on paye pour recevoir en contre-partie une couverture. alors, je pense que si on ne paye pas ,la couverture disparait simplement ,alors pourquoi payer obligatoirement. salutations

Bonjour, Il convient de signaler que l'affiliation (déclaration d'activité dans les dix 10 jours qui suivent le début d'exercice d'activité) et le paiement des cotisations annuelles sont des obligations réglementaires, conformément aux articles 4,5,6 et 7 de la loi N°04-17 du 10/11/2004 modifiant et complétant la loi N° 83-14 du02/07/1983 relatives aux obligations des assujettis en matière de sécurité sociale. La cotisation est portable et non quérable, elle est exigée à compter du 1er mars de chaque année civile et payable avant le 1er mai de la même année selon les dispositions de l'article 13 bis du décret 85-35 du 09/02/1985 modifié et complété par l'article 8 du décret exécutif N°96-434 du 30/11/1996 relative à la sécurité sociale des personnes exerçant une activité non salariée. Donc, en Algérie c'est une obligation d'assurance et non option facultative. Meilleures Salutations. Yanis BOUADILA bouadilasam@yahoo.fr

Bonjour Merci beaucoup pour ce site et pour les efforts que vous portiez pour aider les gens. Voila mon histoire : -J'ai ouvert un registre de commerce en 1995 (entreprise d’électricité). - depuis 1999 j'ai abandonné vu la difficulté de raccroché du travail à cette époque, mais j'ai laissé le registre ouvert jusqu'au Décembre 2012 où je l'ai radié. - Mon compte bancaire était radié en (Jan 2000 ) cause de non activité. Comment puis-je régler mes dettes envers CASNOS (qui sont trop lourd pour moi) est ce que je peux au moins leur demander de m'enlever toutes les pénalités de retard. Le montant est tres grand pour moi, c'est un cumul de toutes ces années où mon registre était ouvert (je n'ai pas travaillé durant toute cette période). Merci de m'aider, je veux sérieusement régler ma situation, mais je n'arrive pas à payer toute la somme. A. KHODJA

Bonjour, Vous dites que dans votre requête que depuis 1999 vous n'avez pas réglé les cotisations annuelles de la CASNOS et que vous avez radié en décembre 2012 votre activité. Selon la réglementation en vigueur, vous devez demander la prescription quadriennale de (04) années, si vous n'êtes pas déjà logé au contentieux. Ceci dit, que si vous n'avez aucune poursuite judiciaire par la CASNOS, vous devez réglé seulement les années 2010,2011 et 2012et les deux années 2013 et 2014 seront annulées d'office du système recouvrement CASNOS dès la présentation de la radiation du registre de commerce au guichet de la CASNOS, pour le motif de non activité. Par ailleurs, vous pouvez réglé les cotisations principales (2010,2011 et 2012) par calendrier " échéancier " de paiement et pour les majorations et pénalités de retard y afférentes, vous avez le droit, après paiement des dites cotisations principales, d'introduire un recours à l'attention de Monsieur le Président de la Commission Locale de Recours Préalable Qualifiée (de votre antenne CASNOS de Wilaya) pour le dégrèvement des majorations et pénalités de retard (qui vont être normalement dégrevées jusqu'au 50%). Si vous n'avez pas pu avoir votre dégrèvement, alors il y a lieu de saisir le Président de la Commission Nationale de Recours Préalable Qualifiée à l'adresse de la direction générale CASNOS : 05, passage abou-Hammou Moussa (EX-DAGUERRE) Alger. Si votre problème perssite, alors saisir le Monsieur le Directeur Général de la CASNOS pour régler définitivement votre problème. SAHA RAMDANKOUM Meilleures Salutations.

Merci Monsieur Yanis BOUADILA pour votre réponse. Pour le contentieux il y a une somme de 850 000,00 DA qu'il me réclame, j"ai fait une demande d'annulation de tous mes impots à cause de non activité que je ne peux justifier que par le compte bancaire (inactif depuis janvier 2000) c'est mon seul justification. Le directeur des impots de la wilaya m'a refusé le demande il dit que je n'étais pas à jour pour mes g50 et bilan ... alors j'ai saisi la commission de la daira j'y suis passé et ils m'ont écouté .. de leur part, ils demandent l'annulation de mes impots.. maintenant j'attends la dernière décision de la direction. comment je fais pour mes cotisations CASNOS, est ce que je dois attendre la decision des impots ou non. A.KHODJA Merci

Bonjour, Vous dites que le contentieux vous réclame une somme de 850 000,00DA, Est ce qu'il s'agit du contentieux de la CASNOS ou du des Impôts ? Si il s'agit de la CASNOS, il faut demander la prescription quadriennale, comme je l'ai déjà expliqué, Pour rappel, la CASNOS est obligé de recouvrer les cotisations 2010,2011 et 2012 pour la simple raison, que vous étiez détenteur de registre de commerce et que avez radié ce dernier en décembre 2012; conformément au code du commerce algérien, Art.2l. - (Ordonnance n° 96-27 du 9 décembre 1996 - JO n° 77)- Toute personne physique ou morale inscrite au registre de commerce a la qualité de commerçant au regard des lois en vigueur. Elle est soumise à toutes les conséquences qui découlent de cette qualité. Donc, vous êtes considéré comme commerçant vis à vis la CASNOS malgré la non activité réellement, reste un petit problème relatif à la détermination des revenus des cotisations à régler d'où la nécessite de faire une déclaration sur l'honneur pour les revenus de 2010,2011 et 2012 exemple :néant. Les autres années devront être annulées pour les motifs déjà indiqués. Meilleures Salutations