670 376
questions
1 491 689
réponses
1 460 266
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Finance
>
Fiscalité
Declaration de tva
Tweeter
Question anonyme le 19/08/2009 à 12h42
[ ! ]
Quels sont les elements qui peuvent etre consideres comme non taxables sur une facture de prestations
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Declaration de tva
»
3
réponses
Régime de la TVA pour des prestations en algérie
Mon probleme est le suivant : Je réalise des prestations de service en Algérie pour le compte d'une
2
réponses
Tva ou non sur vente de vehicule occasion
Je suis une societé j'ai achete un vehicule utilitaire occasion par un garage sans avoir récupéré c
1
réponse
Charges locatives et tva
Dans le cadre d'une location, a qui doit être facturé le TVA des charges locatives, telles que conso
1
réponse
TVA INTERETS DE RETARD
Intérêts de retard pour non respect échéances de paiement - facture mensuelle à part (seulement
4
réponses
FACTURATION AVEC OU SANS TVA
Une entreprise francaise livre du béton en belgique pour un client francais. la tva doit elle etre s
1
réponse
Modification de la tva sur facture suite a control
En 2006 nous avons fait transformer une avancé de toit en veranda ,l'argument commercial de la socié
1
réponse
TVA sur des prestations de soutien scolaire
Je voudrais savoir quel est le taux de tva sur des prestations de soutien scolaire au Maroc. Le so
1
réponse
IMPOTS AGRICOLES
UNE EXPLOITATION AGRICOLE S.A..R.L DESTINEE EXCLUSIVEMENT A L'EXPORT DOIT-ELLE FAIRE UNE DECLARATIO
4
réponses
Facturation de la TVA à un medecin
Bonjour, je dois établir une facture à un medecin pour une prestation de service. Faut-il lui factur
1
réponse
Tva de france à belgique ?
Je suis assujetti à la tva et je dois livrer de la paille en belgique, ma facture doit-elle faire ap
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
193
réponses
Dernière page
Questions ou problèmes sur votre piscine Waterair
Il y a 31 minutes
Piscines
6
réponses
Quand qu’il faut que je change, ma cour de Distribution, sur ma 206, d
Il y a 8 heures
1
réponse
Un résumé de madesmoiselle cocotte de maupassant svp ?
Le 18/01/2025
Français
13
réponses
Comment agrandir son appareil génital masculin
Le 18/01/2025
Santé
1
réponse
Comment passer de Windows Vista à Windows 7/8/10 ?
Le 18/01/2025
PC
15
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 18/01/2025
Amour Sucré
87
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 17/01/2025
Bourse d'étude
573
réponses
Dernière page
Le genre le sous genre de la planéte des singes
Le 17/01/2025
Français
1
réponse
Quel est le Taux en 1985 et la valeur annuel de référence et ldu Point
Le 16/01/2025
Retraite
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
TVA sur prestations de services réglées en devises
Facture d'hotel algérien réglée en euro...
Taux TVA au Maroc
Je voudrais savoir le taux TVA applicable aux éléments suivants : Télé...
TVA intracom indépendante belge - administration Italie
Je suis une indépendante belge qui a rendu des services à une administ...
Barème de retenues sur salaires
Quel est le minimum taxable depuis le 1er janvier 2009 et quels sont l...
Déclaration de TVA pour une SAS avec un CA = 0
Bonjour, la déclaration de TVA CA12 qui va avec le régime simplifié...
Exonérés de TVA
Notre société a été mandatée par un expert pour effectuer une mission...
Condition exonération TVA organisme formation
Quels sont les textes législatifs (décret, circulaires, articles de lo...
Paie-t-on de la TVA à un jardinier avant la déclaration Urssaf?
Si on emploie un jardinier à l'heure, la TVA s'ajoutera à sa facture ?...
Indemnités non taxables
Quelles sont les indemnités qui ne sont pas taxables par l IGR et la C...
DEDUCTION TVA
SI UNE FACTURE REGLER LE MOIS JUILLET ET J AI RECU LA FACTURE EN MOIS...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par