670 455
questions
1 492 384
réponses
1 460 278
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Cartes de voeux, lettres, poèmes et discours
>
Anniversaire
Donnation notariale
Tweeter
Question anonyme le 15/02/2009 à 10h45
[ ! ]
Quels sont les conditions requises pour proceder à une donnation concernant un patrimoine en terrain ,et batit non cadastre
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
donnation notariale
»
1
réponse
Acte de donnation
Bonjour est ce que mon mari peut m'annuler un acte de donnation qui m'a été donné par lui , il s
1
réponse
Vente d'une maison et donnation partage
Bonjour Mon pére, veuf, agé de 92 ans vient d'entrer en maison de retraite et il desire vendre sa m
1
réponse
Faire une donnation evec certificat possession
Bonjour, je pocede une certificat de possession d'un terrain est ce que je peus faire une donnation
3
réponses
Donnation à mon enfant avant divorce
Puis je faire une donnation, à mon enfant, de ma part sur la maison avant d'entamer un divorce, et q
1
réponse
Donnation
Bonjour, j'aimerais des reponses a propos d'une donnation de terrain qui a étée faite par ma mère du
1
réponse
Donnation
J ai presque 80 ans puis je faire une donnation a mes enfants
2
réponses
Lettre de donnation
Donnation entre personne autre que famille
1
réponse
Prix de la donnation?
Bonjour ,dans mon cas nous somme une famille de 4 enfants ma mere veuve souhaite me faire la donnati
1
réponse
Vendre maison après donation de terrain
Voilà après une donnation de terrain depuis 1984 j'ai construit j'aimerais savoir si je peux vendre
1
réponse
Donnation
Nous sommes 8 enfants .Je viens d'apprendre que mon père vient de faire une donnation totale des ter
Les dernières réponses publiées
Du bonne nouvelle Mme et Mr.
Il y a 1 minute
Marabout
1
réponse
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 21/02/2025
Chaudière gaz
36
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/02/2025
Anniversaire
234
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 21/02/2025
Plaque à induction
3
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025
Amitié
1666
réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1
réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025
Transcription de mariage
11522
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025
Amitié
353
réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 20/02/2025
Auto école
3
réponses
En savoir plus sur Chris parapsychologue
Le 20/02/2025
Voyance
370
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Achat d'un bien construit sur terrain en donnation et refus
Nous envisageons d'acheter une maison construite sur un terrain en don...
Donnation partage
Lors de son vivant,mon père nous a fait à ma soeur et à moi-même une d...
Donnation entre amis
Bonjour je voudrais savoir si c est possible de faire une donnation d...
Comment régulariser une habitation
Bonjour, Ma mére m'a fait à moi et ma soeur une donnation de terrain...
Annuler une donnation
Notre papa vient de decedé nous venons de savoir qu il a fait donnatio...
DONNATION
Si une donnation (biens immobiliers) n'a pu être faite en temps ; une...
Annulation de la donnation
Annulation d une donnation d un immeuble.cette donation a ete faite po...
Bien reçu en donnation
Nous avons reçu il y a 10 ans mon frère et moi en donnation un bien im...
Annulation de la donnation
Annulation d une donnation d un immeuble . don le droit algerien . cet...
Donnation
Est ce que mes parents ont le droit de faire une donnation d une de le...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par