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ENTRETIEN D'UNE PARCELLE ACHETEE

Question anonyme le 25/02/2010 à 19h10
Dernière réponse le 12/08/2010 à 08h39
[ ! ]
Notre voisin a acheté son terrain depuis 4 ans. Il ne l'entretien pas et de temps à autre il y met des boeufs. Cela nous amène des mauvaises herbes chez nous, des mauvaises odeurs dûes aux excrément des boeufs. Doit-il entretenir son terrain même s'il n'est toujours pas construit et a-t-il le droit de faire paitre des animaux sur sa parcelle qui constructible mais non agricole ?? Merci
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1 réponse pour « 
ENTRETIEN D'UNE PARCELLE ACHETEE
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Réponse de canounet
Le 12/08/2010 é 08h39
[ ! ]
Qu'appelez-vous entretien de ce terrain ? s'il y met du bétail les herbes sont mangées quant à la présence de ces bêtes, cela dépend si vous êtes en zone rurale ou urbaine, renseignez-vous auprès de la mairie pour savoir si leur présence proche de votre maison est permise par la loi
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