Exclure un adherent

à vous lire, il semble que vous ayez autant des problèmes avec votre présidente qu'avec cette affaire d'exclusion on pourra y revenir ensuite une exclusion sanctionne une faute grave, voire gravissime, du style malversation, insultes raciales, menaces de mort, mise en danger de la pérennité de l'asso relisez vos statuts pour voir si des motifs d'exclusion y sont détaillées votre ligne de défense me paraît correcte pendant les débats, le moment venu, vous pourriez produire quelques personnes présentes au moment de la dispute et qui témoigneront de la non gravité des faits reprochés par contre, vous ne dites rien sur les motifs de cette dispute, à savoir si les 2 personnes en cause ont effectivement commis une faute ou s'ils ont simplement discuté d'une mise au point sur un sujet concernant l'asso, ou encore posé quelques question "brûlantes" qui n'auraient pas plus à la présidente ou peut-être encore ont-ils mis en cause la qualité des cours dispensés (par qui ? ) je pense que ce point est très important, beaucoup plus que la dispute en elle-même comme vous demandez des pistes, je me permets quelques avis concernant votre attitude et votre discours soyez le plus calme et posé possible tout en restant très ferme, présentez des faits, évitez les on-dit, les jugements de valeur et appréciations personnelles sur des individus qui pourraient être sujets à controverse vous pouvez mettre en avant - si c'est le cas - l'attitude habituelle des accusés, surtout s'ils sont bien impliqués dans l'asso et n'ont jamais eu de problème sans le présenter comme une menace, vous pouvez aussi parler des suites dommageables pour l'asso que pourraient donner cette affaire (tribunal) si les motifs d'exclusion étaient par trop futiles et donc attaquables toutefois, avant d'aller si loin, il vaudra mieux attendre la médiation proposée par la fédé qu'il faudra bien sûr demander aucune protection particulière du fait qu'une des personnes appartienne au CA vous pouvez par contre mettre en avant le fait que son élection est la preuve de la confiance que lui ont apportée les adhérents si vous pensez que les faits le méritent, vous pouvez également proposer une sanction plus minime (avertissement ou blâme) sans autre conséquence quant au remboursement du voyage, présentez cela plutôt rapidement comme automatique et obligatoire de la part de l'asso en cas d'exclusion et non pas comme une demande insistante des "accusés" je ne vois rien d'autres à vous dire, mais si vous avez envie de discuter de cela et de donner d'autres détails, d'autres arguments pourront sortir restant à votre disposition

Bonjour et merci pour votre réponse. En fait, la dispute est partie du fait que le couple concerné est responsable de la tenue du bar lors des soirées que notre association organise et ils ont annoncé qu'ils ne souhaitaient plus le faire "pour raisons personnelles" et, quand la présidente a demandé à connaître ces raisons, ils ont refusé de répondre. Sur le coup, elle leur a dit "puisque c'est comme ça, vous ne faites plus partie du club". Mais ils sont restés calmes et lui ont bien dit que, d'une part, elle ne pouvait pas les virer du club comme ça, qu'il fallait qu'ils passent en commission et que, d'autre part, ils n'avaient pas signé de contrat pour s'occuper du bar, qu'ils étaient bénévoles et que c'était leur droit de ne plus vouloir le faire. Je pense que c'est parce qu'ils se sont bien expliqués sur ce point qu'elle n'a pas retenu comme motif d'exclusion leur "abandon de poste" (ce qui était ce qu'elle voulait faire au départ) Ils m'ont donné leurs véritables motifs : en fait, ils ne supportaient plus la façon dont la présidente les traitait. Mais ils ne voulaient pas mettre de l'huile sur le feu, alors ils ont juste dit "raisons personnelles". Et je pense rester sur cette explication pour leur défense.

C'est vraiment intolérable qu'une présidente se comporte de cette manière ce serait une bonne chose que vous commenciez par développer comme ci-après dès le début de votre intervention, en insistant pour garder la parole si interruption, jusqu'à ce qu'on vous questionne éventuellement : " j'ose espérer que la commission sera raisonnable et n'envenimera pas la situation en prenant une quelconque sanction qui n'est en aucune façon prononçable elle devrait même refuser de statuer au vu des motifs absolument irrecevables car : - un bénévole dans une asso peut abandonner ses responsabilités et démissionner quand il le désire et sans donner de motifs, même le président eux n'ont même pas été élus, ils se sont simplement proposés - devant une décision de sanction, au vu des faits, n'importe quel tribunal donnerait éventuellement raison aux adhérents - ces adhérents se sont montrés polis et calmes quand ils ont annoncé leur décision (demander à faire entrer les témoins qui confirmeront) ils n'ont jamais provoqué de désordre (j'espère ...) et ont au contraire montré leur implication en acceptant cette charge qu'ils ne veulent plus assumer maintenant (ils ont été très prudents, il ne faut évidemment pas mentionner ici les vraies raisons de leur abandon) (un peu de bal bla) : - cette décision de ne pas donner suite - que doit obligatoirement prendre la commission (insister) - n'est pas un désaveu de la présidente mais doit simplement lui montrer que l'annonce d'abandon qui l'a désarçonnée l'a conduite à s'emportement (demander à faire à nouveau entrer les témoins, c'est théâtral mais cela porte) l'ayant ainsi amenée à vouloir prendre des sanctions injustifiées - éventuellement, pour démontrer leur bonne volonté et emporter la décision, une proposition peut être faite : pour ne pas mettre l'asso dans l'embarras, continuer pendant 1 ou 2 semaines, le temps de trouver des remplaçants, ce qui sera facile puisqu'il n'y a pas besoin d'élection - prévenez la commission que vous avez contacté la fédé et qu'elle propose sa médiation si vous ne tombiez pas d'accord, ce qui est une preuve de plus que les motifs demandant l'exclusion sont infondés voilà ce que je peux vous suggérer et que vous pouvez arranger à votre sauce en espérant ne pas avoir été trop directif et n'hésitez pas à me contacter si vous avez d'autres idées sinon, donnez-nous la suite des événements pour mémoire, quelles sont les activités de votre asso ?

Si tels sont les faits, cela ne mérite ni exclusion, ni blame, ni avertissement. Ils n'ont fait qu'exprimer leurs volontés de ne plus gérer le bar et on refusait d'exprimer leurs raisons personnelles en accord avec le code civil concernant le respect du droit à l'intimité de la vie privée. En cas de contrainte renouvellée de la présidente à exprimer en public leurs raisons personnelles seraient dès lors une violation des droits à l'intimité de la vie privé et conduirait à une requète au TGI. La gestion du bar n'est pas une mission, ni un but de l'association tel que défini dans vos statuts. Cela ne peut pas etre tenu comme un non respect des engagements. Regardez également cette page http://vosdroits.service-public.fr/associations/F71.xhtml L'exclusion d'un membre de l'association peut généralement intervenir : - s'il ne remplit plus les conditions requises par les statuts pour être membre (âge, activité professionnelle, domicile, comportement, droits civiques, …); - ou, en cas d'infraction aux règles fixées par les statuts ou par le règlement intérieur (fautes, non-paiement des cotisations…). En absence de précision dans les statuts ou le réglement intérieur sur les conditions d'exclusion alors seul la justice peut le faire.

Grâce à rouky, voilà des arguments exprimés d'une autre manière et référencés que vous pourrez mêler aux autres

Bonjour et merci à tous les 2 pour votre aide. Je vais préparer mon discours et l'apprendre par coeur ! A Canounet : notre association est une association de danse country (j'avais déjà posté au sujet de notre présidente et nous avions tenté un vote de confiance lors de l'AG, mais ça avait mal tourné !) Par contre, je suis un peu inquiète : je pensais que le fait d'être élu par l'AG protégeait d'une exclusion. Je m'inquiète pour moi-même en fait, parce que, depuis le bazar de l'AG, j'ai été menacée plusieurs fois d'être exclue du CA, mais j'ai toujours répondu que, pour ça, il fallait réunir une AG (ce que refuse la présidente, de peur qu'on demande un nouveau vote de confiance). J'ai peur que cette tentative d'exclusion de 2 adhérents ne lui donne des idées à mon sujet, sachant que notre règlement intérieur prévoit un motif d'exclusion bien pratique pour elle : le "non-respect de l'esprit de l'association"

Reste à définir ce qu'est " l'esprit de l'association" ! bien pratique comme vous dites et sujet à bien des interprétations mais on peut rétorquer à tout argument que c'est le respect de la loi de 1901 (principalement le bénévolat), l'entraide entre associés, la démocratie, bref, pas de quoi fouetter un chat

Bon, bah c'est fait : la présidente n'a rien voulu entendre et s'est énervée toute seule, par contre , je suis fière des 2 adhérents que j'ai défendus, parce qu'ils sont restés très calmes (j'ai même eu un peu plus de mal qu'eux à garder mon calme !) Bien sûr, la commission a décidé de statuer. Les 2 adhérents recevront la décision par lettre recommandée, mais on ne se fait pas trop d'illusions sur le contenu de cette lettre. Je vous tiendrai au courant

La présidente faisait-elle partie de la commission ou a-t-elle seulement été entendue ? reste à attendre la décision si exclusion, demander la médiation proposée par la fédé si échec, voir les suites que donneront les 2 adhérents en cause mais à mon avis, ils auront gain de cause

La présidente fait partie de la commission (en fait, elle est composée de la présidente, la trésorière et la secrétaire)

Hum ! cela ne me semble guère démocratique tous les pouvoirs sont concentrés sur le Bureau et seulement sur 3 personnes

Tout à fait, c'est pour ça que nous voulions changer les choses à la dernière AG

Je ne me souviens plus bien de l'autre échange, mais si les "incidents" se reproduisent, il se peut que les adhérents changent le Bureau aux prochaines élections

Je ne sais pas : c'est le même bureau depuis la création du club et, suite à l'histoire de la dernière AG, nous nous sommes aperçus que la majorité des adhérents refuse de prendre parti (ils ne "veulent pas d'histoires"). Nous sommes un petit groupe qui s'oppose régulièrement à la présidente et la plupart des adhérents nous encourage à continuer, mais, dès que ça chauffe, il n'y a plus personne derrière nous ! En fait, je dois vous avouer que j'ai décidé de renoncer : l'an prochain, je quitte cette association. Chaque cours est une épreuve maintenant : je me demande toujours ce que la présidente aura encore inventé. Je vais continuer à me battre cette année, mais, à la prochaine AG, j'annoncerai ma décision en expliquant mes raisons. De toute façon, elle a tellement mauvais caractère que l'association a mauvaise réputation auprès des autres clubs de la région, de la mairie et de la Fédération à cause d'elle. En plus, l'ambiance est devenue atroce au sein du club (sa "cour" nous fait clairement la guerre) Alors, même si on arrive à lui retirer la présidence, je ne pense pas que l'association puisse être sauvée.

Si les membres de l'association et les membres du CA ne veulent pas intervenir, il n'y a aucune possibilité à part de partir. Sinon vous etes les "emmerdeurs". Dans de telles situations, lorsqu'on reste en minorité est de partir.

Surtout si l'asso est pourrie et mal vue peut-être en trouverez-vous une autre ou même participerez à sa création (en vous servant de vos expériences malheureuses)

Notre présidente est une folle ! Les 2 adhérents que j'ai défendus sont virés de l'association... Je m'y attendais plus ou moins. Mais il y a pire : Samedi, il y avait une autre commission,mais je ne vous ai pas contacté au sujet de cette adhérente, parce que les conditions requises par le RI n'étaient pas respectées (elle devait être exclue pour absences trop fréquentes aux cours, mais ce cas de figure est très détaillé dans notre RI et plusieurs points ne correspondaient pas). Cette adhérente est quand même exclue. Le meilleur : je ne défendais pas cette adhérente, elle avait demandé à l'un de ses amis de la défendre et la femme de celui-ci était venue pour la soutenir à la sortie de l'entretien. Ils sont exclus tous les 2 par lettre recommandée, sans passage en commission ! Lui, parce que, pendant l'entretien, il "pris la liberté de parler en lieu et place de la personne convoquée, voire entamé les débats à la place des membres du bureau". Elle, parce que "en raison de la discussion qui a suivi l'entretien avec un membre de l'association le samedi 18 Janvier 2014, [son] comportement et [sa] manière de faire sont totalement inconcevables et non conformes à l'éthique de l'association" (ils m'ont envoyé une copie de leurs recommandés). J'ai demandé de quelle discussion il s'agissait, mais ils m'ont jurés que, après le passage en commission, seule la trésorière est restée et la discussion est restée courtoise (elle était "amie" (!) avec l'adhérente menacée d'exclusion, alors il n'y avait pas de raison de se disputer), mais ils ont quand même dit que la présidente faisait un abus de pouvoir avec ces 3 passages en commission en 2 jours. Je suppose que c'est ce qui a coincé. Donc voilà : 5 membres exclus en 5 jours ! J'oubliais le plus sympa : la femme exclue ce matin par recommandé, sans passage devant la commission, rentrait à l'hôpital ce matin pour une opération assez lourde et elle avait prévenu les membres du bureau, puisqu'elle aura plusieurs semaines de convalescence (elle ne voulait pas risquer l'exclusion pour absence trop longue !). Visiblement, ça n'a pas arrêté notre présidente ! Ce soir, nous avons cours, je sens que ça va chauffer ! Merci encore pour votre aide

Je crois que les limites ont été dépassées lui dire ses 4 vérités ne ferait que précipiter votre départ j'espère que les adhérents vous suivront si vous entamez d'autres démarches contre elle j'espère aussi que les exclus iront au tribunal

A mon avis, les exclus doivent se pourvoir en justice. Il faudrait aussi que votre CA décide de la révoquer.

Bonjour Les exclus ont contacté la fédération de danse, la préfecture et la mairie. Quant au CA, ce sont ses toutous (je suis la seule à m'opposer à elle. Même l'adhérent exclu la suivait aveuglément) Hier soir, ça a failli tourné au pugilat : les exclus sont venus pour parler aux autres adhérents. Je me suis tenue à l'écart, parce que je n'étais pas d'accord avec leurs méthodes (en plus, ils ne m'avaient pas prévenue, sinon, je leur aurait dit de faire autrement) : ils sont arrivés en plein milieu du cours, ont coupé la musique et se sont mis à crier leur colère contre la dictature. Sur le coup, la présidente n'a rien dit et ils sont repartis assez vite, mais, après leur départ, la présidente a tenu à prendre la parole et elle a donné sa version (la convocation de samedi n'était que pour un entretien, pas pour une exclusion, mais elle aurait été agressée dès le début, puisqu'ils ont "osé" lui mettre un exemplaire du RI sous le nez en lui disant "on n'a rien à faire ici d'après l'article 8 du RI, est-ce qu'on peut partir maintenant ?", sans même lui dire bonjour ! Alors elle les a exclus) . Puis elle est sortie avec une adhérente qui prenait la défense des exclus et on ne les a plus revues. Pendant la pause, plusieurs adhérents sont venus parler avec moi, alors je leur ai expliqué un peu ce qu'il se passait (en fait, la plupart d'entre eux ne savait même pas qu'il y avait eu des exclusions avant hier soir) Pour finir, la trésorière a proposé de rembourser les adhérents qui souhaitaient quitter le club : nous avons perdu une dizaine d'adhérents. Pour l'instant, je reste comme prévu (en plus, je sais que ça l'embête !), d'autant que la prof des débutants est mon amie et elle ne veut pas lâcher ses élèves en cours d'année, alors je m'accroche pour la soutenir, mais là, dans les "partants", il y a pas mal de nos amis, alors ça va être de plus en plus pénible Je vous raconterai la suite (je pense que les exclus vont bien aller jusqu'au tribunal : l'une d'elle a même été déposer une main courante au commissariat, parce que la trésorière-adjointe l'a menacée de venir lui "casser la gueule" et l'a harcelée au téléphone à son travail !)