670 548
questions
1 494 491
réponses
1 461 329
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Aide juridique
Demission du maire
Tweeter
Question anonyme le 18/12/2015 à 11h26
[ ! ]
Exemple de lettre pour le prefet
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
demission du maire
»
1
réponse
DEMISSION D'UN MAIRE
Un Maire d'une commune ayant envoyé sa démission au Préfet peut il revenir sur sa décision. En clai
1
réponse
Obligation d'annonce de démission d'un élu
Le maire a-t-il, suite à la démission d'un conseiller municipal, obligation d'en faire l'annonce en
1
réponse
Démission des fonctions d'Adjoint au Maire
Ayant d'importants problèmes de santé, j'ai pris la décision de démissionner de mes fonctions électi
1
réponse
Indemnité fonction maire adjoint
J'ai demandé ma démission le 25mai par lettre RAR à mr le Préfet aucune réponse ne m'étant parvenue
1
réponse
Indemnité de maire adjoint ?
Bonjour. Adjoint au maire d'une commune de 185 ha, j'ai démissionné par lettre adressée au préfet et
1
réponse
Démission refusée par le Préfet mais plus d'indemnités
Bonjour, J'ai posé ma première démission au poste d'adjoint au maire et de conseiller municipal
1
réponse
Démission d'un adjoint au maire
Bonjour, En qualité d'adjoint au maire, je souhaite démissioner car il existe des conflits entre
1
réponse
Demission
Je voudrais connaitre l'intitule type d'une lettre de demission d'un adjoint au maire
2
réponses
Démission d'un adjoint
Bonjour, Un premier adjoint démissionnaire dont le sous-préfet a accepté sa démission ..."des fonct
3
réponses
Les droits d'un Adjoint au Maire
Un adjoint au Maire peut-il se considérer démissionnaire une fois que le courrier est envoyé au Préf
Les dernières réponses publiées
L'indemnité de zone (Algerie) est elle imposable?
Il y a 1 minute
Primes
15
réponses
Bourse d'étude étrangère
Le 19/04/2025
Bourse d'étude
655
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 19/04/2025
Amitié
449
réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 19/04/2025
Sécurité Sociale
11
réponses
Comment trouver une personne par son nom en algéri
Le 18/04/2025
Avis de recherche
130
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 18/04/2025
Anniversaire
300
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 17/04/2025
Plaque à induction
16
réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 17/04/2025
Zoologie
203
réponses
Dernière page
VITESSE MAXIMUM SUR MOTEUR BRIGGS ET STRATTON
Le 16/04/2025
Tondeuse à gazon
75
réponses
Dernière page
Visa auteur
Le 16/04/2025
Visa, permis de séjour
4
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Exemple de lettre de demission du maire au prefet
Demission partielle du maire il reste conseiller municipal...
Lettre de démission du maire
Quels sont les termes les plus usités pour mettre fin à un mandat de M...
Arrêtés municipaux
Un maire qui ne fait pas respecter les arrêtés municipaux ? Parce qu...
Démission de maire
Merci de me communiquer un modèle de démission de maire...
Lettre de demission conseil municipal
J'aimerais un modèle de lettre pour démissioner de mon poste de consei...
Discours d'un prefet
Je désire avoir un exemple de discours d'un prefet d'une region subsah...
Demission d'office d' un maire
Comment faire démissionner un maire qui n'a plus la majorité au consei...
Delais pour organiser nouvelle élection Maire
Dans quel délais doit on convoquer le conseil municipal pour procéde...
Modèle de lettre pour inviter le préfet a une AG d
Je souhaite inviter mr le prefet a une AG d'association...
Demande de lettre de démission
MODELE DE LETTRE DE DEMISSION POUR FAIRE VALOIR MA MISE EN RETRAITE AU...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par