Bonjour, j'ai une maison depuis 13 ans(mais propriétaire du terrrain depius 25 ans) sur un terrain enclavé avec un droit de passage . le terrain libre a droite longeant mon droit de passage vient d'étre borné et on s'aperçoit que mon passage empiéte sur ce terrain sur quelques métres. je peux déplacer mon passage sur la gauche mais le boitier du compteur d'eau va se retrouver dans l'axe du droit de passage,cela pose-t-il un probléme ?
Cordialement
Patrick
Oui, le déplacer serait compliqué, au centre du passage ce ne serait pas génant et les véhicules ne pourraient pas rouler dessus. Mais je ne sais pas si une telle implantation est autorisé par les services des eaux.
Cordialement