670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Construction et travaux
Livraison à soi même TVA
Tweeter
Question anonyme le 19/01/2012 à 09h20
[ ! ]
Bonjour, Peut-on dans le cadre d'une autoconstruction bénéficier d'une TVA à 7% sur la fourniture dans le cadre d'une livraison à soi même? merci de vos réponses
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
livraison à soi même TVA
»
1
réponse
BAREME TVA LIVRAISON A SOI MEME
J'AI CONSTRUIT UN VILLA A MARRAKECH SURFACE COUVERTE EST DE 400M2 JE VEUX SAVOIR LE BAREME DE TVA QU
11
réponses
Dernier bareme de livreson a soi meme au maroc
J AI CONSTRUI UNE MAISON AU COMMUN DRARGA REGION D AGADIR CETTE MAISON R+2 A 321M2(couvert
1
réponse
Construire soi même
Bonjour, Mon mari est entrepreneur individuel (artisan maçon). A t-il le droit de construire not
2
réponses
TVA sur cession d'immobilisation
Bonjour, Une société individuelle (au régime réel simplifié) a acquis un véhicule en 2004 dans
1
réponse
Tva intracommunautaire livraison de biens en france
Nous sommes une société belge qui faisons de la prestation de services en France ( encarts pub) . Qu
2
réponses
TVA intracommunautaire
Notre société est implantée en France. Nous livrons une marchandise à notre client en France. Celui
2
réponses
TVA sur constructions livrées à soi-même
Bonjour; je viens d'apprendre par un simple appel téléphonique de la part d'un membre de ma famille
1
réponse
Charges locatives et tva
Dans le cadre d'une location, a qui doit être facturé le TVA des charges locatives, telles que conso
1
réponse
Nr Identification TVA
Nous avons dans le cadre de l association recours a des fournisseurs allemands qui nous facturent la
1
réponse
TVA intracommunautaire de France vers Belgique
J'ai achete du materiel en France, etant base en belgique et la livraison se faisant de France vers
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
TVA SUR LIVRAISON A SOI MEME
Faut t il faire une déclaration sur livraison à soi meme ,sachant que...
TVA a appliqué en matière de Livraison à soi même
Lorsque une collectivité fait des travaux dans un immeuble en procédan...
Tva livraison à soi meme
Bjr je cherche svp le barème de tav livraison à soi même sur Agadir e...
Superficie imposable pour TVA de livraison à soi meme
Est ce que les escaliers sont défalqués pour la détermination de la su...
LIVRAISON A SOI MEME
.Est ce que s'est possible ,Si la livraison à soi même de construction...
Livreson a soi même
Slt svp comment déterminer le CA d'une TVA a soi même pour une villa d...
Méthode de réglerr tva sur la livraison à soi-même de const.
1ere phase j'ai construit une maison de r+1 en 2006 (permis d'habiter...
LASM comme référence dans le calcul de la plus value
J' ai une SCI qui possède un immeuble de bureaux en location. La SCI...
TVA LM COMME SE FAIT?
TVA LIVRE RAISON A SOI MEME COMME FAIT?...
Numero de tva
Bonjour .. est ce que une entreprise qui a ete declare en faillite, p...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par