670 469
questions
1 492 603
réponses
1 460 297
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Consommation
Loi chatel
Tweeter
Question anonyme le 09/10/2010 à 16h03
[ ! ]
Puis je utiliser la loi chatel pour résilier mon contrat chez France loisirs avant les 2 ans écoulés, car que je ne peux pas acheter de livres tous les 3 mois merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
loi chatel
»
20
réponses
Resiliation mandat gestion locative et loi CHATEL
Je souhaite résilier le mandat de gestion locative donné à une agence immobilière et le délai de pré
1
réponse
Resiliation mandat gestion
Je souhaite résilier le mandat de gestion locative donné à une agence immobilière, avant la date ann
1
réponse
Loi Châtel et résiliation mandat de gestion
Bonjour, Suite au décès de mon père en Aout 2010, J'ai hérité d'un appartement en location géré pa
1
réponse
Indemnisations agence immobiliere loi chatel
Bonjour, Je possède une maison en gestion locative depuis 3 ans, l'agence ne m'a prévenu trois mois
1
réponse
Résiliation bail location - loi chatel
Dans la loi Chatel y-a-t-il un article qui dit que l'on peut réduire à DEUX MOIS le préavis de résil
1
réponse
Comment résilier un contrat de location?
Je suis artisan taxi et souhaite résilier ma location de terminal de paiement électronique (cb). Mo
1
réponse
Mandat d'administration de bien et loi Chatel
Bonjour, Mon mandat dit : Le mandat regi les dispositions des artiles1984 et et suivants du cpc es
17
réponses
Résiliation France Loisirs moins de 2 ans
Bonjour, Je suis abonnée chez France Loisirs depuis juin 2010 et je souhaiterais résilier mon abo
1
réponse
Résilation mandat gestion locative
J'ai signé en février 2011 un mandat de gestion locative pour un bien qui ne sera livré qu'en févrie
4
réponses
Resiliation france loisir
J ai souscrit un abonement a France Loisir en debut d'annee, je pensai que cela allait etre plus sim
Les dernières réponses publiées
Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute
Amitié
361
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 02/03/2025
Psychologie, Psychiatrie
1293
réponses
Dernière page
Valider un trimestre sur l'arrondi du salaire égal au plafond
Le 02/03/2025
Sécurité Sociale
2
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 02/03/2025
Amitié
1670
réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 02/03/2025
Transcription de mariage
11526
réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 02/03/2025
Auto école
4
réponses
Robinet remplissage chaudière.
Le 02/03/2025
1
réponse
Retraite suisse payée en France
Le 02/03/2025
Retraite
426
réponses
Dernière page
Reprenez votre ex partenaire avec la spiritualité naturelle.
Le 02/03/2025
Occultisme
2
réponses
Récupérer votre ex partenaire avec la spiritualité naturelle
Le 02/03/2025
Amour, couple
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Absence d'échéancier
Je paie ma complémentaire tous les mois ,est ce que je peux résilier...
Loi Chatel - Date Effective et Clause d'indemnisation
Bonjour, Je ne suis pas satisfaite de l'agence avec laquelle j'ai u...
Resiliation de bail locatif loi chatel
Bonjour je suis locataire d un apprt , ma situation est sans rev...
Résilier un abonnement professionnel à professionel
Bjour Je suis un pro du transport et j'ai pris un abonnement sur un s...
Bien en france mais contrat de bail luxembourgeois
Bonjour, Mon ami et moi avons emmenagé dans un appartement en Franc...
Nrj mobile
Je suis engagé chez nrj mobile pour 2ans deux ans avant ma 1er annee d...
Mettre un terme au mandat de gestion locative
Bonjour, je suis propriétaire d'un appartement locatif géré par une so...
Agence véreuse
Bonjour, Je suis confronté à un problème avec ma tante. Elle louait...
Non restitution de la caution d'un logement meublé
Bonjour, je suis étudiante et je loue un meublé. Dans mon contrat, il...
Recherche le batistere de mon fils
Je ne me souviens plus ou il ete batiser son nom cloutier chatel dany...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par