Mariage d un defunt
Question anonyme le 05/03/2010 à 20h59
Dernière réponse le 14/08/2012 à 02h04
[ ! ]
Dernière réponse le 14/08/2012 à 02h04
Mon pere et decedè en mai 2009 nous avons su qu il y avait une troisimes femme entre () elle sè mariè avec un mort et a fait un livret de famille je voudrai savoir si des personnes on eu le meme probleme en algerie merci
Répondre
1 réponse
pour «
mariage d un defunt
»
Réponse de maitre_maamar
Le 14/08/2012 é 02h04
[ ! ]
Le 14/08/2012 é 02h04
Salam r.t.b
D'abord il faut priciser entre 2cas.
1/si ton père etait marié en blanc l'epouse elle a le droit ppur renregestrer ce marige .(au tribunal ).
2/ sinon l'acte peut etre foru un délit de fraude et en ce cas il faut déposer une plainte a cette cause dans les délai de 3ans .
Référence(s) :
Avocat
Publiez votre réponse
Réponses sur le thème «
mariage d un defunt
»
-
3réponsesComment pourrai je proceder a la mise a jour du livret de famille de mon mari qui est français et qu
-
1réponseMon père d'origine algérienne est décédé en France. Avant d'autorisé la distribution de l'héritage e
-
10réponsesMon père, quelques années après son arrivée en France, s'est mis en ménage avec ma mère qui est fran
-
5réponsesMon père est décédé en 2010 en Algérie. En France, il laisse 4 enfants reconnus hors mariage et ma m
-
5réponsesJe suis francais et je me suis marié avec une algériene .Nous avons fait cela chez un notaire.ensuit
-
4réponsesEn fait mon pére est marié ici en algérie et a 3enfants, moi et mes deux seurs. puis il est parti en
-
8réponsesBonjour mon père est décédé en 2009 et il avait en sa possession le livret de famille de ses parent
-
1réponseJe suis francaise marie a un centrafricain, nous résidons au états unis il est permanent résident, n
-
1réponseMonsieur ou madame,bonjour on est une famille de 14 sujets,issus de deux mariages. du 1er mariage,
-
2réponsesMon défunt paire s'est marié avec ma défunte mère ( décédée en 2006), en 2008 il s'est marié avec un
Les dernières réponses publiées
-
Nous vous assistons pour vous sortir de l'impasse financière
Il y a 3 heures Local et bail commercial1 réponse
-
Nous vous assistons financièrement
Il y a 3 heures RSA1 réponse
-
Groupe électrogène Kraftwelle - modèle KW6500
Il y a 4 heures Electricité1 réponse
- Texte pour ma cousine
-
Le passeport n° 05AP28170 A QUI EST IL
Il y a 1 jours Passeport4 réponses
- Connaissez-vous le voyant Chris?
- Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
-
Médailles d'argent Franklin
Le 24/11/2024 Numismatique14 réponses
- Recherche pret entre particulier serieux
- Comment prendre contact avec INPS italie
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
Marié sans le consentement de ma mére
Mon père s'est marié en Algérie à Msila sans le consentement de ma mèr...
-
Je suis bloqué par la fredha
Mon défunt paire s'est marié avec ma défunte mère ( décédée en 2006),...
-
Anulation de mariage effectuer on algerie
Ben voila je me suis marie on algerie et on a fait le ccam et transcri...
-
Héritier légitime en algerie ou non
Bonjour, Ma question concerne l'héritage de mon père décédé Allay...
-
A t on des droits de succession au Maroc?
Mon père résidant marocain de nationalité française est décède a casa...
-
Récupération part véhicule appartenant a mon mari
En 2006, mon mari est décédé brutalement. il avait été marié une prem...
-
Adopter les enfants de ma femme
Je suis français marie avec une marocaine et je voudrai reconnaitre c...
-
Père décédé et remarié en Algérie
Bonsoir; Je viens vers ous pour avoir des explications suite au décès...
-
Pension de reversion
Bonjour, mon pere est décedé en 2004, les faits sont les suivants i...
-
Mention de décès sur mon livret de famille
Bonjour je suis marié depuis 1ans avec un français d origine algérien...
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
