Bonjour a toutes et tous
Mon père possède une propriété qui est séparée du voisin par un mur de pierre qui entoure son domaine.
Un grand terrain, appartenant au voisin, est a l'arrière des deux propriétés.
Il y aurait (Je mets cela au conditionnel, car je n'ai pas eu connaissance des documents), une servitude de passage.
De fait mon père a clôturé a quatre mètres du mur pour laisser le passage.
Dernièrement le voisin serait en train de vendre son terrain devenu constructible, et demande un agrandissement de ce chemin pour le passage des engins de chantiers.
Cela aurait pour conséquence l'abattage de plusieurs arbres, et des nuisances sonores et autres pour plusieurs années;
Mon père bien évidemment refuse.
Quels sont les recours du voisin, sachant que s'il ouvrait un passage a l'avant et l'arrière de son mur, le sujet serait clos.
Ce peut-être une servitude actée devant notaire ou privée et notifiée sur l'acte de vente de votre voisin, car c'est un droit pour une parcelle enclavée
mais c'est curieux car si vous dites que le voisin peut avoir un accès direct à une voie publique, elle n'a aucun lieu d'être
ce peut donc être une commodité passée entre 2 voisins qui s'éteint en cas de vente ou décès
à vérifier
Bonsoir
Le voisin peut effectivement avoir un accès a ces champs en ouvrant une brèche a l'avant, et a l'arrière du mur qui entoure sa propriété
Ce passage serait parallèle a la servitude a l'intérieur de son domaine ( De l'autre coté du mur)
Malheureusement en campagne on en veut toujours plus, et même si du jour au lendemain sont patrimoine terrien est multiplié par 100, il vaut mieux em....der le voisin que d'engager un peu de frais chez soi.
Merci de votre réponse