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Servitude de passage
Servitude de passage
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Servitude non respectée
Le compteur d'eau de notre maison, achetée il y a 3 ans, se trouve sur le terrai...
Il y a 6 minutes
Urgent Urgent un pret particulier et très rapide :
Bonjour à tous! J'utilise ce post pour envoyer des nouvelles très sérieuses...
Le 03/11/2021
Droit de passage de 2m50 sans rien de spécifier
Mon voisin qui a une sortie avec des escaliers veux passer chez moi pour se con...
Le 23/09/2020
1
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Largeur d'un droit de passage
Bonsoir, Je suis propriétaire d'un terrain au levant avec un droit de passage po...
Le 22/09/2020
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Offre de pret entre particulier dans 72h
Bonjour, je suis un actionnaire et dans le but d'aider ceux qui sont rejeter par...
Le 11/08/2020
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réponses
Offre de prêt aux particuliers sérieux dans 48h
Bonjour, je suis un actionnaire et dans le but d'aider ceux qui sont rejeter par...
Le 21/07/2020
9
réponses
Droit de passage su un chemin
Bonjour, Nous avons acheté une maison en 2016 avec un droit de passage. Actu...
Le 18/05/2020
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réponse
Quel droit avons nous sur un droit de passage?
Bonjour, Nous avons acheté une maison en 2016. Pour rentrer dans notre maiso...
Le 18/05/2020
1
réponse
Quel droit avons nous sur un chemin privé
Bonjour, Nous avons acheté une maison en 2016. Pour rentrer dans notre maiso...
Le 18/05/2020
1
réponse
Quels sont les recours?
Bonjour, Nous avons acheté une maison en 2016. Pour rentrer dans notre maiso...
Le 18/05/2020
1
réponse
Que pouvons nous faire contre le relationnel
Bonjour, Propriétaire depuis 2016. Nous avons un droit de passage pour rentrer...
Le 16/05/2020
Puis-je avoir un chien si j'ai une servitude de passage?
Bonsoir, Nous avons acheté il y a deux ans, avec des amis, un lot comprenant un...
Le 31/07/2019
2
réponses
Saisie tribunal pour supprimer une servitude ne m'appartenant pas
Mon voisin dont le terrain est attenant au mien a donné une servitude de passge...
Le 20/05/2019
Le droit de passage et droit de manoeuvre
Mon voisin étant enclavé il a un droit de passage sur ma propriété mais il l'uti...
Le 20/05/2019
3
réponses
Annulation servitude de passage
Bonjour, je suis agriculteur , avec une partie de mes terres en location avec...
Le 18/04/2019
Refus d'accès sur un chemin non frappé de servitude
J'ai reçu en donation un terrain sur lequel se trouve un chemin emprunté depuis...
Le 27/02/2019
Droit de passage sur maison semi enclavée
Bonjour, Je dois acheter une maison qui a un accès de 3,20 mètre pour rejoindre...
Le 27/12/2018
Droit de passage avec 2 portails
Bonjour, notre maison est enclavée, on y accède par une parcelle (décrite comme...
Le 17/11/2018
QUI HABITE A EPINAL RUE MARIE ET PIERRE CURIE
JE VOUDRAIS SAVOIR SI MR SEBASTIEN RAVILLON HABITE TOUJOURS A EPINAL 88OOO RUE P...
Le 26/05/2018
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réponse
Demande de servitude
En prévision d'une division parcellaire destiné a permettre la construction de 2...
Le 15/05/2018
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