Vous êtes ici : Accueil > Spécialités >
Immobilier, logement et urbanisme > Droit et code de l'urbanisme >
Servitude de passage
Servitude de passage
-
Offre de pret entre particulier dans 72h
Bonjour, je suis un actionnaire et dans le but d'aider ceux qui sont rejeter par...Le 28/02/20265 réponses
-
Arriere de maison avec porte de cave
Bonjour j'ai achete une maisonnette avec a l'arriere de ma maison une porte de c...Le 06/12/2025
-
Servitude non respectée
Le compteur d'eau de notre maison, achetée il y a 3 ans, se trouve sur le terrai...Le 10/11/2023
-
Urgent Urgent un pret particulier et très rapide :
Bonjour à tous! J'utilise ce post pour envoyer des nouvelles très sérieuses...Le 03/11/2021
-
Droit de passage de 2m50 sans rien de spécifier
Mon voisin qui a une sortie avec des escaliers veux passer chez moi pour se con...Le 23/09/20201 réponse
-
Largeur d'un droit de passage
Bonsoir, Je suis propriétaire d'un terrain au levant avec un droit de passage po...Le 22/09/20206 réponses
-
Offre de prêt aux particuliers sérieux dans 48h
Bonjour, je suis un actionnaire et dans le but d'aider ceux qui sont rejeter par...Le 21/07/20209 réponses
-
Droit de passage su un chemin
Bonjour, Nous avons acheté une maison en 2016 avec un droit de passage. Actu...Le 18/05/20201 réponse
-
Quel droit avons nous sur un droit de passage?
Bonjour, Nous avons acheté une maison en 2016. Pour rentrer dans notre maiso...Le 18/05/20201 réponse
-
Quel droit avons nous sur un chemin privé
Bonjour, Nous avons acheté une maison en 2016. Pour rentrer dans notre maiso...Le 18/05/20201 réponse
-
Quels sont les recours?
Bonjour, Nous avons acheté une maison en 2016. Pour rentrer dans notre maiso...Le 18/05/20201 réponse
-
Que pouvons nous faire contre le relationnel
Bonjour, Propriétaire depuis 2016. Nous avons un droit de passage pour rentrer...Le 16/05/2020
-
Puis-je avoir un chien si j'ai une servitude de passage?
Bonsoir, Nous avons acheté il y a deux ans, avec des amis, un lot comprenant un...Le 31/07/20192 réponses
-
Saisie tribunal pour supprimer une servitude ne m'appartenant pas
Mon voisin dont le terrain est attenant au mien a donné une servitude de passge...Le 20/05/2019
-
Le droit de passage et droit de manoeuvre
Mon voisin étant enclavé il a un droit de passage sur ma propriété mais il l'uti...Le 20/05/20193 réponses
-
Annulation servitude de passage
Bonjour, je suis agriculteur , avec une partie de mes terres en location avec...Le 18/04/2019
-
Refus d'accès sur un chemin non frappé de servitude
J'ai reçu en donation un terrain sur lequel se trouve un chemin emprunté depuis...Le 27/02/2019
-
Droit de passage sur maison semi enclavée
Bonjour, Je dois acheter une maison qui a un accès de 3,20 mètre pour rejoindre...Le 27/12/2018
-
Droit de passage avec 2 portails
Bonjour, notre maison est enclavée, on y accède par une parcelle (décrite comme...Le 17/11/2018
-
QUI HABITE A EPINAL RUE MARIE ET PIERRE CURIE
JE VOUDRAIS SAVOIR SI MR SEBASTIEN RAVILLON HABITE TOUJOURS A EPINAL 88OOO RUE P...Le 26/05/20181 réponse
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
