Bonjour,
En décembre 2008 je signe un bail d'un an pour une maison.chak foi ke je venais demander les lé pour pouvoir emménager le proprio avait toujour une escuz pour ne pas me les donner(travaux non fini, ses bien se trouvaient encore dans la maison,etc...) j'ai enfin emménager le 1er mai 2009.
A ma grande surpriz, il y a un studio qui est louer a l'arrière de la maison alors que le propriétaire m'avait assuré que c'est lui qui habiterait dans ce studio.
Depuis que j'ai emménagée avec ma fille, je ne peux pas ouvrir mais fenêtre puisque le locataire fume de l'herbe de canabis toute la journée (au point qu'il a fait une plantation derrière la maison)et le soir ma fille ne peut pas dormir dans sa chambre car sa radio est allumée non-stop et il n'y a pas d'insonorisation.
Après plusieurs plainte au proprio sur tous ses sujets a ma grande surprise je reçoit un recommandé.
mon propriétaire me réclame la maison et me donne jusqu'au 31 décembre 2009 pour partir.
Que puis je faire?
Puis je contrecarré son courrier sur le fait que je ne soit rentré que le 1er mai 2009 au lieu du 1er décembre 2008?
Je réponds le 29 /01/2010
etes vous toujours dans le logement ?
Pour pouvoir faire signer un bail de 1 an au lieu de 3 ans,
il faut que le bailleur invoque une raison, par exemple,il
approche de la retraite, et il va reprendre ce logement pour
y habiter, ou pour y faire habiter sonnfils qui viens finir
sa scolarité universitaire, dans la région, quelque soit , le
motif, il faut qu'il soit mentionné !!
...De plus, deux mois avant la fin du bail,il doit vous
informer que la raison présentée lors de la signature du
bail d'un ann, s'est concrédisée.....Et que vous bail prendra
bien fin à la date indiquée....................................................
QUESTION: Avez vous eu un motif invoqué lors de la
rédaction du bail, de 1 an ?
QUESTION: Avez vous reçu 2 mois avant la fin du bail,
un recommandé de votre bailleur, vous informant que la
raison invoquée s'est concrétisée, et que votre bail finira
bien à la date indiquée ????
Merci pr ta réponse.
Pa de motif valable, un recommandé non daté, contrat sans motif invoqué.
De plus, je lui est envoyé un recommandé qu'il n'a pa pris la peine d'aller récupérer,
J'ai pris beaucoup de renseignement suite à tout cela.
Le logement n'est pas meublé, il n'y a aucun motif écrit sur le contrat pour dire qu'à tel date il devra récupérer son logement, le recommandé? rigolons un peu
Le voici tel qu'il me l'a écris:
Mr ***********
adresse*****
CP***********
Melle**********
adresse*******
CP************
Objet: Avis de congé
Le bail que je vous ai consenti par acte du 02/12/2008 vient à expiration le 01/12/2009 Ne dérant pas le renouveler j'ai l'honneur de vous donner congé pour le 31/12/09.
Vous aurez en conséquence, à me remettre les clefs et la jouissance des lieux à l'époque indiquée ci dessus, libres de toute occupation.
Je vous p^rie de croire , en l'expression de ma considération distinguée.
Mr *************
Signature
C'est tout
Alors qu'en pensez vous????
Comique non????
Il a l'honneur de me donner congé!!!!!!!!!! LOL
Référence(s) :
moi même et conseigné par l'ADIL ainsi que mon AVOCAT Spécialisé dans ce domaine
J'ai oublier de préciser...
je suis toujours dans le logement et y resterais jusqu'à ce que j'en décide autrement.
Mon propriétaire n'a pas renvoyer à la caf l'attestation de loyer pour le mois de juillet 2009 alors que j'ai ma quittance de loyer payer. Qui fait que je ne touche plus l'allocation logement et que je devrait surement rembourser l'allocation logement perçu de décembre 2008 à janvier 2010 alors que je ne suis rentré dans le logement qu'en mai 2009.
Bien reçu votre message.Vous vous étes renseigné c'est
bien, pour info, un bail de 1 an , sans motif invoqué,
se transforme automatiquement en un bail de 3 ans..........
...LE bail a été signé en décembre 2OO8, mais vous
n'avez pu emménager dans ce logement, que le 1 er mai
2009, soit 4 mois plus tard, mais qu'est ce qui caractérise
matériellement ce retrad, par exemple, l'état des lieux est
signé du 1 er mai 2009.......................................................
Et entre décembre 2008 et le 1 er mai 2009, puisque vous
n'étiez pas occupant, aucun loyer n'a été versé au bailleur??
..Donc bail signé en décembre 2008, quelle est la date
de prise d'effets signé sur le bail......décembre ou Mai ??
...2008 + 3ans = 2011, donc, il ya une marge de sécurité!
Pourquoi vous ne saissisez pas je juge d'instance, c'est
gratuit, la saisine est dite simplifiée, pas de timbres
fiscaux, pas de présence d'avocat obligatoire, et de plus,vous
n'étes en tort de rien, vous pourriez obtenir en plus des dommages intérets, pour diverses raisons, par exemple,
" Non respect de la jouissance tranquille du logement" par le
fait du locataire, d'à coté, vous aviez avertir votre bailleur!
"Dénonciation du congé donné par le bailleur " , non respect
de l'article 15 ( loi du 6.7.89) si votre logement est bien un
local à usage d'habitation, vide /nu....à la signature du bail.
De plus, le juge pourrait trancher en ce qui concerne
les sommes payées par la CAF....et peut peut étre, vous
exonérez de remboursement, pour " faute commise par le
bailleur "........A PLUS TARD....
Les motifs pr mon entrée le 1er mai???
Aucun de sèrieux.
Il avait tjr une escuse du style:"j'ai pas encore fini les travaux"(sans qu'il n'est débuté non plus) ou alors il n'a pas encore enlevé ses affaires de la maison...
Les loyers non été payer qu'à partir du 1er mai évidemment.je ne suis pas bête au point de payer ce que je n'ai pas.Et étant donné qu'il n'a pas donné suite à mon courrier recommandé, je n'ai pas donner suite à mes loyer.LOL
Avec moi moi, c'est donnant donnant... sinon rien.
Aujourd'hui,02/05/2010, j'ai la surprise de condtater que mon propriétaire à fait revenir, dans le studio, ce voisin qui me purissait la vie et qu'il avait fait partir en décembre 2009, suite à tous les problèmes qu'il y avait eu. Je vous en pris aidez moi! je ne sais plus que faire.