Bonjour,
J'emploie une assistante maternelle pour mon fils Bastie Félix depuis le 01/09/2008.
Je suis enseignante et j'ai donc établi un contrat enseignant avec cette assistante maternelle.
Pour l'année scolaire 2008/2009 (du 01/09/2008 au 31/08/2009), mon fils était accueilli 5 jours par semaine sauf vacances scolaires (soit 16,83 jours/mois) pour 8,50h par jour (soit 143,06 heures/mois).
Le salaire net mensuel était de 377,54 € auquel s'ajoutaient les frais journaliers de septembre 2008 à juin 2009 inclus
et les congés payés étaient réglés pour la période du 01/09/08 au 31/08/09 sur les deux mois d'été (Juillet et août 2009) en maintenant le salaire net mensuel de 377,54 € sans frais journaliers.
Pour l'année scolaire 2009/2010, le contrat a été révisé puisque mon fils va à l'école le matin et chez son assistante maternelle en accueil périscolaire.
Le contrat est un accueil de 4 jours par semaine sauf vacances scolaires (soit 13,28 jours/mois) pour 6,50h par jour (soit 86,3 heures/mois).
Le salaire net mensuel est de 250,46 € auquel s'ajoutent les frais journaliers.
Notre contrat prend fin le 31/12/2009 puisque mon fils (né le 03/02/07) ira à l'école à temps plein à partir de janvier 2010.
Je sais qu'il faut payer 1/120 du total des salaires versés pour l'indemnité de licenciement mais je m'interroge beaucoup sur le paiement des congés payés en fin de contrat.
Comment calculer le montant à remettre à mon assistante maternelle pour ces congés ?
Pouvez- vous m'aider ?
Je vous remercie de me renseigner, si vous le pouvez.