671 101
questions
1 500 213
réponses
1 461 558
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Peut il y avoir plusiure acca dans une commune?

Question de le rapid le 24/07/2010 à 11h45
[ ! ]
Nous sommes trois commune qui avons fusionné en juin 1973 donc il ni a plus qu'un maire et son conseil municipal ce qui dit plus qu'une seule commune.est'il possible qu'il puisse existée trois acca et une aica dans la meme commune?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
peut il y avoir plusiure acca dans une commune?
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T14.152