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Plan Barre stage de formation calcul retraite - Page 11

Question anonyme le 01/11/2009 à 16h29
Dernière réponse le 25/06/2019 à 12h07
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J ai 8 mois de stage en entreprise dit plan barre de1976 a1977 stage rénuméré par AFPA es qu'il compte pour la retraite
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238 réponses pour « 
plan Barre stage de formation calcul retraite
 »
Réponse de Jus.tess
Le 12/03/2019 à 15h58
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Je ne comprends pas pourquoi vous introduisez une notion de "jours de stages". Si vous vous basez sur la nouvelle formule du "50 jours de stage donnent droit à un trimestre", c'est une disposition entrée en vigueur en 2015 pour les FUTURS stagiaires. Pas ceux d'il y a 30 ans... Les lois ne sont jamais rétroactives.
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Réponse de Charlydu30
Le 12/03/2019 à 16h30
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OK , je dois donc comprendre que c'est donc le calcul qui est valide et pas les décomptes de 50 jours. Soit finalement 2 trimestres a la place d'1 seul comme ça l'est actuellement sur mon relevé . Mon premier calcul se basait sur ce que j'avais compris de cela : Article D634-2 Code Secu : << Pour l'ouverture du droit à pension, sont prises en considération, sous réserve que les cotisations éventuellement dues au titre de l'année civile au cours de laquelle elles se situent aient été acquittées, les périodes postérieures au 31 décembre 1972 énumérées ci-dessous : 4° Chaque trimestre civil comportant au moins cinquante jours de chômage involontaire constaté ou de périodes de stage mentionnées au 8° de l'article L. 351-3 après la cessation de l'activité artisanale, industrielle et commerciale dans les conditions prévues à l'article R. 351-12, 4°, b, c, d et i >> et de cela Article L351-3 Code Sécu : Sont prises en considération en vue de l'ouverture du droit à pension, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat : 8° Les périodes de stage mentionnées à l'article L. 6342-3 du code du travail. et cela Article L6342-3 Code du travail Les cotisations de sécurité sociale d'un stagiaire qui est rémunéré par l'Etat ou par la région pendant la durée du stage ou qui ne bénéficie d'aucune rémunération sont intégralement prises en charge au même titre que le financement de l'action de formation, selon le cas, par l'Etat ou la région. Pour les formations financées par le fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés mentionné à l'article L. 5214-1 ou cofinancées avec le fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique mentionné à l'article L. 5214-1 A, les cotisations de sécurité sociale d'un stagiaire, qu'il soit rémunéré ou non par le ou les fonds, sont prises en charge par ce ou ces fonds. Ces cotisations sont calculées sur la base de taux forfaitaires fixés par voie réglementaire et révisés annuellement compte tenu de l'évolution du plafond retenu pour le calcul des cotisations du régime général de sécurité sociale. Mais n'étant pas un spécialiste du droit, je ne sais qui prévaut sur quoi. peut-etre un raccourci trop rapide : stage = chomage = comptés en tant que trimestres retenus mais pas cotisés, 50 jours par trimestres , maxi 4 par an. Si salaire versé (le bulletin de paye en est il la preuve ?), ou indemnisation du chomage, alors c'est le salaire global annuel qui sert au calcul. Mais sans rien affirmer bien sur car tellement complexe.
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Réponse de Jus.tess
Le 12/03/2019 à 16h50
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L'article D634-2 du Code de la sécurité sociale est dans la section "Dispositions applicables aux travailleurs indépendants". Etiez-vous travailleuse indépendante avant vos stages ? Si oui, le texte vous concerne. Si non, il ne vous concerne pas. Pour le reste, le fait que des cotisations sociales aient été prises en charge par l'état ne signifie pas forcément que ces cotisations sont suffisantes pour valider tous les trimestres.
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Réponse de Charlydu30
Le 12/03/2019 à 17h17
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Oui exact, autant pour moi le D634-2 me concerne mais a une autre période (en 1984 quand j'ai crée ma société et en 1996 quand j'ai cessé l'activité. C'est l 'Article L351-3 que j'aurai du mentionner avec les 2 autres (erreur de copier-coller) mais j'ai la cafetière qui chauffe avec tout ça. Désolé <<Sont prises en considération en vue de l'ouverture du droit à pension, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat : 2°) les périodes pendant lesquelles l'assuré a bénéficié de l'un des revenus de remplacement mentionnés à l'article L. 5421-2 du code du travail ou de l'une des allocations mentionnées à l'article L. 1233-68 (CSP), aux 2° et 4° de l'article L. 5123-2 du même code ou d'une allocation versée en cas d'absence complète d'activité, par application d'accords professionnels ou interprofessionnels, nationaux ou régionaux, mentionnés aux articles L. 5122-4 et L. 5123-6 du code du travail ou de l'allocation de congé-solidarité mentionnée à l'article 15 de la loi n° 2000-1207 du 13 décembre 2000 d'orientation pour l'outre-mer ou de la rémunération prévue à l'article L. 1233-72 du code du travail ; 4°) les périodes pendant lesquelles l'assuré a effectué son service national légal ou a été présent sous les drapeaux par suite de mobilisation ou comme volontaire en temps de guerre ; 8° Les périodes de stage mentionnées à l'article L. 6342-3 du code du travail.>>
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Réponse de Jus.tess
Le 12/03/2019 à 17h47
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Il me semble que vos périodes de stage sont prises en considération. Simplement, il n'y a pas eu assez de cotisations pour générer des trimestres.
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Réponse de Charlydu30
Le 13/03/2019 à 16h44
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Bonjour Jus.tess Ok je refais un point précis sur ces 4 années et reviens vers vous d'ici vendredi. Bonne journée
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Réponse de Charlydu30
Le 16/03/2019 à 21h34
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Bonsoir Jus.tess Comme dit voilà le détail des 4 années posant problème (pour moi) Récapitulatif carrière et informations 1977 : (salaire annuel pour valider 1 trimestre en 1977 = 1.835 FF) De janvier à fin juin : scolarité Du 1/7/1977 : salarié employeurs multiples - salaires 6762FF Du 12 /10/7 au 31/12/77 : chomage rémunéré pendant 90 jours (manque justifs - je ne dispose que de la feuille d'inscription) - inclus dans les 6.762FF ou pas je ne sais pas. Du 15/12/77 au 31/12/77 : Stage pratique en Entreprise - salaire 1575FF pour 174h/mois "Bulletin de paie" AFPA , Salaire 1575.39FF / mois - "Cotisations sociales intégralement prises en charge par l'Etat suivant du Decret 12/77." J'ai tous les bulletins Bilan 1977 = pour 6.762FF annuels = 3.78 trimestre Si on ajoute les 1086FF du stage on a 7.848FF Je ne comprends pas : en 1977 il faut 1.788FF annuels pour 1 trimestre soit pour 4 trimestres 7.152FF Sur relevé de carrière --> 3 trimestres cotisés regime général + 0 trimestre retenu et 6.762FF de salaire ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- 1978 : (salaire annuel pour valider 1 trimestre en 1978 = 2.012 FF) De janvier à juin : suite du stage pratique en Entreprise - salaire 7.785FF "Bulletin de paie" AFPA et "Cotisations sociales intégralement prises en charge par l'Etat suivant du Decret 12/77." J'ai tous les bulletins Du 10/06/78 au 01/10/78 : chomage rémunéré ou pas - Attestation de salaires Assedic 1.212FF - 41 jours rémunérés et 49 jours non rémunérés Du 11/7/78 au 28/7/78 : salarié employeurs multiples interim - salaires 2.010FF Du 1/10/78 au 31/12/78 : Service militaire 92 jours Bilan 1978 = 3.022FF annuels = 1.5 trimestre Service militaire = 92 jours - si 1 trimestre pour 90 jours --> 1 trimestre Si on ajoute les 7.785FF du stage on a 10.018FF Je ne comprends pas : en 1978 il faut 2.012FF annuels pour 1 trimestre soit pour 4 trimestres 8.048FF Sur relevé de carrière --> 1 trimestre cotisés + 2 trimestres SM retenus et 2.782FF de salaire --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- 1979 : (salaire annuel pour valider 1 trimestre en 1979 = 2.262 FF) De janvier à octobre : Service militaire 272 jours Du 1/10/79 au 31/11/79 : chomage rémunéré ou pas - Attestation de salaires Assedic 2.623FF - 61 jours rémunérés et 0 jours non rémunérés Du 1/12/79 au 31/12/79 : Stage de formation professionnelle diplomant 12 mois - salaire 1.766FF pour 174h/mois "Bulletin de paie" AFPA , Salaire 1.766FF / mois - "Cotisations sociales prises en charge par l'Etat suivant du Decret 12/77." J'ai tous les bulletins Bilan 1979 = 2.623FF annuels = 1.1 trimestre Service militaire = 272 jours - si 1 trimestre pour 90 jours --> 3 trimestres Si on ajoute les 1.766FF du stage on a 4.389FF annuels Je ne comprends pas : en 1979 il faut 2.262FF annuels pour 1 trimestre soit pour 4 trimestres 8.048FF Sur relevé de carrière --> 0 trimestres cotisés + 3 trimestres SM retenus + 1 trimestre chomage et 441FF de salaire ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- 1980 : (salaire annuel pour valider 1 trimestre en 1980 = 2.586 FF) De janvier à novembre : suite du stage de formation professionnelle diplomant 12 mois - salaire 1.766FF "Bulletin de paie" AFPA , Salaire 1.766FF / mois - "Cotisations sociales prises en charge par l'Etat suivant du Decret 12/77." J'ai tous les bulletins Du 8/11/80 au 31/12/80 : chomage rémunéré ou pas - Attestation de salaires Assedic 950FF+1.550FF= 2.500FF pour 50 jours rémunérés Bilan 1980 = 2.500FF annuels = 0 trimestre Si on ajoute les 19.017FF du stage on a 21.517FF annuels = 4 trimestres Je ne comprends pas : en 1980 il faut 2.586FF annuels pour 1 trimestre soit pour 4 trimestres 10.344FF Sur relevé de carrière --> 1 trimestre regime général cotisé + 1 trimestre chomage et assimilé et 4.392FF de salaire Bonne soirée
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Réponse anonyme
Le 19/03/2019 à 12h05
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Idem pour moi plan barre 6mois pas pris en compte pour ma retraite je vais me battre c'est de l'arnaque
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Réponse de Jus.tess
Le 19/03/2019 à 12h17
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@Charlydu30 Vous avez donc bien obtenu des trimestres grâce à vos stages.
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Réponse de Charlydu30
Le 19/03/2019 à 15h04
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Bonjour Jus.tess Merci de votre réponse mais pouvez vous m'expliquer plus précisemment comment vous le voyez ou le savez svp ? Bonne journée
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Réponse de Jus.tess
Le 19/03/2019 à 15h15
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Par exemple pour l'année 1980, vous avez obtenu un trimestre grâce au stage, et un trimestre "grâce" au chômage.
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Réponse de Charlydu30
Le 19/03/2019 à 15h19
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Si c'est le cas pourquoi est-ce different en 1978 Il devrait y avoir 2 trimestres cotisés et 2 pour le SM ? non ?
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Réponse de Jus.tess
Le 19/03/2019 à 15h20
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Si ce n'est pas le cas, d'où vient le trimestre obtenu en 1980, en plus de celui obtenu en période de chômage ? Vous avez eu une autre activité ?
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Réponse de Charlydu30
Le 19/03/2019 à 15h37
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De ce que j'ai comme documents , seulement une periode de chomage rémunérée et une non rémunérée ,pas d'autres justificatifs ou autres documents, et coté mémoire je ne me rappelle pas. La seule chose est que sur les documents assedic , il est écrit "poursuite" , je pense donc du chomage commencé avant le debut du second stage en decembre 1979, qui a été repris à la fin du stage à mi-novembre 1980.
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Réponse de Jus.tess
Le 19/03/2019 à 15h43
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Je pense que le détail que vous avez fourni le 16 mars explique tout. Votre période de stage de janvier 1980 à novembre 1980 vous rapporte un trimestre, et votre période de chômage de novembre à décembre 1980 vous rapporte un trimestre. Ce qui fait 2 trimestres. Je ne vois pas d'anomalie.
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Réponse de Charlydu30
Le 19/03/2019 à 16h22
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La différence serait elle qu'en 1977-1978 c'était un stage pratique en Entreprise (Total) et en 179-1980 un Contrat de Formation Professionnelle ,sinon pourquoi serait ce différent entre les 2 ? Ca doit pourtant pouvoir s'expliquer simplement je pense ? Ou alors c'est un "forfait" de trimestre = stage quelque soit sa durée = 1 trimestre ? Ce sont ces explications que je voudrais avoir de la Carsat avec un rdv avec un Conseiller Retraite, mais qui semble impossible. Merci pour vos remarques et votre temps,
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Réponse de Jus.tess
Le 19/03/2019 à 16h27
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On dirait que vous ne voulez pas admettre que vous n'ayez obtenu que 2 trimestres en 1980. J'ai pris cette année là comme exemple car c'est la plus simple. Mais vous trouvez encore le moyen d'en douter. Commencez par analyser et comprendre cette année 80, puis vous pourrez vous pencher sur les autres. Et puis, on ne mélange pas les choux et les carottes. On ne mélange pas des années avec des activités différentes, puisqu'elles sont différentes.
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Réponse de Charlydu30
Le 19/03/2019 à 17h16
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Il n'est pas question d'admettre mais de comprendre, on admet le résultat après avoir compris ou s'être fait expliquer comment se fait le calcul. Tant qu'on ne sait pas comment se fait le calcul, on doute ,mais il n'est pas question d'admettre ou pas avant d'avoir compris. Par contre je ne comprends pas ou est le mélange des années avec des activités différentes. Je pense avoir compris qu'une année Carsat est une année civile meme si les activités concernées sont à cheval sur 2 années. Après j'ai aussi passé l'age des devinettes du Père Fourasse. Ayant été aussi moniteur auto-école, je ne faisais pas faire monter un élève dans le véhicule en lui disant, regardez autour de vous et conduisez, sans lui dire comment ça fonctionne ni lui apprendre les règles de la circulation, et encore moins ne pas donner d'explications claires sur le fonctionnement mécanique. Le détail du 16/3, comme vous l'avez demandé, ne me fait apparaitre qu'une différence de résultat avec des données similaires. Le calcul se fait-il * sur l'année complète d'abord * puis ensuite par trimestre civil * puis ensuite par activité Ou dans un autre ordre ? Mais lequel? Vous semblez savoir mais ne pas dire, rien ne vous oblige bien entendu , mais sur un forum d'entraide, on s'entraide normalement ,comme sur tous les forums professionnels sur lesquels je suis aussi, qu'y a t-il de si mystérieux la dedans qu'il ne faut pas dévoiler ? "On ne mélange pas des années avec des activités différentes, puisqu'elles sont différentes" = ça s'appelle un pléonasme mais clairement cela veut dire quoi par rapport à mon message du 16/3 ? Bonne soirée
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Réponse de Jus.tess
Le 19/03/2019 à 18h17
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Je cite un intervenant qui a déjà répondu à cette question : Réponse de ala34 Le 07/03/2019 à 19h28 [ ! ] Bonjour, En 2019, il faut un salaire brut de 1545 euros pour valider 1 trimestre retraite. Donc si vous travaillez 4 mois avec un salaire brut mensuel supérieur à 1545 euros, vous aurez validé les 4 trimestres de l'année. Si vous avez un salaire brut mensuel de 3100 euros, vous valider les 4 trimestres de l'année en ne travaillant que 2 mois. Si vous avez un salaire de 6200 euros, vous ne validerez que 2 trimestres car le calcul des cotisations est basé sur le plafond de la sécurité sociale qui est de 3377 euros Le principe est le même pour toutes les années, mais avec des montants différents. Il se trouve que les cotisations des stages Barre étaient prises en charge partiellement, donc les seuils sont encore plus haut. Ce qui explique que 2 stages d'années différentes, de type différents, ne donnent pas les mêmes droits.
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Réponse de Charlydu30
Le 21/03/2019 à 22h15
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Bonsoir Jus.tess Après lecture et relecture des divers messages de ce forum, et réflexion j'en arrive au point suivant : Si je compte de façon dissociée : • Les sommes des salaires (vrais salaires) perçus --> donne des trimestres cotisés • Les sommes des allocations chomage perçus --> donne des trimestres assimilés • Les périodes sans salaires mais assimilés (armée) • Les périodes de stage (vrais salaires mais fausses cotisations) --> donne des assimilés Pour 1977 si mon calcul est bon : 3 trimestres cotisés vrais salaires employeurs multiples : 6762FF --> que /1.835FF 0 trimestres assimilé chomage 79 jours 0 trimestres (cotisés ou assimilés ?) Stage cotisé 1.85FF*174h = 321.90FF C'est identique à ce ce qui apparait sur le relevé pour 1977 ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Pour 1978 si mon calcul est bon : Stage cotisé 1.85FF*910h = 1.683.50FF --> 0 trimestres (cotisés ou assimilés ?) Vrais salaires employeurs multiples : 2010FF --> que /2.012FF = 0 trimestres cotisés Allocations chomage 1212FF pour 41 jours --> 0 trimestres Armée = 92 jours --> 2 trimestres assimilés ? Sur relevé de 1978 1 trimestre cotisé et 2.782FF de salaires ?? Je ne sais d’où sort cette somme. 2 trimestres assimilés pour armée -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Pour 1979 si mon calcul est bon : Armée = 272 jours --> 3 trimestres assimilés Vrais salaires employeurs multiples : 441FF --> que /2.262FF = 0 trimestres cotisés Allocations chomage 2.623FF pour 61 jours --> 1 trimestre assimilé Stage cotisé 1.85FF*174h = 321.90FF --> 0 trimestres (cotisés ou assimilés ?) Sur relevé de 1979 0 trimestre cotisé et 441FF de salaires 3 trimestres assimilés pour armée 1 trimestre assimilé chomage 61 jours ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ Pour 1980 si mon calcul est bon : Stage cotisé 1.85FF*1.781h = 3294.11FF --> que / 2.586FF = 1 trimestre (cotisés ou assimilé ?) Allocations chomage 2.500FF pour 50 jours --> 0 trimestre assimilé Sur relevé de 1980 1 trimestre cotisé et 3294FF de salaires 1 trimestre assimilé chomage 50 jours ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Est-ce la bonne façon de calculer ? Ce qui n'empêche pas que les cotisations INTEGRALEMENT prises en charge ne l'ont pas été puisque ce n'est pas le salaire qui compte mais le forfait cotisé visiblement. Ceci aurait pu me faire racheter des trimestres en 2016 , voir partir en 2017 avant le LURA si Carsat avait répondu, puisque de toutes façons , le départ se fera maintenant avec pénalités sur les complémentaires à -10% pendant 3 ans si je pars a 61 ans 1/4 avec 167 trimestres au 01/01/2020. Quid du rachat de trimestres pour années incomplètes en 1977 - 1978 -1980 ? Si il ne comptent pas pour les carrières longues ça ne sert à rien à priori. Sauf à partir à 62 ans avec 6 trimestres en plus ….mais Pole Emploi devrait me sortir dès que j'ai mes 167 trimestres alors ça sert à quoi ? Et pire si je reprends un travail a 1/3 de mon dernier salaire de 2016, comme me le propose Pole Emploi.
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