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Problem de servitude de passage avec le voisinage

Question anonyme le 06/05/2011 à 16h05
Dernière réponse le 02/05/2013 à 15h46
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Bonjour, Mon mari et moi venons d'acheter un rez de villa ou le terrain est enclavé et separé en deux partie ( lot 1 notre terrain/lot 2 le terrain du voisin du dessus) pour rentré chez nous, nous passons donc part une servitude de passage declaré dans l'acte notarié qui traverse le côté du terrain de notre voisin d'en face. Sauf que nous rencontrons beaucoup de problêm avec ce voisin qui éyant acheté sa maison avec la servitude deja mis en place n'accepte pas notre passage et surveille tout nos fait et geste ( harcélement, insulte, menace)et pareil pour notre voisin du dessus. La servitude fait environ 50 M de long pour que je puisse entrée dans mon terrain ( trop petite pour y acceuillire une voiture) je recule donc ma voiture au fond de la servitude( qui ne géne en rien l'accés a notre voisin d'en face ) le temp de dechargé mes courses ou toute charge lourde ( 5 minute) je l'ai retouve 20 seconde apres avoir arrêter ma voiture en train de toqué a ma baie vitré ( limite a rentré chez nous)sachant qu'il passe part un terrain privé et ne se géne pas d'ouvrire notre portillon sans sonné et sans notre permission pour me dire d'enlevé tout desuite mon vehicule! je n'ai apparament d'aprés leur dit pas a arrêter mon vehicule sur LEUR terrain ( servitude) même pour dechargé mes courses... j'ai lu que le stationnement dans une servitude etait biensur interdite se que je trouve complétement normal mais est ce que l'arrêt de quelques minute est il interdit? sachant que je ne géne l'entré et la sortie d'aucun de mes voisin qui ont jouissance de cette servitude. Cette servitude de a peine 4 m de large est aussi ecombré part un portail a l'entrée et de plantation dans des jardiniére qui géne enormément pour entrée et sortir... Je sais que pour le harcélement je ne pourrais malheureusement rien faire a part si il continue a rentré chez nous mais puis je faire pression pour le portail? qui d'apres ce que j'ai lu n'as pas lieu d'être la.
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6 réponses pour « 
Problem de servitude de passage avec le voisinage
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Réponse de canounet
Le 08/05/2011 à 15h53
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Comme vous le dites, une servitude de passage sert à ... passer mais il est évident que si vous ne pouviez vous arrêter quelques minutes au bout, ce passage pour véhicule ne servirait à rien tant que vous ne gênez personne, puisque vous le dites, votre voisin ne peut rien dire je vous suggère de commencer par fermer votre portillon à clé pour l'empêcher de s'introduire chez vous et d'exiger - ainsi que votre voisin du dessus - par lettre RAR (garder copie) de ne pas empiéter sur votre terrain la présence d'un portail a l'entrée est légale à condition que vous en ayez la clé par contre, les plantations, en pots ou en terre doivent être enlevées, on ne peut rien entreposer dans une servitude de passage : là aussi lettre RAR de votre part et de celle du voisin du dessus si vous continuez à avoir des problèmes, adressez-vous au conciliateur (gratuit) au tribunal d'instance
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Réponse anonyme
Le 09/05/2011 à 12h50
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Merci beaucoup de votre reponse, et merci aussi de m'informé pour le conciliateur. Car je vais en avoir besoin mon voisin nous a menacé de mort hier soir.(main courante deposé) J'aurais une deuxiéme question aussi a vous posez, quand ont parle d'entretien de la servitude ont parle bien sur de nid de poule? degradation de la route? mais est ce que l'entretien parle de coupé l'herbe autour de cette servitude? Car mon voisin avec qui j'ai des problêm nous reclame avec menace qu'ont lui coupe l'herbe autour du chemin. et donc si c le cas nous oblige a acheté une debrousailleuse pour seulement 2 m² environ d'herbe. Alors que celui ci en a deja une et empreinte aussi cette servitude pour rentré chez lui.
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Réponse de canounet
Le 09/05/2011 à 13h24
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Ah mais c'est différent ! vous n'aviez pas précisé que votre insupportable voisin empruntait aussi la servitude une servitude est désagréable pour celui qui est obligé de la céder mais je ne vois donc pas pourquoi il vous fait tant de difficultés puisqu'il en profite lui aussi au niveau de l'entretien, il doit y participer à égalité avec vous (nids de poules) quant à l'herbe, elle ne gêne pas le passage des véhicules et si cela le dérange, il n'a qu'à la couper lui-même ou pulvériser un peu de défoliant mais s'il en est aux menaces de mort, ça devient très grave et le conciliateur n'y pourra rien, c'est carrément un plainte qu'il faut déposer, plus qu'une main courante, et un tribunal pourra le condamner je vous conseille d'être prudent avec cette personne et d'essayer de ne pas lui parler ni lui répondre, mais il ne faut pas vous laisser intimider et réagir vigoureusement dans la légalité (police, gendarmerie, plainte)
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Réponse anonyme
Le 09/05/2011 à 13h41
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Justement je l'évite le plus possible malheureusement ce voisin et sa femme étant a la retraite ils sont toujours présent a chacune de nos rentrée et sortie et regarde a chaque fois tout se qu'ont fait (si ont enclenche bien se portail... etc) Je comprend tout a fait le désagrément que sa peux faire a celui qui subit la servitude, mais cette personne a acheter sa propriété alors que la servitude etait deja mise en place depuis 1985. Donc il savait trés bien se qu'il acheter et de quoi il sagissé.( étant jeune mon mari et moi, il en a profité a notre arrivé de nous faire croire que nous lui devions de l'argent pour le droit de passage et pareil a l'arrivé de notre voisin du dessus) Malheureusement étant retraité il n'ont malheureusement rien d'autre a faire que "d'enmerder" les gens, car nous coson aucune degradation et aucune géne bien au contraire nous sommes avec nos voisin du dessus trés respectueux des réglement. ( sachant que nous disons rien a ce voisin quand il gare ses véhicule devant s'est deux garages qui empiéte sur la servitude et géne enormément a la circulation. Pour la menace de mort étant que la premiére la gendarmerie m'as conseillé de ne deposé qu'une main courante car si je porté plainte il n'y aurais pas eu de suite favorable pour nous vu qu'il sagissé que de la premiére fois... même si enceinte celui si ne s'est pas géné de me dire que frappé une femme "engrossé" ne le géneré pas. Malheureusement comme vous le dite je n'ai pas d'autre moyen que de m'arrêter sur la servitude pour dechargé quoi que se soit... sinon pour évité tout se stresse et tention je ferais biensur autrement. L'herbe ne géne en rien le passage des vehicule et pousse justement car aucun piétinement n'est fait dessus. Merci énormément de votre aide.
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Réponse de julia1824
Le 10/03/2013 à 18h54
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Bonjour, je me permet de vous posé cette question car ses un peux la même situation que la première question. Sauf que moi, j'suis sur le point d'acheté la maison que je loue.. Sachant que mes voisois son retraité aussi et vu que toute leurs famille habite dans la meme rue se croivent tout permit !! Donc je vous explique un peux mes cher voisins etant donné qu'il on mit un poteaux au debut de la servitude sans autorisation et que personne ne peut gené cette servitude je les fais enlever par la police depuis il me cherche la petite bête. Sachant que j'habite la derniere maison et que sur mes plan de maison ses marquer servitude pour bloc 1 et 2 donc moi et mon voisin da coté qui ne me dis jamais rien.. Car nous avons 2 jardin a l'arriere et cette servitude a été concue pour sa ma voisine qui m'ennuie n'apparais pas sur mes plan !! Mes soutiens que je ne peux pas passée avec ma voiture hors vu que j'habite la dernière maison que ses une servitude et que je ne stationne pas que je ne me gare pas non plus si je veux faire un garage pour me garer a l'intérrieur j'ai tout a fais le droit vu que je ne generais personne? et aussi devant chez moi ses une propriété privé a cause que j'ai 2 petit jardinet et un troitoir qui part de devant ma porte et qui fais la longeur de ma maison en effectuant mes travaux esque je peut metre un conteneur devant chez moi vu que je ne gene pas le passage et que il serait au fond donc moi la derniere maison ? car cette dernière qui apparait pas sur mes plan et sur mes papier de notaire n'est pas marquer que ses un passage a brouette ou quoi que ses soit ses juste marquer " servitude " et la police a répondu que avec une autorisation de la commune qui m'autorise a mètre le conteneur elle ne serait rien faire ????
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Réponse anonyme
Le 02/05/2013 à 15h46
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Bonjour j'ai le même probleme qui m'empoisonne le quotidienne sur mes voisins depuis bientôt 1 an, je m'explique On a acheté une maison il y a 3 ans. Sur le devant de notre terrain existe une servitude de passage pour les voisins et pour nous aussi pour acceder a notre domicile. Les 2 premieres années tout se passe sans probleme le long de cette servitude on peut garer une voiture sans trôp gener (si c'est une petite voiture) moi comme les voisins s'en sert de temps en temps sans jamais l'utiliser comme parking. Sauf que depuis 1 an sont arrivées 2 jeunes filles (heritieres en partie de la maison de voisin) et c'est l'enfer. Notre premier contact a eu lieu le soir ou j'ai pas pu rentrer chez moi car 2 voitures sont garé sur la servitude et bloquent carrement l'accés a mon domicile pendant qu'ils prennent l'apero. J'ai leur expliqué calmement que c'est une servitude et qu'elle ne doit etre encombrer a aucun moment. 2 jour aprés le probleme se reproduit, encore j'ai réexpliqué la signification d'une servitude en montrant comme justificatif la partie de l'acte notarial mentionant cette servitude Et le même probleme continue. Jai donc contacter notre notaire pour expliquer la situation, il m'a conseillé d'adresser une lettre recommandée mentionant le probleme aux voisins Un des voisins nous a convoqué pour essayer de parler du probleme et de trouver une solution permanente a la situation, on a fait un accord verbal comme quoi personne ne doit utiliser cette servitude comme parking ni gener l'accés a celle ci La situation se calmer pendant qlq temps (2 ou 3 mois) puis rebelotte, je tient a signalé que c'est toujours les 2 jeunes filles et ses amis qui continue à se garer sur la servitude alors qu'ils ont 6 parkings à l'interieur de leur proprieté, Pour moi tout les moyens sont utilisés pour resoudre à l'amiable ce probleme, en plus j'en ai marre de discuter avec des gens qui n'ont aucun respect ni d'éducation J'ai signalé la situation à la gendarmerie qui m'a dit que ils peuvent pas intervenir tant qu'il y a pas d'infraction. biensur même si j'appelle la gendarmerie quand le probleme se reproduit elles ont toujours le temps d'enlever les vehicules Mais obliger d'attendre et de s'ennerver tous les soirs pour pouvoir rentrer chez soi parce que des mals eduqués se garent sur votre terrain donne envie de trouver une solution definitive Merci de votre aide
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