Bonjour,
je suis membre d'une association de loi 1908, on a de sacré soucis causés par la secrétaire ainsi que par la trésorière de l'association. Organisation d'activités sans en avertir le président, aucune verification des comptes possibles, etc...
J'aimerais savoir qu'elle recours nous avons contre elles, pouvont nous les "sortir" de l'association?
Oui, lors de la prochaine AG, vous pouvez demander leur révocation car vous n'avez plus confiance au mandat que vous leur avez confié. De plus, il y a obligation de présenter les comptes de l'association à l'AG.
L'assemblée générale pourra alors mettre au vote et les révoquer si les membres n'ont pas confiance envers ces personnes
Il me semble que le président de l'association devrait agir rapidement car il est responsable de la sécurité lors des manifestations en tant que responsable de l'association. Ce n'est pas au président de décider si une manifestation peut se faire ou non mais au conseil d'administration. Le président doit mettre en oeuvre les moyens nécessaires pour assurer la sécurité. De par cette responsabilité il a la possibilité d'annuler une manifestation si les règles de sécurité ne sont pas mis en place.
En tant qu'association de droit Alsace-Moselle, il ya obligation pour les associations de fournir les comptes au tribunal (art 43 et 61 code civil local).
Malheureusement le service association du TGI ne fait pas le contrôle.
Vous pouvez envoyer courrier au procureur pour signaler cette carence. A la différence des associations 1901, vous avez plus de chance qu'une action se fasse.
Merci beaucoup pour votre réponse.
Justement, le président se sent très impliqué pour la sécurité des membres qui participent aux manifestations organisés sans même qu'il en soit au courant!
Une assemblée général va être organisée pour mettre tout ceci au clair!