670 345
questions
1 490 859
réponses
1 460 281
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Reconduction du bureau
Tweeter
Question anonyme le 08/04/2011 à 10h41
Dernière réponse le 11/04/2011 à 16h09
[ ! ]
Suite à une AG le conseil d'administration a reconduit l'ensemble du bureau. Doit-on faire une déclaration en préfecture? Merci
Répondre
1 réponse
pour «
reconduction du bureau
»
Réponse de
canounet
Le 11/04/2011 é 16h09
[ ! ]
Inutile puisque ce sont les mêmes
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
reconduction du bureau
»
1
réponse
élection d'un bureau d'ACCA
Je suis membre du bureau d'une acca de chasse, lors de la dernière ag le président n'a pas souhaité
9
réponses
Dissoudre un conseil d'administration
Secretaire général d'uneassociation 1901 ns statuts prevoient 6 membres au bureau directeur et un ma
6
réponses
Pas de "Déclaration de changement de Bureau" à la préfecture
Le Bureau n'a pas fait de "Déclaration de changement de personnes du Bureau" à la préfecture depuis
2
réponses
Ré-élection du bureau
Nous allons effectuer la réélection du bureau pour la 1er fois . tirage au sort de 50% du conseil d'
4
réponses
Défaut de candidature au poste de secrétaire dans le bureau
Bonjour, L'AGO s'est déroulée convenablement, le tiers sortant du conseil d'administration a été ren
4
réponses
élection du bureau d'un CA
Bien recu votre réponse précise . autre question : une fois le nouveau CA élu , doit on faire immé
1
réponse
Déclaration du bureau n préfecture
Bonjour, L'AG de notre asso a élu un CA de 8 membres. Pouvons nous nous contenter de déclarer en
56
réponses
AG extra asso1901
Bonjour nous faisons partie d'une asso de musique. le conseil d'administration date de 2001 avec d
6
réponses
Passation ancien bureau et nouveau bureau
Nous venons d'élir un nouveau bureau,ce dernier n'a pas encore en mains le récépissé de la préfectu
1
réponse
Validation d'un bureau suite à 2 démissions
Association loi 1901. Actuellement notre trésorier ainsi que notre secrétaire ont démissioné. Nos s
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
553
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 38 minutes
Anniversaire
150
réponses
Dernière page
La valeur de mon sachet euro
Il y a 6 heures
Pièces de monnaies
8
réponses
Distance entre deux commerce identique
Il y a 1 jours
2
réponses
Comment se procurer le casier n 2
Il y a 1 jours
2
réponses
Se procurer casier judiciaire n° 2
Il y a 1 jours
Perte de documents
1
réponse
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 22/12/2024
Psychologie, Psychiatrie
1246
réponses
Dernière page
Pc trop lent
Le 22/12/2024
Micro-informatique
5
réponses
Vente de la collection de la revue d'art FMR
Le 20/12/2024
42
réponses
Dernière page
Depart au titre des TI ouvriers d'état
Le 20/12/2024
Retraite
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Déclaration préfecture démission membre bureau
Pouvez vous me donner la marche à suivre pour déclarer en préfecture l...
Election du bureau en l'absence de membres du CA
Bonjour, J'aimerais savoir comment cela se passe si un membre du co...
Oubli de changer le bureau
Notre association a oublié de déclarer le changement de bureau à la pr...
Grille salariale de base d un agent de bureau
Bonjour a tous je voudrai savoir quel est le salaire d un employé ou a...
Déclaration H1
Je dois remplir ma déclaration H1. Dans ma maison neuve j'ai une pièce...
Déclaration du nouveau bureau d'une association sportive
En juin 2010 nous avons élu un nouveau président et un secretaire et à...
Election de bureau de golf
Bonjour je fais parti d'une association de golf . Le 12 janvier il...
Droits du président d'association
Un président d'association peut-il prendre des décisions et agir sans...
Retrait signature de chéquier de vice-trésoriere par présidente
La présidente de notre association à donné l'ordre par télèphone à not...
Démission de plusieurs membres dun Bureau d'une association
Bonjour Le bureau de l'association est composé d'une présidente, d'un...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par