TCI qui augmente mon IPP à 20% - Page 2

Oui merci j,ai un bon chirurgien qui m,a bien opere les 2 epaules c,est pour ca que j,ai une ipp qui n,est pas trop importante j,ai des amplitudes plus importantes que toi mais j,ai toujours des douleurs et je suis content d,avoir ete opere mon docteur me l,avait conseille par contre un autre docteur me l,avait deconseille soigne bien ton diabete bonsoir

Merci je rentre à l hôpital 2 jours pour ça merci des conseils

Bonjour, odette13 Je reviens sur les faits Suite à un accident de travail en octobre 2010, J’ai été déclaré consolidé par le médecin conseil de la CPAM en octobre 2011, Avec un IPP de 10% que j'ai contestés auprès du TCI qui l'a augmenté à 20%. Alors voici la suite, Je viens de recevoir une lettre du secrétariat du TCI aujourd’hui dans laquelle est écris ce qui suit. Madame ; Monsieur J’ai l’honneur de vous faire connaitre que M le directeur de la CPAM Service du Contentieux a saisi la Cour Nationale de l’Incapacité et de la Tarification d’un appel suite à la décision du Tribunal du Contentieux de l’Incapacité prise lors de son audience du … Conformément à l’article R 143.24 du code de la sécurité sociale ; le dossier est transmis au Secrétariat de la cour nationale de l’Incapacité et de la Tarification de l’Assurance des Accidents du Travail à Amiens qui vous invitera à présenter tous documents ou justifications propres à l’éclairer ; et vous informera de la date de l’audience etc.…. Pour être franc je t’assure odette 13 que je n’ai pas eu le courage de finir la lecture de cette lettre, j’étais déjà assommer, moi qui croyais que cette bataille qui dure depuis octobre 2010 est finie ; donc toute et à refaire (retour à la case départ quoi) ; Avocat, médecin et déplacement à Amiens, avec tout ce que cela engendre comme frais et efforts. Merci odette 13 à l’avance, j’ai besoin de ton aide pour voir un peu plus clair dans tout ça. Comment se passe l’audience à Amiens, on est obligé d’être présent? C’est trop loin pour moi. Est-ce que la cpam continu a versé mon ancien taux (10%), ou le nouveau taux (20%) de l’IPP ? En attendant l’audience d’Amiens. Merci à toi et bonne journée.

Tu ne doit pas aller a amiens ils jugent sur pieces et c,est gratuit je ne vois pas l,interet de la cram d,aller au cnitaat puisque c,set le patron qui paye l ipp .la cram se retourne contre l,employeur et le fait payer de plus le medecin qui ta donne 20%est un medecin de la cram je pense que ton patron y est pour quelque chose regarde sur internet cnitaat tu aura un peu de reponses mais ne t,affole pas c,est rare qu,ilcontestent le tci la cram doit te payer 20% sinon envoie leur une lettre l,appel a la cnitaat n,est pas suspensif. la meilleure defense etant l,attaque je te conseille de faire la faute inexcusable de l,employeur va voir la fnath et fait aussi une rechute et refait des examens plus approfondis tu dois en faire tout les ans sinon le medecin conseil peut te diminuer le taux d,ipp vois avec ton docteur ou un medecin expert si le taux de l,ipp est correct au moins tu sera tranquile ,si tu as de l,arthrose c,est une aggravation de l,at donc ipp majoree salut

Bonjour et Merci pour ta réponse odette 13 Je m’explique : J’ai été licencier après la consolidation par le médecin conseil de la cpam ,et licencier par l’employeur après être passé par le médecin du travail qui m’a jugé inapte à tout poste au sein de l’entreprise et tout cela suivant la procédure légale, j’ai été indemnisé suivant la procédure légale ,il n’y a rien d’anormal dans tout cela (je me suis renseigné à l’inspection du travail), je touche actuellement des indemnités des ASSEDIC ,donc je ne peux pas faire une rechute. C’est le médecin expert du TCI qui m’a consulter pendant l’audience dans une petite chambre et qui a demandé une augmentation de mon taux d’IPP qui étais de 10% à 20% au juge du tribunal, qui me les accordés. Et pour être plus clair pour toi je suis affilie à la CPAM et non à la CRAM (que je ne connais pas) et c’est bien préciser dans la lettre que j’ai reçu que c’est le directeur de la CPAM Service du Contentieux qui a saisi la CNITAAT d’un appel suite à la décision du TCI qui a augmenté mon IPP, et non l’employeur. Est ce que tu trouve que c'est normal que le directeur de la cpam fasse appel contre une décision du TCI? Moi qui croyais le parcoure du combattant était fini. Je suis très inquiet que si je ne me présente pas à l’audience du CNITAAT ils vont me baisser le taux de l’IPP, et je veux bien savoir ce que tu en pense ? Est ce qu’il arrive souvent que la CNITAAT baisse les taux ? Et pour la rente de 10% je touche actuellement 210 euros par trimestre, est ce que je serai toujours payé 210 euros par trimestre ou bien je touchais le double grâce au 20% accorder par le TCI et ce malgré l’appel du directeur de la cpam devant la CNITAAT? Pour la FNATH j’ai payé une carte d’adhérent et je voulais régler le problème de l’IPP et ensuite passer à la faute inexcusable. Merci à toi et bonne soirée.

Tu n,as pas besoin d,aller a amiens ,ils jugent sur pieces d,apres les elements de ton expert et du medecin du tci tu vas rester a 20% par contre tu est inapte a ton travail tu doit etre reeduque et avoir une formation professionnelle il faut que tu remplisse un dossier mdph avec ton docteur avec formation professionnelle tu sera paye avec les indemnites journalieres de l,at et en plus ca compte en periodes cotisees pour la retraite .tu peut faire une rechute de ton at ce n,est pas le chomage qui te paye mais les ij de l,at . le probleme de l,ippest regle tu n,a rien a faire tu passera a la cnitaat dans 18 mois ,delai moyen voir le site cnitaat tu peut faire la fie vois avec le syndicat et le chsct .pourles 20% ecrit a la caisse tu y a droit.l,appel n,est pas suspensif tu peut dormir tranquille bonsoir

Salut odette 13 Je te fais savoir que j’ai l’aah (49% à 79%) et comme je touche les indemnités des Assedic je dépasse le plafond, donc je ne touche rien de l’aah. En suivant tes conseils j’ai fais des recherches sur internet et la cnitaat, et j’ai trouvé que l’appel au cnitaat est bien SUSPENSIF (suspend la décision) du jugement du TCI, peux tu me confirmer ou pas ? Ce que je voulais savoir si tu as des informations (personnelle à toi) sur le déroulement de l’audience à la cnitaat et si celle-ci casse souvent les jugements du TCI ? Merci pour tes réponses et bonne journée à toi.

Tu peut regarder le compte rendu de 2011 de la cnitaat il ne contestent que 10 % des affaires et tu n,y vas pas ni ton medecin expert. pour moi le medecin conseil a fait appel mais j,ai ete paye d,une maniere ou d,une autre tu aura le rappel depuis la consolidation tu peut dormir tranquille .salut

Bonjour a tous, la secu vient de débloquer mon dossier il y a eu erreur mon médecin avait fait un courrier expliquant mes pathologies et ils ont pris ca comme une contestation de ma consolidation donc pour l'instant c'est rentré dans l'ordre et j'attends mon taux de rente AT je ne sait pas combien de temps ca va prendre par contre qui pourrait m'expliqué ceci merci "Rente La rente est calculée sur la base du salaire annuel de la victime multiplié par le taux d'incapacité réduit ou augmenté en fonction de la gravité de l'incapacité. Le salaire annuel pris en compte est la rémunération effective totale perçue au cours des 12 mois qui ont précédé l'arrêt de travail consécutif à l'accident ou la maladie. Il ne peut pas être inférieur à 17.921,64 € et supérieur à 143.373,12 € . "

Tu va etre recue par le medecin conseil qui va te donner un taux d,ipp ton ipp sera payee du lendemain de la consolidation si tu as moins de 50% ce taux sera divise par 2 au dessus de 50%c,est multiplie par 1,5 ex si tu as 20% d,ipp c,est divise par 2 egale 10 si tu est en dessous de 17900 cela fait 1800 euros par an voir le site adevimap de martigues qui explique mieux par contre si cela viens d,une faute inexcusable de l,employeur le pourcentage n,est pas divise par 2 pour cela il faut que tu aille au tass salut

Merci odette 13 si je comprends bien les revenus doivent etre de 17900 et si ils sont inférieur ils se base sur quoi ?

Si ton salaire annuel est inferieur a 17900 le calcul se fait sur 17900 si ton salaire annuelest superieur a 17900 c,est ton salaire annuel qui est pris en compte je m,etais mal exprime salut mougette

Bonjour Hier j ai reçu un courrier du service des rentes qui me demande les photocopies de mes bulletins de salaires combien de temps cela prends ensuite?

Bonjour mougette il faut attendre le taux d,ipp et 2 ou 3 mois apres c,est paye avec rappel depuis le lendemain de la consolidation salut

Merci odette 13 2 ou 3 mois après la date de consolidation donc mais il me semble que les rentes c'est trimestriel comment ils font le rappel alors ?

Les rentes sont payees le 01 01 le 01 04 le 01 07 et le 01 10 tu est payee de la consolidation jusqua une de ces dates et apres c,est trimestriel salut mougette

Merci bien pour ces informations à bientôt odette 13

Bonjour mougette on passant par hasard sur ce forum j'ai constaté que je suis dans la même situation que toi je veux te poser quelques questions sur ton parcours sur les ipp si tu le permet. qu'elle est le taux que le médecin conseil t'as donné? (Hier j ai reçu un courrier du service des rentes qui me demande les photocopies de mes bulletins de salaires). salut.

Bonjour, si je peut etre utile pose moi les questions et si je peut te donner les réponses c'est volontier

Merci pour ta réponse mougette Moi aussi j'ai été consolider par le médecin conseil avec 15 % d'ipp pour un accident de travail "fracture du genoux droit" j'ai reçu comme toi une lettre de la cpam qui me demande les 12 fiches de salaire "18950 euros le total de ces 12 fiches de salaire" avant l'AT pour faire le calcul de ce que je vais toucher par trimestre combien je vais toucher par trimestre? que me conseiller tu j’accepte ou je contester? et toi mougette combien d'ipp as tu? merci pour tes éclaircissements