TCI qui augmente mon IPP à 20% - Page 7

La difference entre la maladie normale et l;at ou la mp c,est que la maladie est prise en charge par la secu alors que l,at est paye par l,employeur ce qui est plus normal, de plus la retraite est complete a 60 ans a condition d,avoir les 42 annuites ce qui n,est pas le cas de la majorite des assures. salut

Bonjour, après être passe devant le TCI de rouen, j'ai été reconnu avec 10% ipp alors qu'a la base j avais 0.. Cependant la sécu a fait appel et je vais devoir attendre de passer au CNITAAT, le service rente m'a indiqué que ça aller durer environ 1 a 2 ans donc j'aimerais savoir si quelqu'un connait les délais car 2 ans me parait bien long surtout que j'aimerais en finir avec mon histoire (agression subie au travail). merci

Bonjour les delais sont longs ils jugent sur pièces mais si il ya un fait nouveau ,une aggravation il faut leur ecrire. en general la cnitaat ne remet pas en cause le jugement du tci ,c,est quoi l,aggresion au travail? est ce que tu avait un expert au tci? bonnes fetes .salut

Bonsoir, merci de la réponse et meilleurs voeux pour cette année 2014.. je suis conducteur de bus, en fait l'agression était verbale avec insultes et surtout menaces de représailles qui font que je n'ai meme pas pu porter plainte. j'ai ensuite croisé mes agresseurs avec mon fils et ils ont recommencé. depuis mon quotidien est pénible avec très peu de sortie en famille, j'ai perdu tout mes amis par mon isolement et depuis j'ai comme des trouble bipolaires .. le médecin conseil m avait consolidé en disant que ma dépression était surtout du a un décès dans ma famille. Le médecin présent au TCi a écarté cette ( deguelasse) hypothèse et a proposé 3% et le tribunal m a accordé 10%.Il n y avait pas d expert au Tci et j étais accompagné d un avocat .. j'en ai marre de cette histoire qui me pourri la vie au quotidien depuis 2010 ! Et super sympa le service rente m a appelé le 24 décembre pour me signaler qu il faisait appel avec une satisfaction affiché de me dire que cette procédure allait durer 1 a 2 ans.. j aimerais en finir rapidement avec cette histoire mais c est pas parti pour .. cordialement

1) le jugemenet du TCI est suspensit... (donc la CPAM versera le montant de IPP en fonction du traux attribué par le médecin traitant) 2) La cnitaat vous fera parvenir le "commeratif" de la CPAM. 3) Il faudra y repondre. 4) Apres,Vous allez recevoir un avis expert consultant ... il faut aussi eventuellement y réponse. 5) Ensuite vous allez recevoir une convocation d'audience pour une date. 6) 2 mois apres, la date d'audience, vous aurez le jugement. 7) Parrallelement : Vous pouvez déja engager la faute inexcusable (delai 2 ans), il ne faut pas attendre la decision de la CNITAAT . 8) Pour la faute inexcusable, vous devez faire un courrier à la CPAM. 9) Vous passerez devant la CPAM pour une eventuelle conciliation. 10) Si conciliation non abouti, il faudra saisir le TASS. 11) Vous en avez encore pour bien 3 ans. Cordialement

Merci pour votre réponse .. 3 ans c est aberrant tellement j'en ai marre de cette histoire qui me bouffe au quotidien.. Par contre pour le: "7) Parrallelement : Vous pouvez déja engager la faute inexcusable (delai 2 ans), il ne faut pas attendre la decision de la CNITAAT . " je n'ai pas compris ? merci de m éclairer. cordialement

Non , vous devez surtout pas attendre la reponse de la cnitaat. Car vous avez déja un prejudice puisque le docteur traitant, vous a deja attribué un taux IPP definitif. Vous devez donc, le plus rapidement, déposer une demande de faute inexcusable à la CPAM (avec le nom de votre ancien) employeur. Ensuite, vous avez recevoir de la cpam : 1) Une lettre confirmant votre depot de réquete. 2) Vous serez convoqué vous et votre employeur à une "sorte" de conciliation amiable. 3) L'employeur refuse tout le temps car cela augmente son taux de cotisation. 4) Vous allez recevoir une courrier en recommandé de la CPAM, vous informant que la conciliation n'a pas abouti et que vous pouvez saisir le TASS 5) Vous devez saisir le TASS. 6) Si le tribunal reconnait la faute inexcusable, vous aurez un "avant dire droit", avec l’obligation d'une nouvelle expertise. (car le jugement du cnitaat n'indemnise pas tous les prejudices par exemple : le pretium doloris, la perte sexuelle ....) 7) La procédure au tass durera environ de 18 à 24 mois. (si votre employeur fait appel et il le fera (car l'avocat recommande toujours de faire appel). 8) Le délai d'une cour appel est aussi de 18 à 24 mois. 9) Minimum de 3 ans à 4 ans !!! lol Cordialement PS : ne prenez pas la FNATH, cela ne sert a rien. Prenez vous même une avocat et un expert dans le domaine de votre pathologie (rhuma, ortho, derma, spy...)

10) ATTENTION, il me semble que vous n'avez que 2 ans apres la date de consolidation pour demander la faute inexcusable. Apres votre demande est IRRECEVABLE devant les juridictions. (a contrôler selon les textes) Cordialement

Bonjour pour la fie c,est 2 ans apres l,at ou apres le dernier arret de travail code secu l 451 1 et suivants j,ai gagne la fie avec la fnath et il n,y a pas eu d,appel ca a dure 1 an les delais sont raccourci depuis quelque temps salut

Bonjour à tous Je viens vous tenir au courant de la suite de mon mp et at dès épaules.voilà j ai fait appel à la cpam refusée et au TCI. Le TCI vient de m n'envoyer le dossier à compléter et je me demande si je dois me faire représenter par la fnath ? De plus je pense que je vais faire la faute inexcusable de l'employeur car depuis que j'ai repris le travail avec certaines restrictions on m'a mis de côté. Ça j'ai du mal à l'accepter sachant que j'aime mon travail. Donc je sents la déprime venir a grand pas, je deviens sensible à la moindre remarque et me mets a pleurer. Jamais cela m'étais arriver auparavant, j'étais forte et fonceuse, rien ne me fesait peur...je me sent affaibli et bonne à rien et mes collègues me font pas de cadeaux. Bref j'ai essayer de parler avec mes supérieurs afin de trouver des solutions d'adaptation de mes postes de travail. J'ai bien peur de pas faire partie des priorités.... Bref je suis devant un mur avec aucune chance de m'épanouir dans mon travail plus de promis et aucune considération. Que dois je faire devant une telle situation ?

Bonjour pepete,pour le tci il faut que tu y aille avec un medecin expert il te manque au moins 10% tu peut aussi avoir en plus un coefficient professionnel suite ta mp qui t,empeche de faire correctement ton travail. pour la fie il faut voir la fnath et tu as raison de le faire le patron monte tes collègues contre toi pour se debarrasser de toi a moindre frais si tu n,arrive plus a assurer ton metier va voir le medecin du travail pour avoir un reclassement code du travail 5213 1 2 et3 tu peut voir aussi la cgt et l,inspecteur du travail salut

Bonsoir Odette et merci de votre réponse. Je sais pas si c'est mon employeur qui monte un de mes collègue contre moi vu que c'est une entreprise de plus de 300 salarié et qui compte plusieurs usines dans le monde. Cette personne ne m'a jamais apprécié et ceci depuis le début et quant je suis aller le voir vu que c'est le leader de l'équipe pour lui expliquer que la médecine du travail m'autorisait a tourner sur tout les postes il m'a clairement répondu qu'il ne voulait pas que je tourne et qu'ils étaient très bien comme ça..... Bref j'ai été en arrêt près de deux ans et certaines habitudes ont été prise et il ne veut surtout pas changer cela. J'ai donc pris l'initiative de voir ma supérieure et lui ai demander d'intervenir au plus vite car franchement je me sentais pas la force de me battre tout les jours. J'attends la suite mais je pense qu'ils vont lui donner satisfaction..... Et donc que je devrais passer 20 ans sur le même poste ou prendre la porte.... C'est aussi pour cela que je veux faire la faute inexcusable, obtenir le maximum afin de me mettre à l abri d'un licenciement. Et je vais aussi faire reconnaître par la MDPH mon handicap. Y'a plus rien humain dans cette entreprise. Je trouve pas de médecin expert sur ma région, je dois voir mon doc il m'en donnera certainement un. Sinon je demande au TCI une expertise. Quant pensez vous ?

Bonsoir,tu as raison de faire la fie fait le avec la fnath l,employeur a une obligation de securite envers ses employes et ce n,est pas le cas envers toi et tes tms il doit se conformer aux prescriptions du medecin du travail .pour le tci il y a une expertise le jour du tribunal il y a un medecin normal qui va voir les mouvements que tu peut faire encore et il te donnera une ipp superieure et il ne peut pas baisser le taux que tu as déjà il faut que tu trouve un medecin expert qui t;accompagnera au tci cherche en un sur les pages jaunes ou demande a ton medecin s,il en connait un. salut

Comment pouvoir posés ma question a Odette13 merci luciole

De la même manière que vous venez de poser cette question... elle sera alertée automatiquement.

Bonjour luciole,que veut tu savoir .salut

J'ai été opérer 2 fois de mes épaules ,tendinites calcifiantes avec bec acromiale gauche et droite puis une 3 fois de mon épaule droite car mon tendon avait laché .je souffre plus depuis 1 an car a cela est venue s'agraffé la maladie d'arnold (inflamation du nerf ) ainsi qu'une hernie compréssive c4 c5 et 1 plus petite c5 c6 .je viens de passer devant le médecin conseil il va m'arreté ma mp le 23 mai alors qu'une autre opération de mon épaule gauche cette fois est prevue dans un proche avenir ( pas de suite mon chirurgien ne veux pas car je fais une algodistrophie de mon épaule droite ) l'avenir me fait peur ,j'ai perdu beaucoup de mon autonomie et on me dit que le marché de l'emploie pour une femme de mon age ( 52 ) n'est pas facile.j'ai perdu mon emploie suite a cette maladie .dans combien de temps je serai fixer pour mes ipp ,puis-je faire passer mon hernie en mp ansi que la maladie d'arnold? merci. luciole

Bonjour,il faut que ton docteur fasse un certificat medical final avec séquelles notamment,l,algodysthrophie qui est une cause d,aggravation de la mp la rente partira du lendemain du cmf et tu pourra faire une rechute avant l,operation qui est prevue .fait aussi avec ton docteur un dossier mdph avec reeducation et formation professionnelle code du travail 1226 7 et 5213 1 2 et 3 tu y a droit si le medecin du travail ta mis inapte a ton travail que tu ajoutera au dossier mdph t formation professionnelle peut etre payee par les indemnités journalieres de la mp .j,ai été opere 3 fois des epaules et j,ai 23 % et je suis plus age que toi et je n,ai pas d,algodysthrphie et tu peut avoir en plus un coefficient professionnel du a la perte de ton emploi.pour la suite dis moi le travail que tu faisais, quand tu a été licenciee et quand le medecin du travail ta mis en inaptitude parce que tu as du faire une reprise du travail,? pour tes epaules tu aura une amelioration dans quelques annees et tu pourra avoir la retraite a 60 ans. salut

Merci odette 13 , j'ai rdv avec mon médecin traitant lundi 5 mai pour remplir mon protocole de consolidation avec séquelles.mon ancien travail etait opératrice de production en siége automobile .je viens de recevoir le courrier du mc avec les papiers pour ma consolidation ,pendant mon rdv avec le mc il ma parler de rente que je toucherai tout les trois mois puis il ma dit qu'il qu'avec tout mes problémes de santé (probléme de dos avec scoliose plus de diques et génératricedepuis l'age de 12 ans ) il ne voyait pas quelle metier je pourrai faire .mais sur le courrier que j'ai reçu il me mets que je peu reprendre un travail a temps plein . je ne vais pas contester le fait qu'il m'arrète ma mp , mais le fais que je peu reprendre le travail a temps plein es ce que cela va retardé mes ipp merci odette13 .luciole

Bonjour ,bien sur que tu peut reprendre un travail mais il te faut un autre travail plus adapte a ton etat physique c,est la mdph qui va t,orienter sur un travail moins fatigant .tu as 2 ans apres la cessation du travail pour faire reconnaitre tes mp ou faire une rechute des at par exemple le dos meme si tu as une malformation depuis longtemps l,usure des disque est le fait de porter du poids et donc de faire reconnaitre la mp 98 , j,ai 8 % pour le dos malgré une malformation .si tu te refait operer l,autre epaule il te faut faire un certificat medical de rechute avec arret de travail er tu sera payee avec les ij de la mp .salut