669 972
questions
1 485 804
réponses
1 459 436
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

Vote pour election du CA

Question anonyme le 13/12/2011 à 18h01
Dernière réponse le 13/12/2011 à 18h41
[ ! ]
Je fait parti d'une association loi 1901 aujourd'hui il y avit les éléction pour le CA une personne ne faisant plus parti de l'ssociation a participer au vote que pouvons nous faire ? Quelles démarches entreprendre ? Merci par avance de votre réponse
Répondre
1 réponse pour « 
vote pour election du CA
 »
Réponse de canounet
Le 13/12/2011 é 18h41
[ ! ]
C'était aux organisateurs de l'AG et du vote de nommer des scrutateurs chargés de vérifier si les membres présents étaient à jour de leur inscription et de leur cotisation les démarches à entreprendre vous appartiennent, la loi de 1901 laisse les assocs libres de choisir leur mode fonctionnement et de gestion (dans le respect de leurs statuts) je ne sais pas combien de membres ont voté, mais je doute qu'une seule voix ait pu changer le résultat si c'est la cas (1 seule voix d'écart), il faut refaire les élections
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
vote pour election du CA
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T88.779