Bonjour,
Nous avons signé un compromis de vente pour un terrain. Ce terrain possède un écoulement naturel d'eaux pluviales (en été il ne court même pas!) qui nous appartient donc puisque les bornes se situent après ce fossé... Nous n'avons même pas commencé à construire que le voisin du dessous nous met des batons dans les roues! je m'explique!
Il ne veut pas que notre assainissement individuel (puisque terrain en campagne) se rejette dans ce fossé (qui nous appartient je rappelle!) car il craint que son terrain inonde. SAUF que son terrain inonde déjà sans construction en amont de son terrain.. il doit déjà avoir un problème perso (buses trop petites...) De plus nos voisins eux rejettent leurs fosses septiques dans notre fossé...Je ne vois pas pourquoi certains seraient autorisés, d'autres non!!! ce "voisin" voudrait que nous rejettions nos eaux usées dans le fossé communal, mais ce fossé est situé à plus de 80 m de la fosse!!! cela engendrerait des frais supplémentaires alors que le fossé est à 2 m!!!! Nous sommes jeunes et ne roulons pas sur l'or mais nous ne voulons pas avoir de soucis non plus! de ce fait notre étude pour notre fosse septique est mise en suspens et notre projet n'avance plus à rien! Nous sommes dans l'impasse! Comment faire pour arranger les choses? Ce voisin n'est-il pas dans l'obligation de changer ses buses puisque son terrain inonde déjà? Avons-nous le droit de rejeter nos eaux dans notre fossé? Merci vraiment de vos réponses, nous en avons vraiment besoin.
Exact voyez avec votre SPANC qui est le service qui doit valider la conception et la bonne réalisation de votre ANC avec notamment le rejet final (infiltration ou exutoire). Si je comprend d'après votre question vous devez être dans une zone ou le terrain est imperméable. Les eaux usées de votre habitation vont d'abord transiter dans la fosse toutes eaux (fosse septique plus utilisée, recevait que les eaux vannes soient celles des WC) en sortie de cette fosse les eaux sont considérées en France comme prétraitées seulement et elle doivent faire l'objet du "traitement final" par une filière à déterminer précisément selon le sol en place, la hauteur de la nappe phréatique ... Dans votre cas mais à confirmer on serait sur une filière sans infiltration comme un lit filtrant drainé à flux horizontal qui viendrait ensuite rejeter dans le fossé en question ...
Ensuite il faut tout relativiser, voir la grandeur de votre habitation et le nombre d'habitants pour calculer le volume du rejet d'eaux usées traitées dans ce fossé, le dispositif d'assainissement non collectif lissant de plus les rejets importants : machine à laver, vidange de la baignoire. Votre voisin s'inquiète mais si le sol est vraiment imperméable l'aggravation va venir plus de vos eaux pluviales générées par votre toiture, vos allées ... qui vont se concentrer plus rapidement lors de phénomènes pluvieux (que lorsque le terrain était naturel) et venir aggraver la situation. Des dispositifs existent pour "tamponner" ces flux, c'est à dire lisser les rejets. Des bassins tampons à sec, des tranchés réservoirs ... tous ces dispositifs sont souvent appelés solutions alternatives. Bon courage
Référence(s) :
Ingénieur principal
Directeur de services techniques