Auto-entrepreneur refus du RSA

Bonjour, Je suis le coach d'une jeune fille qui est auto-entrepreneur et qui perçoit un RSA partiel en fonction de la moyenne de son chiffre d'affaires au cours des trois mois précédant l'actualisation trimestrielle. Je sais ainsi calculer avec précision le RSA pour cette personne. Dans votre cas, il s'agit de demander un RSA pour vous-même mais en prenant en compte les revenus du couple. Si vous me communiquer la moyenne mensuelle des revenus du couple sur les 3 derniers mois, je serai en mesure de vous dire si vous avez droit au RSA ou non. Pour ce qui concerne le chiffre d'affaires de l'entreprise, il faudra retirer le forfait pour frais professionnels, URSSAF et autres. Par exemple: ce forfait est de 34 % pour une profession libérale ( psychanalyste en ligne ). Bien cordialement. Andy

Vous avez beaucoup de mal à vous faire uneplace dans le milieu de l'entretien du jardin (parce-que vous êtes incompétente peut etre). Heureusement que vous n'avez pas frappé l'employé de la CAF, vous aimeriez qu on vous frappe quand vous travaillez ? Essayez un peu de grandir au lieu de râler, ne vous pacsez pas, vous n'avez pas l air d'être du genre à respecter un engaement.

Et bien que de mechanceté gratuite il est tres difficille de se faire une clientéle.mais cette jeune fille a tort a deux il faudrait qu elle gagne moins de 700e par mois tout compris pour avoir peut etre le droit a quelques euros en effet le maximun du rsa pour deux est de 700e est oui la france qui se gloirifie de son service sociale est a la traine de beaucoup de pays europeen!!!

Bonjour et merci à vous deux pour vos réponses ;) Lors de ma déclaration on m'a demander d'écrire mes revenus pour juillet/aout/septembre et il s’avère que j'ai seulement touché 80.35 euros pour le mois d'aout. On m'a aussi demandé d'écrire les revenus de mon copain qui sont de 1100 euros. Mais s'ils se basent sur son salaire alors je ne risque pas d'avoir le rsa mais je trouve ca vraiment injuste car il y a certains mois où je n'ai aucun revenu mais ca n’empêche pas les factures mensuelles d'arriver (nous n'avons pas de compte commun, heureusement pour lui !!) je suis allé cette semaine dans un organisme (genre mission locale) pour trouver des emplois en rapport avec mon activité et je suis ressorti sans rien alors que faire.... femme de ménage ? Caissière ? Et encore, faut de l’expérience pour ca et il n'y a plus de place. Je perd le moral..... c'est encore pire qu'à l'époque où je recherché du boulot et faisait des petits jobs car la je me dit que j'ai mon entreprise mais pas de clients alors c'est dur a encaisser. Je connais des personnes qui touchent le rsa alors qu'ils vivent encore chez leur parents, vous trouvez une logique la dedans ? Dans ce cas la caf devrait calculer la demande de rsa de l'enfant en fonction des revenus des parents ! (même si c'est tant mieux pour eux s'ils touchent) Qu'est ce que mon copain a avoir avec ma demande d'aide ? Comment ca se passe entre les gens qui vivent en colocation ? Si sur les 4 il y en a 3 dans mon cas, c'est celui qui touche un salaire qui paye pour les 3 ??

Bonsoir, Vous êtes très courageuse d'avoir créé votre propre entreprise, c'est la liberté mais aussi les soucis car il faut chercher du travail, le faire, se faire payer et ensuite faire le suivi administratif.Mais le plus dur est de se faire une clientèle et de la conserver. La personne dont j'assume le coaching a créé un site internet et est psychanalyste en ligne, le chiffre d'affaire pour l'année 2011 a été de 1110 Euros pour un gain d'environ une centaine d'Euros ! En fonction de son chiffre d'affaire, le RSA varie entre 300 et 400 Euros / mois. Maintenant, pour ce qui vous concerne, il est normal que la CAF prenne en compte les revenus de votre ami car vous vivez maritalement. Si vous viviez en colocation et non maritalement, la CAF ne prendrait pas en compte les revenus de votre ami. C'est comme les enfants qui vivent chez leurs parents, ils ont droit au RSA s'ils ne sont pas rattachées fiscalement aux parents. En somme, ils sont hébergés gratuitement par les parents et ne sont en aucun cas à leur charge ( enfin théoriquement ! ) Maintenant comment calculer votre RSA : Montant du RSA pour un couple, percevant un salaire mensuel de X € et une aide au logement : Il convient de calculer tout d'abord le montant minimum de ressources garanti par le RSA correspondant à ce foyer soit : (...X...x 62 %) + 712,40 = ....Y... € Ensuite, le montant du RSA est égal à la différence entre ce montant minimum garanti et le salaire perçu auquel s'ajoute le forfait logement, soit :...Y... - ...X... - 113,98 = RSA Et, si vous ne percevez pas d'aide au logement, il faut rajouter 113,98 Euros. Dans cette formule X comprend : - moyenne des allocations chômage sur les trois derniers mois - moyenne de votre chiffre d'affaires sur les trois derniers mois diminuée du pourcentage forfaitaire pour frais ( si vous êtes au forfait ) - moyenne des revenus de votre copain, sur les trois derniers mois. Ci-dessous, vous trouverez des liens sur le calcul du RSA. Restant à votre disposition et bon courage. Bien cordialement. Andy

Merci Andy pour les calculs, les liens et votre soutient... si en plus ils se basent sur ce que j'ai perçu en allocation chômage alors je comprend que se soit refusé. Je me demande comment font les autres couples, au rsa tous les deux, c'est impossible de s'en sortir !!!! Mais qu'est ce qu'il se passe en France ?? On va finir tous SDF si ca continue :( Je comprend que votre élève a eu besoin d'un coach, avec un CA de 1110 euros et un gain de 100 euros y'a de quoi devenir fou :( Psychanalyste en ligne, je ne sais pas si c'est la solution pour percer dans le domaine car il requière d'être proche de ses patients, d'établir un contact. Les gens ont souvent besoin d'une vraie présence, comme un ami. Il est possible d'analyser une personne sur la façon dont elle se confie par écrit mais internet reste tellement futile... C'est mon avis personnel, je me trompe peut être !! mais, personnellement, si j'aurai besoin d'un psychanalyste j’irai consulter en face à face. Néanmoins, j’espère qu'elle y arrivera car c'est un beau métier (et don ?) que d'être capable d'analyser la façon d'être des gens pour pouvoir les aider. Merci encore pour vos réponses, si en même temps nos échanges ont pu aider d'autres personnes dans mon cas alors c'est une bonne chose. C'est déjà ca... même si j'ai pas le RSA ! Salutations. *Cindy Flore*

Bonsoir Cindy Flore, Merci pour votre gentil mail. Je reviens sur ma protégée qui est psychanalyste en ligne. Elle a un master en audio-visuel mais a préféré exercer ce métier par don comme vous le dites mais cela ne lui rapporte pas grand chose ! Alors pourquoi consulter un psychanalyste en ligne et non dans un cabinet, la raison est simple, le coût ! Un psy en cabinet vous demandera une centaine d'Euros par consultation et sachant qu'il faut y retourner de nombreuses fois, il faut un budget très important. Quant au psy en ligne, il vous demandera 25 Euros par consultation ou 60 Euros pour 3 consultations. Il est exact qu'il vaudrait mieux avoir un contact direct mais certaines personnes préfèrent poser une question discrètement et avoir la réponse sous 24 heures donc pas de prise de rendez-vous et pas de déplacement. Elle se rend cependant compte qu'il faudra un jour évoluer et éventuellement changer de métier pour gagner correctement sa vie, alors wait and see ! Quant à vous, il faudra développer votre CA, je suppose que vous mettez régulièrement votre carte dans les boites aux lettres. On voit régulièrement des jeunes qui s'installent pour les travaux d'entretien des jardins, comme ils ont moins de frais généraux, ils devraient être moins chers que les grandes sociétés. Enfin, je vous souhaite bon courage et restons en contact pour l'actualisation de votre situation dans quelques mois. Voici un lien pour accéder à une question de quelqu'un qui a réussi à obtenir le RSA sans que ne soit pris en compte les revenus de son ami ! http://experts-univers.com/quelle-issue-controle-caf.html#reponse6c1c2abadf5117feb3cc6f1e1a160155 A noter que j'anime plusieurs forums RSA sur ce site. Si vous avez d'autres questions dans d'autres domaines, vous pouvez lire une partie de mes réponses en tapant : Andy 91 univers experts ou Andy 91 blog patrimoine sur votre barre de recherches.J'ai répondu à plus de 400 questions en un an. Bien cordialement. Andy

Bonsoir Andy et encore merci pour la réponse et votre aide à mes questions... Je ne sais pas ce que vous faites comme métier mais vous êtes calé niveau RSA ! lol Je pense que c'est primordial pour un coach ;) Merci pour le lien, je suis allé voir mais ça ne me tente pas à vrai dire. Je préfère malheureusement être dans le besoin que de devoir mentir et au pire rembourser la caf si je me fait surprendre :( j'ai ma fierté... et là on boucle les valises. Je vais allé voir vos mots clefs vous concernant ;) 400 réponses en 1 an !! Merci pour nous tous, pour nous faire partager votre savoir et de votre solidarité à nous soutenir !!! (ca rassure de voir qu'il existe encore des gens compréhensif) Pour votre élève, en effet ca part d'une bonne idée et ca aurai été un bon bizness (j'aime pas trop dire ca mais bon) de plus elle a un très bon niveau d'études mais c'est triste si ca ne fonctionne pas.... Elle doit avoir le moral dans les talons :( le soucis c'est un peu comme moi, pas de bouche à oreille car pas eu assez de clients :-/ j’espère que ca se débloquera pour elle !!! Me concernant oui je prospecte mais pas de résultat (pourtant ma pub est à la fois attrayante et sobre) du coup depuis la semaine dernière je recherche activement un mi temps (voir même un temps plein, quitte a mettre mon entreprise de côté pour me remplumer) et j'ai postulé à une offre. Oui, de plus en plus de personnes (ca varie entre des jeunes et des retraités) ce mettent à leur compte dans ce domaine mais je pense qu'on est tous à peu près au même prix vu que plus personne n'a de sous :( m'enfin, faut toutefois faire attention à ne pas être trop bas sinon on travail pour payer les charges. Je vous avoue que le moral est au plus bas. J'ai toujours réussi à positiver malgré les coups durs mais là, une entreprise qui marche pas en ayant beaucoup investit et plus un sous, plus d'objectifs (vu que je n'arrive pas à l'atteindre) ca me fait très mal. Merci encore pour votre aide, il faudrait clore mon sujet maintenant. Bon week end Andy

Bonjour moi mon amie perçois 1100 euro de chômage apprêt un licenciement Economique il a travailler 5 mois dans l entreprise. mois je percoi 400 euro de la caf car mais droit on été recalculer 2 ans en arrière il me réclame un remboursement de 1500 euro a lors que nous avons que 1500 par mois a 6 personne car j ai 4 enfants il me reste de ma poche 400 euro de loyer 100 de cantine pour ma fille qui es t en clise hor commune 153euro pour mon autre au college pas assez de bourse ainsi pour 2 autre plus le transport et tout le reste assurance ex moi je dit se n es plus vive mais survive se n est plus le pain des riche mais le pain des pauvre

Bonsoir, Pour pouvoir analyser vos droits, donnez-moi les renseignements suivants : - êtes vous également au chômage comme votre amie. - à quoi correspond le montant de 400 Euros payé par la CAF - vous devez également avoir des allocations familiales pour 452 Euros avant majoration pour âge des enfants. - si vous êtes locataire, avez-vous l'APL ? Quant au remboursement demandé par la CAF, elle le retiendra mensuellement sur un ou deux ans, à voir avec elle. J'attends maintenant la réponse à mes questions pour analyser vos droits au RSA. Bien cordialement. Andy

BONJOUR je touche RSA en couple depuis 2010; je compte inscrit en tant que auto preneur, mon domaine demande au minimum 06 mois et plus pour avoir le premier client. Ma question: est ce que je perds mon RSA tout de suite ou la CAF me verse suivant mon cas, sur tout que les deux premiers trimestre je déclare 0 euros et merci Andy

Message pour Andy est ce que c'est vrai comme réponse,ce que j'ai trouvé sur un site Auto-entrepreneur et RSA Vous bénéficiez ou souhaitez bénéficier du RSA, le Revenu de Solidarité Active et vous aimeriez devenir auto-entrepreneur ? Voici ce qu’il faut savoir. Un RSA qui évolue avec l’auto-entrepreneur Si vous devenez auto-entrepreneur et que vous êtes en même temps bénéficiaire du RSA, le montant du RSA qui vous sera attribué sera recalculé chaque mois en fonction de vos revenus d’auto-entrepreneur : vous bénéficiez ainsi d’une grande souplesse. Un trimestre de RSA inchangé Pendant les 3 mois suivants la création de votre auto-entreprise (date de déclaration en tant qu’auto-entrepreneur), le montant de votre RSA restera inchangé : votre Revenu de Solidarité Active est maintenu, que vous génériez ou non des revenus en tant qu’auto-entrepreneur. Un RSA recalculé à partir du 4e mois Dès le quatrième mois suivant le début de votre activité en auto-entrepreneur, le calcul du montant de votre RSA se fera à partir d’un petit calcul : Votre RSA sera égal à : (votre montant forfaitaire) - (votre forfait d’aide au logement) + (62 % du revenu de votre activité) - (les ressources de votre foyer) A noter : le chiffres d’affaires (CA) à prendre en compte dans le calcul suivant est le CA après abattement de 34%, 50% ou 71%, selon le régime fiscal de votre activité. L’auto-entrepreneur et le RSA Le montant de votre RSA s’ajoutera au revenu net de votre auto-entreprise et sera diminué en fonction de vos revenus en auto-entrepreneur. Pour le titulaire du RSA, c’est l’opportunité de cumuler avec souplesse RSA + activité en auto-entrepreneur qui donne envie de se lancer : si vous réussissez en auto-entrepreneur, votre RSA diminuera mais vos revenus seront plus élevés si vous n’arrivez pas à générer de CA en auto-entrepreneur, votre RSA est maintenu dans la mesure ou vous avez la garantie d’un montant forfaitaire (environ 460 euros pour une personne seule, 690 euros pour deux)

Bonsoir, Je suppose que les deux questions proviennent de la même personne. Ainsi, vous percevez le RSA en couple depuis 2010 et vous souhaitez créer une auto-entreprise. Pour s'inscrire en tant qu'auto-entrepreneur, on peut le faire directement sur le net.A la suite de cette inscription, l'INSEE vous enverra un certificat d'inscription au Répertoire des Entreprises et des Etablissements, elle en informera l'URSSAF, les services fiscaux et le RSI ( régime social des indépendants ), vous ne dépendrez donc plus de la Sécu. Vous envisagez de demander un nom de domaine, normalement le délai n'est pas de 6 mois mais de moins de 2 mois et le coût est de 150 Dollars US, chaque année. Et, il faut également créer un site, pour cela, il existe des spécialistes. Pour avoir des clients, Google peut vous aider pour que votre site apparaisse en première page mais cela a un coût, de 50 à 100 Euros par mois. Revenons maintenant à votre RSA. Je suppose que vous êtes actuellement inscrit à Pôle Emploi et que vous êtes à la recherche d'un emploi. Vous faites donc des déclarations à Pôle Emploi et des actualisations trimestrielles à la CAF. Quand vous aurez crée une auto-entreprise, vous continuerez à devoir faire les mêmes déclarations, mais le Pôle Emploi sera indulgent avec vous si vous consacrez votre temps à développer votre auto-entreprise sans trouver d'autre emploi.Vous pouvez aussi dire à votre référant de Pôle Emploi que vous ne cherchez un autre emploi qu'à mi-temps par exemple.A noter que vos déclarations à la CAF sont recoupées avec celles à Pôle Emploi, indiquez donc le même nombre d'heures travaillées sinon alerte ! Alors, quelle est l'incidence de votre chiffre d'affaires sur le RSA. Supposons un chiffre d'affaires de 300 Euros pour les 3 mois qui précèdent l'actualisation à la CAF. Moyenne mensuelle : 100 Euros Montant à déclarer si vous avez une profession libérale : 100 - 34 % = 66 Euros Incidence de votre RSA actuel : - 66 + ( 66 x 62 % ) = - 25,08 Euros. Pour 100 Euros de chiffre d'affaires, vous avez ainsi une diminution de 25 Euros de votre RSA. Ne connaissant pas la situation de votre conjoint, RSA activité ou non, ni vos aides, je ne peux que calculer l'incidence et non recalculer le RSA. Ce que vous avez trouvé sur le net est tout à fait exact avec quelques réserves : - '' le montant du RSA qui vous sera attribué sera recalculé chaque mois '' : cela est inexact, il est recalculé à chaque actualisation trimestrielle. - '' 62 % du revenu de votre activité '' : il faut comprendre par là, les revenus de votre conjoint s'il travaille, ajoutés à votre chiffre d'affaires diminué du forfait fiscal ( 34 % pour les professions libérales ) - '' diminué en fonction de vos revenus en auto-entrepreneur '' : j'aurais préféré que l'on dise : le RSA évoluera à la hausse comme à la baisse en fonction du chiffre d'affaires. Quant au RSA socle '' sans activité '' pour un couple sans enfant, il est de 724,86 Euros et comprend 115,98 Euros de forfait logement. Si vous percevez l'APL, il faut retirer le forfait logement ci-dessus, il en est de même si vous êtes logés gratuitement. Et si percevez des allocations chômage, il faut également les retirer du montant du RSA. Et si, un membre du couple travaille, vous aurez droit au RSA activité, cela signifie que le RSA sera diminué des revenus du travail puis augmenté de 62 % de ces mêmes revenus. Voilà, j'espère ne pas vous avoir trop embrouillé avec ces explications ! A votre disposition. Bien cordialement. Andy

Bonjour, Je voulais qu'Andy me donne un renseignement, autant que faire se peut. Mon ami est auto entrepreneur depuis juin 2011. Malheureusement, en février 2012, il a était opéré pour un cancer, opération qui s'est bien passée. Depuis il est en arrêt maladie (ALD)) avec des indémnitées journalières depuis juillet 2012 (19 euros et des brouettes par jour soit 597 euros par mois). Moi je suis sans ressources. J'ai perçu le rsa socle( car de février à jun 2011 aucunes IJ pour cause que cela ne faisait pas un an que mon chéri cotisait au RSI )et le rsa activité (je déclare bien sur ses IJ) . Début février j'ai fais ma déclaration trimestrielle à la CAF : novembre : 1175 euros (en octobre, le rsi à payer les IJ le 31, nous ne les avons donc touchées que début novembre + le mois de novembre d'où les 1175 euros !), en décembre 385 euros (et oui, la régularité des caisses de maladie !!!) et janvier 835 euros (toujours les mêmes régularitées :-) ). Je viens de voir sur la caf que le rsa socle est suspendu mais il ne dit rien pour le rsa activité ! Sachant que nous ne touchons comme revenus que les IJ de mon compagnon et que la caf sait qu'il est auto entrepreneur, allons nous avoir droit au rsa activité ? L'irrégularité des paiements du régime de maladie nous met dans la panade et nous n'avons pas besoin de cela en plus de l'état de santé de mon compagnon ! Merci pour votre réponse !

Bonsoir, Pour la CAF, vous et votre ami, vous constituez un foyer dont la totalité des ressources sont prises en compte pour le calcul du RSA. Pour bénéficier du RSA activité, il faut que l'un des membres du foyer travaille.Or, votre ami ne travaillant pas, vous ne pouvez percevoir de RSA activité. Dans votre cas, le calcul du RSA est le suivant : moyenne des revenus : 798,33 Euros par mois RSA socle pour un couple : 724,86 Euros incluant le forfait logement de 115,98 Euros RSA = 724,86 - 798,33 = -73,47 Euros , vous n'avez donc pas de RSA. Si vous aviez eu des revenus identiques mais de l'auto-entreprise, le RSA activité aurait été : 724,86 - 798,33 + ( 798,33 x 62 % ) = 421,49 Euros Comme vous pouvez le constater, les indemnités journalières ne sont pas majorées des 62 % et c'est pour cela que vous n'aurez malheureusement pas de RSA au cours des 3 prochains mois. Mais l'essentiel est que la santé de votre ami s'améliore, donc bon rétablissement à lui. Bien cordialement. Andy

Bonjour Andy Je vous remercie pour votre réponse mais il y a une une chose que je ne saisis pas. Les 6 premiers mois ou nous avons touché le rsa, celui ci était socle car nous n'avions pas encore le droit aux IJ de mon ami puis les 3 derniers mois, soit novembre, décembre et janvier et cela après avoir déclaré les IJ comme telles à la Caf nous avons touché du rsa socle plus du rsa activité alors je ne comprends pas pourquoi maintenant celui ci nous est retiré, ma référente (pour mon contrat d'engagement) m'ayant dit que j'allais basculé au rsa activité ! Merci pour vos lumières !

PS : je viens de voir que les IJ étaient considérés comme des substituts de revenus d'activité et que dans ce cas le rsa activité était maintenu ! ou est la vérité ? Merci pour vos réponses car nous sommes dans une situation difficile : crédit à payer, factures etc ... Cordialement

Bonjour Lorraine, Je suppose que vous habitez dans le dept 30 mais si vous aviez été du dept 57, vous auriez pu vous adresser au service social de votre mairie qui a l'obligation de vous aider en vertu du droit local Alsace Moselle.....et à Metz, les services sociaux donnent des bons d'achat de 60 Euros à valoir chez Carrefour. Maintenant pour ce qui concerne le RSA, vous avez soit le RSA activité soit celui sans activité, vous ne pouvez avoir les deux à la fois. Selon le site du service public, les indemnités journalières sont à déduire du RSA : http://vosdroits.service-public.fr/F502.xhtml#N10293 Si vous disposez de ressources autres que des ressources d'activités (allocations chômage, indemnités journalières, aide au logement, …), le montant du RSA effectivement versé est égal à la différence entre le RSA socle et vos ressources. Vous dites : Les 6 premiers mois ou nous avons touché le rsa, celui ci était socle car nous n'avions pas encore le droit aux IJ de mon ami puis les 3 derniers mois. Vous avez touché le RSA socle tout simplement parce que vous n'aviez pas déclaré de revenus. Pourriez-vous me préciser la période de 6 mois pendant laquelle vous avez touché le RSA socle de manière à mieux comprendre ? A bientôt. Andy

Merci pour votre aide Andy Mon ami s'est retrouvé en arrêt maladie le 12 février 2012. Comme il n'avait pas droit aux IJ car il s'est déclarer en auto entrepreneur le 10 juin 2011, cela ne faisait pas 1 an qu'il cotisait au RSI. Il ne pouvait prétendre aux IJ qu'a partir du 10 juin 2012. Sans ressources j'ai donc fait une demande de rsa auprès du ccas fin avril 2012. Nous avons touché le premier mois de rsa le 5 juin 2012 soit 713,83 euros pour mai, juin, juillet puis 604,52 euros pour aout septembre octobre car a ce moment notre fille est entrée à l'université et à fait une demande d'AL pour la cité U. Ensuite 390,73 euros pour décembre (car ils ont retiré un trop perçu par rapport à notre fille) pour décembre, puis 400, 82 pour janvier( toujours remboursement du trop perçu) et 463,94 pour février. En consultant pour cette période mais droits, j'avais remarqué qu'il s'agissait d'une partie de rsa socle et l'autre de rsa activité. Nous avons commencé à toucher les IJ en juillet 2012, régulier jusqu'à fin septembre 2012 puis à cause d'une erreur de la RAM, nous n'avons rien touché jusque fin octobre (le 31) donc pour le mois d'octobre je n'ais pas déclarer d'IJ a la caf car nous ne les avons touchés qu'au mois de novembre. Je les ais donc déclarer pour le mois de novembre + le mois de novembre normal d'où les 1135 euros ! J'ai fais ma déclaration à la caf le 5 février et ais remarqué que mon dossier avait était traité ce même jour !!! Qu'elle rapidité ! Je me dis que peut-être ce serait le conseil général qui doit faire le calcul pour le rsa activité !

Bonjour Andy Je suis navrée de vous déranger à nouveau mais en surfant ici et là, j'ai compris que les 3 mois de rsa chapeau dont nous avons bénéficier était dû au fait que la caf prends en compte durant ces 3 mois les IJ comme des revenus d'activité mais plus les mois suivant, d'où la cessation de paiement pour le mois de février. Ma question est donc la suivante : puis je refaire une demande de rsa "chapeau" au mois de mars par exemple, et si les IJ de mon compagnon seront à nouveau considérés comme revenus d'activité. Je suis bien de Moselle et habite effectivement le gard. Il est vrai que le régime Alsace Moselle est très avantageux. Je vous remercie pour votre intérêt. Cordialement.