Buse du réseau communal des eaux pluviale
Question de cat35 le 19/06/2011 à 10h26
[ ! ]
Bonjour,
Je vais mettre en vente un terrain constructible et j'ai appris hier qu'une buse du réseau communal des eaux pluviales passait sous le terrain. Quel(s) risque(s) cela représente-t'il pour l'acheteur de ce terrain ?
Répondre
Publiez votre réponse
Réponses sur le thème «
Buse du réseau communal des eaux pluviale
»
-
2réponsesBonjour, Je vais mettre en vente un terrain constructible et j'ai appris hier qu'une buse du réseau
-
12réponsesBonjour, je viens d' acquérir un terrain en contre bas d' une route communale. Une buse de 300mm sit
-
4réponsesBonjour. je suis propriétaire d'une parcelle attenant a un terrain communal , dont la commune envi
-
5réponsesMon terrain étant en contrebas, je subis un préjudice du fait que les eaux pluviales du terrain comm
-
1réponseBonjour, Je suis propriétaire depuis 30 ans d'un terrain dont une partie est en contrebas d'un chem
-
3réponsesBonjour, Ma maison est construite depuis 5 ans dans un terrain en pente et à 100 m de tous réseaux
-
11réponsesBonjour, La commune evacue les eaux pluviales de la route sur mon terrain et elle refuse de me do
-
7réponsesMon terrain est mitoyen sur une terrain prive et sur un terrain communal mon voisin m'empeche de pa
-
1réponseBonjour à tous, dans mon cas, je m'apprête à devenir acquéreur d'un terrain non constructible accol
-
7réponsesLes eaux pluviales s'accumulent sur le bout de notre allée qui constitue la servitude de passage (al
Les dernières réponses publiées
- Bourse d'étude étrangère
-
Peintre inconnu ?
Le 21/11/20242 réponses
-
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024 Divers2 réponses
-
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/202416 réponses
- Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
- J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
- Inscription au forum tunisia-sat
-
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/20242 réponses
- épisode 11 - feuille de la taille d'une main
-
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024 Chômage2 réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
Servitude d'eaux pluviales
Bonjour, le promotteur du lotissement d'a coté de mon terrain m'envoi...
-
Canalisation d'eaux pluviales communales sur mon terrain
Bonjour, Lors de la création d'un lotissement communal, une canali...
-
Pollutions causées par un réseau communal d'assainissement
Une pompe de relevage des eaux usées appartenant au réseau communal d...
-
Achat terrain communal
J occupe et entretien un terrain communal de 5 ares depuis 50ans comme...
-
ACHETER UN TERRAIN COMMUNAL
BONJOUR JE SOUHAITERAIS ACHETER UN TERRAIN COMMUNAL SUR LA WILAYA D AL...
-
Buse fosse
Bonjour qui doit changer ma buse de mon fosse communal et payer merci...
-
Recours contre ma commune eaux pluviales du trottoir sur mon terrain.
Suite à la réfection et rehausse d'un trottoir, les eaux pluviales s'é...
-
Taxe terrain non batis l'article 42 de la loi fiscale 47-06
La maniere de la liquidation de la taxe terrain urbaine non batis au m...
-
Présence d'un fossé commun dans la propriété
Bonjour En vue de l'acquisition d'un bien immobilier je suis inquiet...
-
Quel recours pour un vice caché
Il y a quelques mois, nous avons acquis avec mon épouse une maison qui...
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
