670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

Certificat d'urbanisme refusé

Question anonyme le 21/11/2009 à 11h56
Dernière réponse le 28/03/2011 à 11h18
[ ! ]
Bonjour, Mon ami et moi avons déposé un certificat d'urbanisme; et celui ci a été refusé pour insuffisance d'eau pour une habitation supplémentaire dans le village. Sachant que notre terrain se situe dans un hameau de petit village. De plus mon père posséde une grange avec un compteur d'eau à 100m de notre terrain. Pouvons nous le relier ou Avons nous un recours quelconque? Merci pour vos réponses
Répondre
2 réponses pour « 
certificat d'urbanisme refusé
 »
Réponse anonyme
Le 20/11/2010 é 13h21
[ ! ]
Nous avons un ami qui a rencontré le même problème, il a posé un compteur intermédiaire entre les deux bâtiments, son CU a été accordé. Les deux bâtiments vous appartenant, nous ne pensons pas que cela ne puisse pas se faire . Bon courage.
Répondre
Réponse anonyme
Le 28/03/2011 é 11h18
[ ! ]
Bonjour, j'ai un puit de marniere sur mon terrain ,puis je demander un CU ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
certificat d'urbanisme refusé
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T13.6