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Chemin de passage

Question de jojobaroudeur le 11/01/2011 à 20h10
Dernière réponse le 27/02/2013 à 20h14
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Bonjour, Au début du siécle des chemin existait pour la sevitude des propriété et des biens, pour la facilité on va l'appeler chemin A. Dans les années 1926 des propriétaires ont donner un bout de terrain pour suprimer le chemin A et rassembler leurs propriétés on va l'appeler chemin B, j'ai retrouvé un bout de papier signé par le Maire de l'époque en un plan fait à la main non daté. Depuis 1926 les propriétaires riverain du chemin A ne l'on plus utilisé et son passé par le chemin B. En 1962 un propriétaire X vend un bout de terrain à Y et comme Y est enclavé X laisse un droit de passage verbal à Y pour accéder au chemin principal B, on va l'appeler chemin C. X décéde les hériters vendent à Z . Z veut cloturer sa propriété et ne veut plus que Y emprunte le chemin de servitude C comme il le fesait depuis plus de 40 ans. Z veut que Y emprunte le chemin A comme il est à ce jours toujours porté sur le cadastre puisque aucune intervention de Notaire n'à été faite en 1926. Quetion: 1° Z peut-il interdire le passage à Ycomme Y le fesait durant plus de 30 ans par le chemin C. 2° Y doit-il se porter parti civille pour demander aux propriétaire qui ont cloturé leurs propriété depuis 1926 le droit de passer sur le chemin A puisque il se trouve enclavé qui n'est plus emprunté depuis 1926. 3° pour info le chemin le plus court pour rejoindre le chemin communal qui est B est le chemin C 4°Avant l'achat Z etait informé l'existance du chemin de servitude C 5° je sais qu'il existe la loi de 30 ans le non passage sur le chemin A et le passage sur le chemin C, mais il reste l'emprunte sur le cadastre du chemin A Merçi de me guider Cordialement J.
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3 réponses pour « 
chemin de passage
 »
Réponse de canounet
Le 13/01/2011 à 18h38
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Si j'ai bien compris, le chemin communal B, d'après votre description, est le plus proche pour desservir la propriété de Y par la servitude de passage C une servitude est toujours créée par le trajet le plus court et commode et les propriétaires successifs (X puis Z) du fonds servant ne peuvent s'y opposer et certainement pas la clôturer une servitude est attachée au fonds et non pas au propriétaire même si elle n'a pas été écrite (convention ou décision de justice) ni notariée, elle existe et Y peut sans doute le prouver (par exemple témoignages et les fameux "bouts de papier" de l'époque) de plus, utilisée de façon régulière depuis plus de 30 ans, je pense qu'elle est entérinée par une prescription trentenaire pour les mêmes raisons, la servitude A est tombée en désuétude (prescription trentenaire, impossibilité d'avoir 2 servitudes pour un même fonds) aucune compensation financière nouvelle ne peut être instaurée pour une servitude existante j'espère vous avoir répondu correctement sachant que la situation que vous décrivez est complexe et que j'ai mis un peu de temps à m'y retrouver dans le cas contraire n'hésitez pas à me demander d'autres précisions
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Réponse de vendee85
Le 04/02/2011 à 22h57
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Bonsoir; J'ai un probleme de mur devant mon garage. Et je suis enclave .suite à division de fonds ; actuellement en proces;meme avec la prescrition (30 ans) et avec toutes les autorisations ;cela na pas empeche le voisin de faire son mur.Alors les lois ! Je me demande à ce quelles servent!! voir art:684;c'est mon cas.
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Réponse de j2fr
Le 27/02/2013 à 20h14
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Bonsoir, Je pense que la notion de prescriptionou acquisition trentenaire ne peut pas s'appliquer à une servitude de passage qui par définition est discontinue. C'est ce que m'a indiqué un avocat pour mon prorre problème avec mon voisin. Si cette information est inexacte, merci de me le dire car cela m'aiderait beaucoup.
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