En copropriété, mon voisin peut-il monter un mur sans accord ?

Normalement un clôture mitoyenne ne peut être modifiée qu'avec l'accord des 2 vous ne précisez pas s'il a construit en limite, chez lui ou à cheval sur cette limite mais comme il a pris à sa charge tous les frais à sa charge, il sera difficile de revenir en arrière (tribunal, avocat, longueur des démarches, coût ...) par contre, il est tenu de canaliser ses eaux de ruissellement chez lui il faudrait vérifier si ce n'est pas le cas car vous parlez au conditionnel, il a peut-être placé un drainage concernant la piscine, comme il y a un mur, cela ne crée aucune vue interdite si vous avez des doutes, je vous suggère toutefois de vous rapprochez de la MAISON DE JUSTICE ET DE DROIT (voir coordonnées en mairie) : accessible gratuitement à tous sans rendez-vous, elle assure une justice de proximité au service des citoyens et propose une aide confidentielle en matière d’informations et de conseils sur les droits et obligations de chacun des médiateurs et des conciliateurs de justice y sont présents pour régler des différents de nature civile (litiges en matière de consommation, voisinage, logement...). le conciliateur départemental vous convoquera toutes les deux pour vous expliquer il n'a pas de pouvoir de décision mais son autorité et sa connaissance des lois pourra permettre d'éclaircir les choses et éventuellement de vous mettre d'accord

Merci de votre réponse ,M. canounet , en fait il a fait son mur a la limite de son terrain , et sur sa parcelle , le mur est brut de mon côté et il ne veut pas que je touche a son mur , ni mettre en peinture de mon côté , ni poser quoi que se soit dessus et encore moins de fixer quoi que se soit dessus.j'ai 17 mêtres de parpaings bruts en vue. par contre , le faît d'être en copropriété horizontale , ne lui oblige pas de demander un accord pour faire son mur , et de surcroît retirer le grillage de mitoyenneté ? pour sa piscine , y a t'il pas une distance légale a respecter entre mur et piscine? merci de votre réponse

Avec un sujet qui risque de comporter plusieurs échanges, il faut le faire à la suite des questions et réponses déjà données pour éviter confusions et oublis si vous êtes en copropriété, il doit y avoir un règlement de copropriété qui aborde peut-être ce cas mais je ne connais rien à ce sujet et ne suis pas qualifié pour vous en dire quoi que ce soit sinon, concernant la distance entre piscine et limite des propriétés, c'est le pos ou plu de votre commune qu'il faut consulter (voir en mairie) sans règle locale d'urbanisme à ce sujet, la distance minimum est de 3m mais que ce soit pour le mur ou pour la piscine, je supposais que votre voisin avait dû demander une autorisation préalable de travaux et les services techniques ne lui auraient pas donnée si ces règles n'étaient pas respectées il a (aurait ? ) dû également afficher pendant 2 mois après l'autorisation, le panneau réglementaire (pour recours par tiers) si cela n'a pas été fait, je vous suggère de demander une entrevue avec le maire pour présenter vos doléances et de lui adresser une lettre rar décrivant tout cela (contentez-vous exclusivement de décrire les faits et de poser vos questions sans aucun jugement de valeur) si refus de statuer - cela risque d'être le cas puisque votre voisin est au conseil municipal - il ne vous restera que la solution de prendre un avocat spécialisé et d'attaquer au pénal

Merci de votre réponse , M. Canounet oui il y a bien un règlement de copropriété , ce réglement stipule bien la copropriété horizontal du terrain non bâti. depuis 3 an 1/2 nous n'avons fait aucune réunion de copropriété car tout ce passer très bien entre nous. il a rehaussé son terrain , mis un mur , et exige que je reçoive ces eaux pluviales sur mon terrain alors qu'il a un fossé de son côté et moi non , et que lorsqu'il a rehaussé son terrain , il a fait une pente de chaque côté (vers son fossé et vers nous) pour évacuer ses eaux!! mais cela nous étions naïfs et n'avions pas vu , c'est en ce demandant pourquoi il insisté a faire des trous dans le mur que l'on a compris ce qu'il avait fait. La il m'a envoyé un recommandé que je vais aller chercher ce matin , et j'ai un RDV avec le maire a 13h30 pour lui expliquer les problèmes avec son conseillers. en attendant votre réponse pour avoir des billes devant le maire , je vous tiendrais au courant de la discutions et du contenu du recommandé que je vais aller chercher tout a l'heure grand merci a vous et votre sîte :-)

Bonjour , M. Canounet , vous ne m'avez toujours pas répondus a ma question , merci d'avance

Quelles questions exactement ? je vous ai dit tout ce que je pouvais