Donation d'un terrain

Question anonyme le 09/07/2008 à 16h17
Dernière réponse le 14/05/2011 à 02h22

[ ! ]

Notre voisin souhaite donner son petit terrain qui touche le notre à nos enfants qui sont âgés de 11 et 14 ans, car ce sont eux qui lui entretienne, (tonte...). Dans quelle mesure est-ce possible, et quel coût cela aurait-il ?

Répondre

1 réponse pour «

donation d'un terrain

Réponse de oemi
Le 14/05/2011 é 02h22

[ ! ]

Zerzezerzr zrerze

Référence(s) :

zerzer zrzerze

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

donation d'un terrain

1
réponse

Canalisation apres compteur sous le domaine public

Bonjour notre compteur d'eau se situe sur le terrain de notre voisin suite a l'aliénation d'une par
2
réponses

Preuve d'un terrain constructible

Bonjour propriétaire d'un terrain de 2500 m², je souhaite "echanger" celui ci avec un autre terrai
2
réponses

Assainissement privatif

Bonjour, Nous avons signé un compromis de vente pour un terrain. Ce terrain possède un écoulement n
1
réponse

Partage d'un héritage : maison sur terrain

Ma mère est décédée en avril dernier (2010), je vivais avec elle depuis 8 ans. Nous sommes 4 enfant
5
réponses

Hauteur maximum d'un mur non mitoyen

Bonjour, je suis propriétaire d'une maison que l'on a rénové en remblayant (d'environ d'1 metre au
2
réponses

Donation d un terrain grand parents aux petits enfants

Mes grands parents ont un terrain constructible de 2000m 2 ils voudraient me le donner pour que mon
11
réponses

Destruction de ma cloture par mon voisin

Bonsoir, nous sommes proprietaires depuis deux ans et demi, et depuis notre achat nous avons de gr
1
réponse

Mes droits vis à vis de m extension de mes voisins

Bonjour J habite une maison de ville donc une maison accolée à celle de mon voisin. Nos terrains
1
réponse

Vente d'un terrain en donation

Mon pere ma donner un terrain mon mari a construit notre maison dessus et maintenant il veut vendre
4
réponses

Dalle de béton longeant le terrain voisin

J'ai fait construire un carport sur mon terrain suivant le permis de construire qui m'a été accordé,

Les dernières réponses publiées

Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute Amitié
654 réponses
Dernière page
Reglage ecartement bobine volant moteur sur R484TR
Le 18/04/2026 Mécanique
2 réponses
Comment créer un compte sur Afrointroduction.com
Le 14/04/2026 Internet
62 réponses
Dernière page
Michel Vermeulen
Le 14/04/2026 Oeuvres d'art
88 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 13/04/2026 Bourse d'étude
825 réponses
Dernière page
Rachat de crédit entre particuliers
Le 12/04/2026 Caisse d'allocation familiale
1 réponse
Financement de projet de construction d'école.
Le 12/04/2026 Collège
32 réponses
Dernière page
Notice Kanzai feu à petrole électronique SRE 3002
Le 11/04/2026 Chauffage
56 réponses
Dernière page
France : Offre de prêt entre particuliers Très sérieux et rapide e
Le 07/04/2026 Electroménager
2 réponses
Retour affectif réussi – une expérience qui a changé ma vie
Le 06/04/2026 Amour, couple
1 réponse

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Raccordement d'eau pluviale
Notre voisin a raccordez un tuyau d'eau pluviale en limite de notre te...
Hérite t'on d'un droit de passage acheté par un aieul?
Nous avons acheté un terrain en 2012 pour y construire notre maison....
Donation
Donation paecelle terrain 1 enfant noncostruvctible Après notre dé...
Remariage sans
Bonjour, Nous sommes deux enfants, nos parents ont divorce et mon pe...
Partage de terrain
Nous somme 5 notre mere vend sont terrain et sa maison je suis le seul...
Destruction de bornage et rejet de terre sur notre terrain
Bonjour, Suite constructon neuve, la terre de remblai a été étalée en...
Modification d'une entrée d'école
Nous avons pour voisin une école maternelle. Cette école fait actuelle...
Refus d'accès sur un chemin non frappé de servitude
J'ai reçu en donation un terrain sur lequel se trouve un chemin emprun...
Litige mur privatif rehaussement de terrain
Bonjour nous rencontrons un problème important avec notre voisin....
Donation en avancement d'hoirie
Bonjour, nous sommes 4 enfants. En 1987, nos parents ont fait donatio...

Posez votre question maintenant !