J'ai reçu en donation un terrain sur lequel se trouve un chemin emprunté depuis 1963 apparemment par un voisin sans titre de servitude. Vérification a été faite aux hypothèques il n'existe rien. Puis je fermer cet accès sachant que le terrain de mon voisin qu'il définit comme enclavé, a mon avis ne l'a jamais été et encore moins aujourd'hui puisqu'un giratoire vient de lui ôter la partie basse de son terrain. Il aurait donc de fait maintenant s'il le voulait, un accès direct sur la départementale. Par contre son compteur d'eau se trouve sur le mur de soutien de son terrain qui borde mon chemin. Quels sont mes droits ?
Je souhaite fermer ce chemin, quels sont mes droits ?