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Droit de passage qui as l'obligation de l'entretenir ?

Question anonyme le 23/04/2012 à 17h15
Dernière réponse le 23/04/2012 à 19h57
[ ! ]
Nous avons un droit de passage depuis toujours ,mais dernièrement l'immeuble sur le terrain auquel nous devions passer pour sortir de chez nous ,a été incendié,alors voilà le problème Le propriétaire nous as dis qu'il ne reconstruirerait pas et qu'il allait poser des blocs de ciment pour empêcher quiconque de se stationner sur son terrain ,et il nous as dit qu'il laisserait un 10 pied de la clôture pour nous permettre de passer (car il es obligé)mais ma question es : qui as l'obligation de déneigé le passage ( lui ou nous ou les deux ) En plus en ce moment nous avons une cloture en pvc dont l'ouverture ce trouve au centre et il nous dit que nous allons devoir la défaire pour faire arriver l'ouverture à 10 pied de l'autre cloture pour pouvoir entré sur notre terrain Merci
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1 réponse pour « 
droit de passage qui as l'obligation de l'entretenir ?
 »
Réponse de canounet
Le 23/04/2012 é 19h57
[ ! ]
Vous mesurez en pieds, j'en déduis que vous n'êtes pas français précisez SVP
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