Entretien d'une route privée
Question anonyme le 12/11/2009 à 13h22
Dernière réponse le 03/07/2011 à 19h09
[ ! ]
Dernière réponse le 03/07/2011 à 19h09
Comment calculer la quote part exigible par chacun des propriétaires lorsqu'il faut réparer une route privée qui constitue une servitude
Répondre
1 réponse
pour «
entretien d'une route privée
»
Réponse de jb40
Le 03/07/2011 é 19h09
[ ! ]
Le 03/07/2011 é 19h09
Pour moi chaque propriété paye sa quote part quelque soit sa position dans la voie ...
Répondre
Publiez votre réponse
Réponses sur le thème «
entretien d'une route privée
»
-
1réponseBonjour, Le maire invoque la dangerosité et les nuissances sonores pour fermer une servitude de p
-
1réponseNous avon acheter une maison avec un droit de passage pour les maisons se trouvant en aval de la rou
-
1réponseLa mairie veut nous prendre notre impasse privée pour la faire sortir sur une voie communale tout en
-
1réponseBonjour, Nous sommes trois propriétaires à avoir acheté chacun un terrain pour construire nos maiso
-
1réponseLe chemin d'acces a mon habitation est sur 300m privée puis 100m rural qui longe mes terres et apr
-
4réponsesBonjour, j'ai laissé une servitude de 2,68 mètres pour les propriétaires qui sont derrière moi (2).
-
6réponsesRue privée fermé par un plot d'un coté non signalée comme privée.acheté terrain a construire en 1985
-
1réponseMa propriété était faite de 2 parcelles, j'avais donné la parcelle près de la route à ma fille, mais
-
3réponsesJe projette d'acheter un bien immobilier avec ma nouvelle compagne. Nous ne sommes pas mariés et so
-
5réponsesDans une association loi 1901 , peut-il y avoir des membres non votants présents uniquement à titre
Les dernières réponses publiées
-
Machine Lavante Séchante INDESIT en panne.
Il y a 1 minute Lave-linge4 réponses
-
Recherche notice d'utilisation Husqvarna 350 computer Sew Easy
Il y a 5 heures Machine à coudre6 réponses
-
Manuel CARRARO Bitrac 3800 hst
Il y a 8 heures Matériels agricoles5 réponses
- Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
-
Recherche notice electrolux 4531
Il y a 1 jours Machine à coudre7 réponses
- Bourse d'étude étrangère
- Retraite suisse payée en France
- Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
-
Que dois je faire maintenant?
Le 07/07/202515 réponses
- Qu'est ce que le numéro MEF ?
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
Réfection d'une voie privée
Bonjour Je suis propriétaire d'une maison située dans une voie privée...
-
De la servitude
Lorsque la servitude appartient a deux personnes;est-est l' une peut c...
-
Dois-je être soumis à Règlement (CE) n° 561/2006
Bonjour, Je suis actuellement employé par une S.A. Paris Terminal à...
-
Une emprise se servitude doit'elle etre géométrée
Une emprise de servitude doit elle géométrée? je suis copropriétra...
-
Renseignement retraite privee
J ai 61 ans j'ai 93 trimestres de privee et 24 ans de public je suis t...
-
Demande de crous pour lycee privee ?
Bonjour , j'ai mon fils qui est actuellement en TL lycée privée , il...
-
TENUE DE ROUTE
Jai une CLC 200 CDI de novembre 2009 qui par 2 fois c'est mis a tangu...
-
Droit accés sur chemin privée
Nous avons acquis une maison avec un chemin d accès repris au cadastre...
-
Servitude de passage
J'ai acheté une maison en mars 2008. Cette dernière fait partie d'une...
-
Pourquoi ma machine ne se met plus en route ?
En fait les voyants fronctionnent pour la mettre en route mais je croi...
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
