Je suis propriétaire d'un terrain acquis en 1991 et depuis j'ai construit ma résidence. Ce terrain est situé au bout d'un impasse privée qui dessert quatre autres propriétaires.
Mon voisin le plus proche a acquit une maison dans les année 2000 et a comblé un fossé qui servait a évacué l'eau de pluie . En effet, le chemin est en dévers et l'eau s'écoule vers le fond de l'impasse.
Je suis propriétaire du terrain du fond de l'impasse et depuis l'eau stagne devant mon portail sur plusieurs métres, mon terrain naturel etant plus haut que celui de mon voisin .
Je n'ai trouvé aucun plan qui mentionnait ce fossé, mais 50 mètres plu loin , à l'autre angle de nos terrains, le fossé mère existe bien et est référencé sur des cartes et reconnu par un géomètre.
L'ancienne propriétaire de la maison du voisin est prête à me faire une attestation ainsi qu'un propriétaire de l'impasse affirmant qu'il y avait bien un fossé.
Mon voisin revendique le droit d'avoir réhaussé son terrain et celui de ne pas réouvrir le fossé existant (qu'il ne reconnait pas, de plus il me fait valoir ses droit sde propriété .de 50% du chemin et me signale chaque fois que je ne suis pas propriétaire mais utilisateur de ce chemin.
Depuis, n'ayant pas de solution pour absorber cette eau qui s'impose dès le moindre orage, je subis.
Merci à celle ou celui qui pourrait m'aider dans ce problème
Il apparait délicat de vous apporter une réponse précise sans un état des lieux précis et circonstancié, intégrant les aménagements anthropiques et les contextes hydrogéologiques.
Dans votre cas, il conviendrait de connaitre l'origine des flux. Sont ils uniquement issu des eaux de ruissellement de l'impasse ou existe t il une provenance autre en amont ?
Une solution peut être rapidement trouvée en busant simplement le passage comblé de votre voisin. Les flux s'évacueront de la façon originelle que vous réclamez et votre voisin jouira dans les mêmes conditions d'aujourd'hui de son terrain.
Cdt