Indemnite de fin de contrat assistante maternelle - Page 6

Bonjour tout le monde, Je pense avoir trouvé la perle rare des assistantes maternelles enfin je ne suis pas encore à la fin de contrat, enfin ce n'est pas encore fait! Je ne sais plus quoi penser quant à ses indemnités de rupture de contrat. quand je regarde sur le fascicule de la Paje, il faut verser le + favorable entre 1/120ème et 1/5. Etes vous d'accord? je ne sais plus quoi penser!!!! Merci d'avance de vos reponses

Je trouve légèrement abusé les conventions collectives des assmat en effet j' ais établis un contrat sur 52 semaine puisque ma nourrice ne veut pas prendre de vacances,soit mais de part le fait moi j'en prend c'est a dire que je le veuille ou non je suis dans l'obligation de lui payer chaque jour ou je ne met pas mon enfant chez elle soit.Moi même employé je me vois bien dire a mon patron bon cette année je ne prend pas de vacance donc payer moi sur 12 mois plus mes cinq semaine de vacances et puis si il n'y a pas de travail payer moi quand même, et a la fin donner moi une indemnité de fin de contrat, je pense que chez n'importe quel patron la réaction sera d'aller au prud'homme et je pense qu il aura raison.Je n ais jamais été chien, j’ai payé chaque jours férié, j’ai payé ou pris des jours pour garder mon enfant quand ma nourrice était en formation, je n'ai jamais rechigné sur quoi que soit, mais a un moment donné il faut vraiment arrêter de pleurer, les assmat ont un statut bien plus enviable que le mien.Je comprend les personne qui font garder leur enfants au black avec tous les risques que sa comporte.Je vous rappelle mesdames que vos employeurs sont avant tout employés et que dans certaine ville il n'y a pas de crèche et que ce n'est pas par choix mais par obligation qu'on emploie une assmat.Tout confondus ma femme aurait garder mon fils a la maison pendant trois ans on y aurait gagner.En bref je trouve déplorable la façon dont sont traiter les employeurs en les laissant patauger dans des contrats ou il faut bac plus 5 pour comprendre les règles de calcul des salaires.Et j'en oublie surement!!! Un papa ne pouvant plus joindre les deux bout et qui travailleras sur ses vacances pour finir de payer les indemnisées!!

Bonsoir je suis assistante maternelle , je n'ai pas la même façon de travailler que votre assistante maternelle car moi il me faut prendre des congés pour me reposer et accueillir convenablement les petits mais là où je suis très très étonnée c'est que vous ayez accepté de telles conditions , elle n'a pas le droit de vous faire payer 12 mois plus 5 semaines de congés !!! les 52 semaines correspondent à 47 s+5semaines de congés qu'elle en prenne ou pas c'est son problème!!!! , et si vous vous étiez renseigné (convention.....) je peux vous dire qu'elle les aurai prise ses congés !!!!!!!!!ce sont des assmaternelles comme la vôtre qui casse l'image du métier mais vous avez encore le temps de faire vos calculs et peut-être vous renseigner dans un RAM c'est elle qui risque vous devoir de l'argent !! je peux vous assure que les assistantes maternelles ont pour la plupart le respect de leurs employeurs etqu'elles respectent lleurs employeurs mais renseignez vous avant d'accepter de tels contrats

Un contrat d'accueil sur 52 semaines comprend effectivement 47 semaines travaillées et 5 semaines de congés payés. Vous n'avez pas à verser de congés payés en plus. On peut supposer qu'il y a eu une mauvaise interprétation de la convention collective. Je pense que vous auriez pu vous renseigner auprès de l'Inspection du Travail, entre autres. L'assistante maternelle ne peut vous imposer 52 semaines travaillées. Nous savons que ce n'est pas toujours facile de trouver des réponses à vos questions, mais du côté employeur, vous avez la FEPEM pour vous renseigner, et celle-ci ne défend pas l'employée mais l'employeur. Même un syndicat ou une association d'assistantes maternelles vous renseignera sans pour autant porter un jugement sur votre statut. N'hésitez pas à poser des questions à ces organismes, vous y trouverez sûrement des réponses et vous aurez moins cette sensation de vous faire avoir. Il reste des personnes honnêtes côté employeur comme côté employée.

Je suis ass mat et j'ai une petite qui va à l'école en septembre mais que je garde en extra scolaire.Avec sa maman on se pose la question d'arreter le contrat ou de faire un avenant ou bien de refaire un contrat pour les mercredi (pour éventuellement toucher un complément chomage) sachant que j'ai un aute bébé qui arrive en mars 2012

Respect pour les nounous .beaucoup de parents reconnaissent qu elles ont maintenant trop d avantages (pas de garde le samedi ...) dans le prive nous n avons pas autant de facilite

Je suis assistante maternelle et dans la meme situation que vous pour un epetite qui rentre a l'école et que je vais garder en périscolaire:il est préférable de faire une rupture de contrat et faire un nouveau contrat en périscolaire.pour une autre dame je ne sais pas ou elle a vu que les assistante maternelle ne travaille pas le samedi,moi j'ai une petite le samedi car la maman et infirmière libérale et travaille le samedi même parfois le dimanche mais la s'est le papa qui prend la relève.il est vrai que certaine assistante maternelle ne veulent pas travailler le samedi mais c'est une question de choix comme dans certaine entreprise.les parent qui on besoin d'une assistante maternelle pour le samedi aussi doivent effectivement chercher un peu plus pour en trouver une qui travaille le samedi voir le dimanche mais souvent les parents ne veulent pas payer la majoration donc c'est a discuter avec l'assistante maternelle qui garde les petits

Je suis heureuse de vous lire, j ai employe une nounou depuis 01/06/2006 , ma fille a toujours ete contente d aller chez elle alors nous les parents, avont ete trop cool avec la nounou (si elle avait besoin de quoi que se soit, une journee ,quelques jours on se demerdait( le mot convient ) chercher belle- maman a 80km, poser un jour d enfant malade ,plus des indemnites toujours plus arrondies et les salaires !je ne compte pas les heures supplementaires on ne disait rien (habitant un petit village les nounous sont des reines et nous ,soit disant les employeurs, nous sommes des pions)ma fille entrant au cp elle me reclame une indemnite et tout le tointoin!!!bref un peu degoute j etais heureuse de vous lire ,un grand merci ,surtout que pour moi les nounous c est finie je suis libre ...

Bonsoir je viens de faire la rupture de contrat avec l'assistante maternelle que j'employai depuis 2 ans car ma fille va rentrer à l'école en septembre. Ayant pris la décision aux vues de tout ce que j'ai pu lire, de faire le calcul des indemnités de rupture de contrat aux 1/120èmes, cette dame souhaite m'assigner aux prud'hommes. Pourriez-vous m'adresser une copie du jugement ou m'indiquer quel sont les n° de jurisprudence ? merci par avance de votre aide.

L'indemnités est de 1/5 , pajemploi peut vous le confirmer, ainsi que les relais, l'inspection du travail, la fepem....

J'ai adoré déposer ma fille chez la nounou que j'ai employé pendant 2 ans : quel bonheur de les voir se retrouver chaque matin !! Tout s'est toujours bien passé... et puis ... fin de contrat arrivant (scolarisation de la puce) .... les conflits et tensions sont apparus. Dès avril, elle a commencé à me parler de l'indemnité. N'y connaissant rien, je l'ai laissé me faire le calcul... complètement faux car elle m'avait quand même rajouté 80 euros sur la salaire brut de base !!!!!! et puis l'histoire du 1/5ème. Après discussion avec la directrice du ram ... je vois l'erreur et elle m'affirme que la calcul se fait au 1/120ème. Le grand jour arrive, l'assmat souriante récupère la petite qui avait un bouquet de fleurs plus gros qu'elle dans ses bras. L'assmat signe le reçu de solde de tout compte, ne dit rien et tout se passe bien, on rigole, la remercie....!!! Le soir même en récupérant la puce... "madame, vous savez que je ne suis pas d'accord avec votre calcul ? vous connaissez la suite ?? (je lui répond NON) On va aller aux Prud'hommes !!" J'ai toujours été cool avec elle car elle était très chouette : je n'ai jamais changé le contrat horaire (40h par semaine alors que la petite en faisait entre 32 et 38 grand maximum), je n'ai jamais déduit les jours d'absences quand ma fille était malade, je lui ai accordé des jours de congé de dernière minute, je n'ai rien dit quand elle m'a appelé le 14 juillet à 19h30 pour me dire qu'elle ne me prendrait pas la petite le lendemain car elle n'avait pas les deux autres enfants ...!!!!!!!!!!! Et elle veut m'envoyer aux Prud'hommes en me disant c'est dommage que ça se finisse comme ça pour 100 euros !! Quand je lui ai demandé la copie de ses feuilles d'heures en lui disant que j'y avais le droit vu que j'avais apposé ma signature, elle m'a répondu avec un sourire narquois "vous aviez qu'à en faire une copie quand vous les avez eues en main, maintenant je n'ai pas à vous les donner" !!!! Franchement, je l'ai toujours respectée et respecté ce métier le connaissant bien (je suis dans la petite enfance), mais là, c'est trop et j'irai jusqu'au bout. La cour de cassation a déjà statué sur ce sujet en 1993 : c'est un droit de retrait à l'enfant donc pas un licenciement. Ce n'est pas parce qu'un ministre qui ne s'est pas renseigné sur les décisions prises par cette cour, émet une loi 'illégale" qu'il faut la suivre comme des petits toutous. Renseignez vous, et de toute façon, le dossier est à nouveau entre les mains de la Cour de Cassation !!!! De très nombreux parents sont en procédure et je les invite à se réunir afin de collecter un maximum de textes pouvant nous aider à faire reconnaître nos droits sans pour autant léser les assmat. Mesdames les assmat, j'ai été plus que déçue mais je vous en prie, ne faites pas n'importe quoi et renseignez vous correctement sur les lois, conventions et décisions de justice avant de vous jeter tête baissée dans une bataille qui ne devrait pas en être une. Et surtout faites attention à votre super syndicat qui se borne à une loi sans regarder ce qu'il y a autour .........! drôles de spécialiste (juriste ?!?) Je ne suis pas chiante c'est juste que je n'aime pas être prise pour une idiote !!! Je vous tiendrai au courant

PRINCIPALES MESURES DE LA LOI PORTANT MODERNISATION DU MARCHÉ DU TRAVAIL La loi portant modernisation du marché du travail n° 2008-596 du 25 juin 2008 (JO du 26 juin 2008) a pour objectif de faciliter l’entrée dans l’entreprise et améliorer le parcours en emploi, sécuriser les contrats et améliorer le retour à l’emploi. Ce texte fait directement suite à l’accord national interprofessionnel signé le 11 janvier 2008 par les partenaires sociaux. La loi portant modernisation du marché du travail comporte différentes dispositions relatives notamment à la conclusion et rupture du contrat de travail, à la création d’un nouveau CDD, à la modification des conditions d’octroi et du montant de l’indemnité légale de licenciement. La loi rappelle également que le CDI est « la forme normale » de la relation de travail. Nota : certaines mesures de la loi sont étudiées plus avant dans la partie « questions » du présent ouvrage (rupture conventionnelle, CDD à objet défini, période d’essai et portage salarial). [...] 7. Valeur libératoire du solde de tout compte L’article 4, 4° de la loi modifie l’article L. 1234-20 C. tr. relatif au reçu pour solde de tout compte. Lors de la rupture du contrat, quelle qu’en soit la cause, l’employeur remet au salarié un solde de tout compte qui fait l’inventaire des sommes versées au salarié lors de la rupture du contrat. Faute d’être dénoncé par le salarié dans les 6 mois de sa signature, le reçu pour solde de tout compte aura une valeur libératoire pour l’employeur. Cette mesure concernant le reçu pour solde de tout compte est applicable le lendemain de la publication de la loi au Journal Officiel, à savoir dès le 27 juin 2008. 8. Indemnité légale de licenciement L’article 4, 3 ° de la loi prévoit que le versement de l’indemnité légale de licenciement est subordonné à une ancienneté du salarié d’1 an contre 2 ans auparavant (art. L. 1234-9 C. tr.). Cette disposition est applicable le lendemain de publication de la loi au Journal Officiel, à savoir dès le 27 juin 2008. Toutefois, un décret à venir doit revoir le montant de l’indemnité légale de licenciement qui devrait être unifié quelle que soit la cause du licenciement (économique ou non) sur l’actuel montant de l’indemnité légale de licenciement économique. En pratique, cette mesure ne sera donc applicable qu’après la publication du décret fixant le montant légal de l’indemnité de licenciement. dois-je vous dire que ce décrêt n'existe pas encore ????? autre source : http://www.cdad-var.justice.fr/forum/fiche/id/393

Je suis ce forum depuis quelques temps maintenant et ai repondu à pas mal d'attaques sur notre metier d'ass mat et je vois que les conflits sont toujours les memes c'est de plus en plus énervantEffectivement il y a de bonnes et de mauvaises nounous, tout comme il y a de bons et de mauvais employeurs.Le but c'est au depart d'avoir une super entente entre les 2 parties pour le bien etre de l'enfant si le courant passe pas dès la 1er rencontre ça sert à rien de continuer. Ensuite il faut essayer d'etre les plus francs et corrects possibles et ce dans les 2 sens,je sais c'est pas toujours facile et la franchise ne plait pas toujours à tout le monde donc de temps en temps c'est sur qu'il y aura des petits conflits on reste des etres humains et on fera toujours des erreurs....Mais si l'entente passe ça se résoudra, et ce toujours pour le bien etre de l'enfant car il ressent toutes les tentions ,s' il y en a ....En ce qui concerne nos droits en tant qu'ass mat et vos droits en tant que parents employeurs il y a des lois certes un peutcompliquées mais elles existent bel et bien et on se doit de les respecter certaines ne font pas plaisir mais nous ne les avons pas etablies nous meme et elles nous permettent surtout de bien nous proteger en cas de litiges. Donc, oui il y a une indeminité de fin contrat et c'est un droit dont nous disposons,et vous vous devez de respecter la loi et non une ass mat n'a pas le droit de faire ce qu'elle veut avec son contrat elle est tenue de respecter les lois elle aussi si elle ne veut pas prendre de congés c'est elle qui le decide, mais dans ce cas partez sur une mensualisation à 52 semaines et retirez lui votre enfant pendant 5 semaines que vous aurez au préalable établies comme ça vous lui payez ses 5 semaines de congés et lui accordez malgrés elle ses 5 semaines.Et là tout le monde est ok avec la loi....

Je suis assistante maternelle , et je garde une petite fille depuis 18 mois, j ai toujours nourri le petit bout sans rien prendre au parents, je me fait pas payer les jours ou je ne l ai pas, et pourtant les parents non jamais meme donnés un gouter ou autre si il peuvent me rouler ils ne se genent pas, vous voyez des deux cotés ont leurs brebis galeuse

Je viens de lire avec intérêts cette discussion sur les indemnités de fin de contrat, je suis ASS mat, et j'avoue que je suis déçue de constater que les parents employeurs discutent autant l'indémnités de fin de contrat.Je pense que ce métier et un métier comme un autre et nous sommes des employés comme les autres donc cette indemnité nous y avons droit!!! Surtout que les bons parents que vous êtres en général, ne se souci pas trop de savoir si leur nounou, elle aussi est fatigué par moment ou malade mais toujours là, prête à accueillir vos enfants pour que vous puissiez aller travaillé!! Nous ne comptons pas nos heures, pour une nounou il est plus que fréquent de travailler en moyenne 50h par semaine et sans pause syndicale, et lorsque vous cher et tendre parent venais chercher votre progéniture, vous prenez le temps de passer faire des courses avant ou chez votre docteur ou autre chose sans vous occupez que nous aussi nous avons une vie et des enfants à nous!!! Et puis quand vous embauchez un employé, à vous de prévoir l'argent pour les indémnités de fin de contrat, je pense que l'aide que vous touchez de la CAF vous êtes bien, donc ... à vous de prévoir, personnellement je préviens les parents en signant le contrat et dans la dernière année de travail pour ne pas les prendre au dépourvue, malgré tout l'amour que l'on a pour les enfants malheureusement l'attitude des parents (très égoistes la plupart du temps) me fait perdre le goût de mon métier et me donne réellement envie plus les années passent de me recycler dans autre chose. Un petit coup de gueule d'une nounou qui en a plus qu'assez d'entendre des parents se plaindre pour quelques euros!

Bonjour à toutes, Je suis maman de 2 enfants,tous 2 ont été accueillis chez une assistante maternelle et je n'ai eu aucun conflit en 6 ans de partenariat. Partenariat car l'assistante maternelle et le parent sont complémentaires et indissociables,sans une assistante maternelle je serais obligée de rester à la maison m'occuper de mes 2 fils et je suis une maman aimante mais qui ne pourrait pas rester à la maison,et oui parents,reconnaissez que si vous faites garder vos enfants c'est que vous avez besoin de travailler à l'extérieur donc sans elles,nous ne pourrions pas.Et si vous pensez que les assistantes maternelles sont bien payées alors je vous invite à le devenir. L'idée de la crèche était pas envisageable,ma soeur travaille dans une crèche et mon dieu! croyez moi au vu de ce qui s'y passe j'ai préféré oublier cette facilité. Le coût,parlons en,est aussi élevé qu'une assistante maternelle voir plus ce qui est mon cas.La crèche déduit automatiquement les aides du salaire ( 656e pour mon fils) alors qu'une assistante maternelle me coûte bien moins 585e /mois - 185e d aide caf = 400e net de ma poche pour une qualité d'accueil,une flexibilité non négligeable puisque parfois je ne suis pas a l heure et je reprends mon pti bout qu a 19h,elle accepte de prendre mon fils même malade sans compter la tendresse et l'éducation qu'elle lui apporte pendant mon absence( la creche n éduque pas!) Pour la fin de contrat,ce qui est mon cas puisqu'après 3 ans d'accueil mon fils rentre à l'école en septembre. Nous séparer d'elle va être difficile elle fait partie de la famille,sa prime je la lui dois tout comme si moi aussi j'étais licenciée mon employeur me la devrait! Nous avons,avec mon mari,prit parti de lui verser les 1/5ème car nous trouvons normal après ces années à dorloter nos fils de la lui donner elle l'a bien mérité! Nous avons prévu de lui faire un petit cadeau en plus un parfum qu'elle aime car pour nous,sans elle,nous n'aurions pas apprécié de partir bosser en paix. Voila,je tenais juste à remercier toutes ces assistantes maternelles qui se dévouent pour nos enfants et qui font un métier que je serais incapable de faire! Merci a ma nounou.

Je suis un peu perdu, ma nourrice ne souhaite plus garder mon fils qui rentre en cp, donc plus de péri-scolaire.La fin du contrat se terminant le 17/09.La demande vient d'elle ce que je peux comprendre et non pas de nous, pourquoi devrait on lui payer des indemnitées de 01/2006 à 09/2011????? Ce n'est ni un licenciement ,ni une rupture.

Bonjour je suis assistante maternelle je suis heureuse de voir qu'une maman apprécis les service de sa nounou car c'est bien rare au vu des commentaire précédent j'ai des petits qui entre a l'école en septembre .la première réponse d'une des maman quand je lui ai parlé de l'indémnité de fin de contrat sans meme en connaitre le montant à été si vous me réclamez 1/5 je vous mets aux prud'hom .par contre j'ai une autre petite qui me quitte également pour entré a l'école les parents ont eux trouvé que la prime n'étaient pas très élevée.certain parents privilégie la qualité de la garde de leur enfants d'autre leur porte monnaie sachant pour certain cela ne leur coute que quelque euros de nous les mettre.j'ai meme des parent qui m'avoue ne rien dépenser en me métant leur petits a garder.Pour moi ma plus belle réconpense c'"est quand mais petits bouts de choux ne veulent plus repartir le soir cela prouve qu'ils sont très bien a la maison,par contre il m'est très dur de les voir partir pour rentré a l'école mais ils continu de venir me voir pour me faire un petit coucou.et ca c'est génial!!!

Bonjour, Pour le message du 24 aout, Je souhaite savoir qui si c'est vous qui avez envoyé une lettre de rupture ou si c'est votre nounou qui a fait la démarche de l'envoi d' une lettre de démission. Si c'est vous vous devez les indemnitées.si c'est la nounou vous ne devez rien

Merci de votre réponse, J'ai tjrs de trés bonne relation avec ma nourrice,et elle a fait le souhait oralement au mois de juin de ne plus poursuivre le périscolaire pour mon 2e enfant(qui rentre au CP).Par contre elle continue le garde en péri-scolaire de mon dernier(qui rentre en petite section).Je constate maintenant que légalement elle aurait dû m'envoyer une lettre de démission avec accusé de réception.Mais je lui ai fait confiance .Elle m'a remis le calcul des indemnités de rupture .Nous avons discuté ensemble car je pense que nous avons bcp d'estime l'une pour l'autre et je lui répondu que la rupture était un choix de sa part et non de la notre et que c'était donc une démission et non pas un licenciement . Je lui verserai donc les indemnités de préavis et congés payés mais pas les indemnité de rupture qui serait de (calculé par ses soins) 294€. Elle a ,,je pense entendu ma requè te et l'a comprise.Nous en sommes restés là. J'espère de tout coeur qu'il n'y aura pas d'autre malentendu. Nous devons respecter nos nourrices mais elles doivent être correctes avec nous également.